Plan de formation et de développement professionnel continu 2021 pour le CHU de Reims (phase 1)

CHU Reims

Le marché est divisé en deux lots. Le marché est passé pour une période de douze mois à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum ni maximum. Les quantités annuelles estimées par période sont précisées au CCTP (un par lot) et sur les bordereaux de prix unitaire à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-24 Avis de marché
2021-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: FC-2021-CHU-Phase1
Brève description:
Le marché est divisé en deux lots. Le marché est passé pour une période de douze mois à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-marchés publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326789420 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=672164&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-571681
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Procédure de passation: il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé (code CPV: de 80000000-4 à 80660000-8 [services d'enseignement et de formation]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. La facturation électronique est obligatoire. Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre. Modalités de transmission des candidatures et des offres: — les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres; — copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation; — les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2). Négociation: le Centre hospitalier universitaire de Reims pourra recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 48 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Formation «rendre les transmissions orales efficientes — les structurer — 1 patient en 15 secondes» au pôle DUNE
Numéro du lot: 1
Brève description:
Formation «rendre les transmissions orales efficiente — les structurer — 1 patient en 15 secondes» au pôle DUNE.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune.
Intitulé du lot: Formation «Analyse des pratiques de prise de charge des patients atteints de cancer digestif en unité de chirurgie digestive» — pôle DUNE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Formation «Analyse des pratiques de prise de charge des patients atteints de cancer digestif en unité de chirurgie digestive» — pôle DUNE.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou via le DUME) et notamment:
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a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
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Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2025.
Procédure de passation: il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé (code CPV: de 80000000-4 à 80660000-8 [services d'enseignement et de formation]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique.
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La facturation électronique est obligatoire.
Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.
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Modalités de transmission des candidatures et des offres:
— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres;
— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation;
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— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Négociation: le Centre hospitalier universitaire de Reims pourra recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2020/S 232-571681 (2020-11-24)
Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché à pour objet la mise en œuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2021 pour le CHU de Reims (phase 1). Le marché est divisé en deux lots. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2
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Valeur totale du marché: 47 712 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181524
Se réfère à l'avis: 2020/S 232-571681
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Procédure de passation: il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé (code CPV: de 80000000-4 à 80660000-8 [services d'enseignement et de formation]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. — Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire. — Les valeurs totales des lots en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués pour la durée totale du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Formation «rendre les transmissions orales efficientes, les structurer, un patient en quinze secondes» au pôle DUNE
Brève description:
Formation «rendre les transmissions orales efficientes, les structurer, un patient en quinze secondes» au pôle DUNE. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Formation «Analyse des pratiques de prise de charge des patients atteints de cancer digestif en unité de chirurgie digestive» — pôle DUNE. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités et performances techniques de la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Grieps
Adresse postale: 58-60 avenue du Général Leclerc — bâtiment 64
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 35 952 EUR 💰
11 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 071-181524 (2021-04-08)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Marne
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle