Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de Vosgelis — prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie — années 2021 et suivantes
20200603 3398”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Patrimoine de Vosgelis — prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie — années 2021 et suivantes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 945 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Mirecourt, Dompaire, Mattaincourt, Hymont, Oëlleville, Claudon, Darney, Hennezel, Lerrain, Monthureux/Saône, Remoncourt, Lamarche, Martigny-les-Bains,...”
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charmes, Portieux, Vincey
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Charmes, Portieux, Vincey.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Neufchâteau, Liffol-le-Grand, Grand, Bazoilles/Meuse, Rebeuville, Landaville, Châtenois, Gironcourt/Vraine, Vicherey, Coussey” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Neufchâteau, Liffol-le-Grand, Grand, Bazoilles/Meuse, Rebeuville, Landaville, Châtenois, Gironcourt/Vraine, Vicherey, Coussey.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrexéville, Vittel, Mandres/Vair, Bulgnéville, Saulxures-les-Bulgnéville
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Contrexéville, Vittel, Mandres/Vair, Bulgnéville, Saulxures-les-Bulgnéville.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bussang, Ferdrupt, Fresse/Moselle, Le Thillot, Le Ménil-Thillot, Ramonchamp, Rupt/Moselle, Vecoux, St-Maurice/Moselle” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Bussang, Ferdrupt, Fresse/Moselle, Le Thillot, Le Ménil-Thillot, Ramonchamp, Rupt/Moselle, Vecoux, Saint-Maurice/Moselle.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cornimont, La Bresse, Le Syndicat, La Forge, Rochesson, Saint-Amé, Sapois, Saulxures/Moselotte, Thiéfosse, Vagney, Ventron” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Cornimont, La Bresse, Le Syndicat, La Forge, Rochesson, St-Amé, Sapois, Saulxures/Moselotte, Thiéfosse, Vagney, Ventron.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Remiremont, Eloyes, Pouxeux, Saint-Etienne-les-Remiremont, Saint-Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val d'Ajol, Plombières,...”
Titre
Remiremont, Eloyes, Pouxeux, Saint-Etienne-les-Remiremont, Saint-Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val d'Ajol, Plombières, Granges-de-Plombières-Ruaux, Xertigny
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Remiremont, Eloyes, Pouxeux, Saint-Etienne-les-Remiremont, Saint-Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val d'Ajol, Plombières,...”
Description du marché
Remiremont, Eloyes, Pouxeux, Saint-Etienne-les-Remiremont, Saint-Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val d'Ajol, Plombières, Granges-de-Plombières, Ruaux, Xertigny.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Thaon-les-Vosges, Chavelot, Girmont, Igney, Domèvre/Avière, Châtel/Moselle, Nomexy, Rambervillers, Frizon” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Thaon-les-Vosges, Chavelot, Girmont, Igney, Domèvre/Avière, Châtel/Moselle, Nomexy, Rambervillers, Frizon.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gérardmer, Granges/Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchère/Fave, Ban de...”
Titre
Gérardmer, Granges/Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchère/Fave, Ban de Laveline, Lusse, La Croix-aux-Mines
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Gérardmer, Granges/Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchère/Fave, Ban de...”
Description du marché
Gérardmer, Granges/Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchère/Fave, Ban de Laveline, Lusse, La Croix-aux-Mines.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étival-Clairefontaine, Raon-l'Étape, Senones, La Petite Raon, Moyenmoutier, Vieux Moulin” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Étival-Clairefontaine, Raon-l'Étape, Senones, La Petite Raon, Moyenmoutier, Vieux Moulin.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Saint-Dié
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Commune de Saint-Dié.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats.
— Attestation de formation aux travaux de sous section IV pour l'ensemble des lots.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.mieist.bercy.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 130-318272 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André-Barbier
Commune postale: Épinal Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Patrimoine de Vosgelis — prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie — années 2021 et suivantes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1711838.2 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Mirecourt, Dompaire, Mattaincourt, Hymont, Oëlleville, Claudon, Darney, Hennezel, Lerrain, Monthureux-sur-Saône, Remoncourt, Lamarche, Martigny-les-Bains,...”
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Description du marché:
“Remiremont, Éloyes, Pouxeux, St-Étienne-les-Remiremont, Saint Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val-d'Ajol, Plombières,...”
Description du marché
Remiremont, Éloyes, Pouxeux, St-Étienne-les-Remiremont, Saint Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val-d'Ajol, Plombières, Granges-de-plombières-Ruaux, Xertigny.
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Description du marché:
“Golbey, Chantraine, Les Forges, Darnieulles, Uxegney, Uriménil, Épinal, Bruyères, Laval-sur-Vologne, Lépanges, Docelles, Cheniménil, Arches, Archettes,...”
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Titre:
“Thaon-les-Vosges, Chavelot, Girmont, Igney, Domèvre-sur-Avière, Châtel-sur-Moselle, Nomexy, Rambervillers, Frizon” Description
Description du marché:
“Thaon-les-Vosges, Chavelot, Girmont, Igney, Domèvre-sur-Avière, Châtel-sur-Moselle, Nomexy, Rambervillers, Frizon.” Champ d'application du marché
Titre:
“Gérardmer, Granges-sur-Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing,...”
Titre
Gérardmer, Granges-sur-Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchères-sur-Fave, Ban-de-Laveline, Lusse, La Croix-aux-Mines
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Description du marché:
“Gérardmer, Granges-sur-Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing,...”
Description du marché
Gérardmer, Granges-sur-Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchères-sur-Fave, Ban-de-Laveline, Lusse, La Croix-aux-Mines.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Étival-Clairefontaine, Raon-l'Étape, Senones, La Petite-Raon, Moyenmoutier, Vieux-Moulin” Description
Description du marché:
“Étival-Clairefontaine, Raon-l'Étape, Senones, La Petite-Raon, Moyenmoutier, Vieux-Moulin.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 130-318272
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Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Piroue
Adresse postale: 90 avenue Henri-Parisot
Commune postale: Mirecourt
Code postal: 88500
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
URL: http://INCONNU.FR🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 892 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20734
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Charmes, Portieux, Vincey
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Piroue
Adresse postale: 90 avenue Henry-Parisot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 436 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20735
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Neufchâteau, Liffol-le-Grand, Grand, Bazoilles-sur-Meuse, Rebeuville, Landaville, Châtenois, Gironcourt-sur-Vraine, Vicherey, Coussey” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 416 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20736
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Contrexéville, Vittel, Mandres-sur-Vair, Bulgnéville, Saulxures-lès-Bulgnéville
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 90 av. Henry-Parisot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 304 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20737
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Bussang, Ferdrupt, Fresse-sur-Moselle, Le Thillot, Le Ménil-Thillot, Ramonchamp, Rupt-sur-Moselle, Vecoux, St-Maurice-sur-Moselle” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Vaxelaire
Adresse postale: 25 route du Bouchot
Commune postale: Gerbamont
Code postal: 88120
Nom: Claude
Adresse postale: 45 route de Menaurupt
Commune postale: Sapois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 248 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20738
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Cornimont, La Bresse, Le Syndicat, La Forge, Rochesson, St-Amé, Sapois, Saulxures-sur-Moselotte, Thiéfosse, Vagney, Ventron” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 636 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20739
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Remiremont, Éloyes, Pouxeux, St-Étienne-les-Remiremont, Saint-Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val-d'Ajol, Plombières,...”
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Claude Didier
Adresse postale: 11 rue d'Épinal
Commune postale: Plombières-les-Bains
Code postal: 88370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 708 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20740
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Golbey, Chantraine, Les Forges, Darnieulles, Uxegney, Uriménil, Épinal, Bruyères, Laval-sur-Vologne, Lépanges, Docelles, Cheniménil, Arches, Archettes,...”
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Joly
Adresse postale: Rue de la Gare
Commune postale: Harol
Code postal: 88270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 356 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20741
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Thaon-les-Vosges, Chavelot, Girmont, Igney, Domèvre-sur-Avière, Châtel-sur-Moselle, Nomexy, Rambervillers, Frizon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 120 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20742
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Gérardmer, Granges-sur-Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy-sur-Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing,...”
Titre
Gérardmer, Granges-sur-Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy-sur-Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchères-sur-Fave, Ban-de-Laveline, Lusse, La Croix-aux-Mines
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sonrier Dominique
Adresse postale: 16 avenue de Lattre-de-Tassigny
Commune postale: Bruyères
Code postal: 88600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 584 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20743
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Étival-Clairefontaine, Raon-l'Étape, Senones, La Petite-Raon, Moyenmoutier, Vieux-Moulin” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Must
Adresse postale: 20 avenue des Érables
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95282.2 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20744
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Commune de Saint-Dié
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 856 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 234-576778 (2020-11-26)