Paris — SOA MAI 4 — métallerie fine, vitrerie et serrurerie — 2 œuvre architectural — gare RER E porte maillot

SNCF Réseau

Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles métalliques, rideaux métalliques;
— garde-corps et mains courantes métalliques;
— trappes, grilles de sol;
— planchers techniques caillebotis.
Vitrerie:
— façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau);
— façades vitrées intérieures;
— portes vitrées coupe-feu;
— garde-corps vitrés;
— édicules d’ascenseurs vitrés;
— écrans vitrés type paravents.
Ouvrages spécifiques:
— élévatique de maintenance (Nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
— nacelles de nettoyage suspendues.
Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 arrondissement.
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs ainsi que la couverture de l'édicule du parvis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-10 Avis de marché
2020-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: 2019DOS0416401
Brève description:
Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants: Métallerie, serrurerie: — portes métalliques; — grilles métalliques, rideaux métalliques; — garde-corps et mains courantes métalliques; — trappes, grilles de sol; — planchers techniques caillebotis. Vitrerie: — façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau); — façades vitrées intérieures; — portes vitrées coupe-feu; — garde-corps vitrés; — édicules d’ascenseurs vitrés; — écrans vitrés type paravents. Ouvrages spécifiques: — élévatique de maintenance (Nacelle de nettoyage sur bi-poutre); — nacelles de nettoyage suspendues. Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs ainsi que la couverture de l'édicule du parvis.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Réseau
Adresse postale: DTA NEN — 2 rue Royale — 57 000 Metz
Code postal: 57000
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: pierre.roemer@reseau.sncf.fr 📧
Téléphone: +33 354734343 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-28 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-124515
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
SNCF réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure formalisée avec négociation. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI de Bravosolution (cf. section I) de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I)). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis. Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles métalliques, rideaux métalliques;
— garde-corps et mains courantes métalliques;
— trappes, grilles de sol;
— planchers techniques caillebotis.
Vitrerie:
— façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau);
— façades vitrées intérieures;
— portes vitrées coupe-feu;
— garde-corps vitrés;
— édicules d’ascenseurs vitrés;
— écrans vitrés type paravents.
Ouvrages spécifiques:
— élévatique de maintenance (Nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
— nacelles de nettoyage suspendues.
Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs ainsi que la couverture de l'édicule du parvis.
Le Marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
— élévatique de maintenance (nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs et couverture de l'édicule du parvis.
Durée de l'accord: 730 jours
Description des options:
La tranche optionnelle concerne les travaux de façades vitrées d'ascenseurs et de couverture de l'édicule du parvis.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris — 17

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— l'imprimé DC1 intitulé «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
En application des articles R. 2142-6 et R. 2142-7 du code de la commande publique, le chiffre d'affaire minimal annuel que les candidats doivent réaliser est fixé à 5 700 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
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— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
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— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d’installation ou des prestations de services, l’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
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— certificats de qualification professionnelle (voir qualification qualibat exigées ci-dessous) établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex: via les références demandées);
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est téléchargeable sur le site SNCF: https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
— description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L’entreprise attributaire, ou le mandataire en cas de groupement, doit obligatoirement posséder les qualifications qualibat (ou équivalentes) suivantes pour réaliser les travaux:
— 2413 Constructions et structures métalliques (technicité supérieure);
— 4412 Métallerie (technicité confirmée);
— 4421 Structure métallique;
— 4492 Ferronnerie;
— 4542 Fabrication et pose de portes et portails – collectifs tertiaire et industriel;
— 4712 Produits verriers (technicité confirmé);
— 3722 Fabrication et pose de façades rideaux métalliques (technicité confirmée).
L’entreprise, ou le mandataire en cas de groupement, devra faire sous-traiter ou cotraiter la qualification qualibat (ou équivalente) suivante si elle ne la possède pas:
— 5322 Installation de désenfumage mécanique.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera appliquée. Elle correspond à 2 % de chacun des versements réalisés.
Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à 1
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d’un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.
En outre, SNCF réseau se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée lors de l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché (article 37 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014).
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Conditions d'exécution du contrat:
Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Contact
Point de contact: Pierre Roemer
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
SNCF réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure formalisée avec négociation. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI de Bravosolution (cf. section I) de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I)). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
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Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 052-124515 (2020-03-10)
Avis d'attribution de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants: Métallerie, serrurerie: — portes métalliques; — grilles métalliques, rideaux métalliques; — garde-corps et mains courantes métalliques; — trappes, grilles de sol; — planchers techniques caillebotis. Vitrerie: — façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau); — façades vitrées intérieures; — portes vitrées coupe-feu; — garde-corps vitrés; — édicules d’ascenseurs vitrés; — écrans vitrés type paravents. Ouvrages spécifiques: — élévatique de maintenance (nacelle de nettoyage sur bi-poutre); — nacelles de nettoyage suspendues. Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs ainsi que la couverture de l'édicule du parvis.
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Valeur totale du marché: 8962392.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-576276
Se réfère à l'avis: 2020/S 052-124515
Numéro JO-S: 233

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom: Calcagni métallerie
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 8962392.19 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
Source: OJS 2020/S 233-576276 (2020-11-25)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment