Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles métalliques, rideaux métalliques;
— garde-corps et mains courantes métalliques;
— trappes, grilles de sol;
— planchers techniques caillebotis.
Vitrerie:
— façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau);
— façades vitrées intérieures;
— portes vitrées coupe-feu;
— garde-corps vitrés;
— édicules d’ascenseurs vitrés;
— écrans vitrés type paravents.
Ouvrages spécifiques:
— élévatique de maintenance (Nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
— nacelles de nettoyage suspendues.
Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 arrondissement.
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs ainsi que la couverture de l'édicule du parvis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Paris — SOA MAI 4 — métallerie fine, vitrerie et serrurerie — 2 œuvre architectural — gare RER E porte maillot
2019DOS0416401”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles...”
Brève description
Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles métalliques, rideaux métalliques;
— garde-corps et mains courantes métalliques;
— trappes, grilles de sol;
— planchers techniques caillebotis.
Vitrerie:
— façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau);
— façades vitrées intérieures;
— portes vitrées coupe-feu;
— garde-corps vitrés;
— édicules d’ascenseurs vitrés;
— écrans vitrés type paravents.
Ouvrages spécifiques:
— élévatique de maintenance (Nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
— nacelles de nettoyage suspendues.
Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 arrondissement.
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs ainsi que la couverture de l'édicule du parvis.
1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris — 17 arrondissement.
Description du marché:
“Le Marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles...”
Description du marché
Le Marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles métalliques, rideaux métalliques;
— garde-corps et mains courantes métalliques;
— trappes, grilles de sol;
— planchers techniques caillebotis.
Vitrerie:
— façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau);
— façades vitrées intérieures;
— portes vitrées coupe-feu;
— garde-corps vitrés;
— édicules d’ascenseurs vitrés;
— écrans vitrés type paravents.
Ouvrages spécifiques:
— élévatique de maintenance (nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
— nacelles de nettoyage suspendues.
Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 arrondissement.
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs et couverture de l'édicule du parvis.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 730
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La tranche optionnelle concerne les travaux de façades vitrées d'ascenseurs et de couverture de l'édicule du parvis.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— l'imprimé DC1 intitulé «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
En application des articles R. 2142-6 et R. 2142-7 du code de la commande publique, le chiffre d'affaire minimal annuel que les candidats doivent réaliser est fixé à 5 700 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d’installation ou des prestations de services, l’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
— certificats de qualification professionnelle (voir qualification qualibat exigées ci-dessous) établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex: via les références demandées);
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est téléchargeable sur le site SNCF: https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
— description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“L’entreprise attributaire, ou le mandataire en cas de groupement, doit obligatoirement posséder les qualifications qualibat (ou équivalentes) suivantes pour...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
L’entreprise attributaire, ou le mandataire en cas de groupement, doit obligatoirement posséder les qualifications qualibat (ou équivalentes) suivantes pour réaliser les travaux:
— 2413 Constructions et structures métalliques (technicité supérieure);
— 4412 Métallerie (technicité confirmée);
— 4421 Structure métallique;
— 4492 Ferronnerie;
— 4542 Fabrication et pose de portes et portails – collectifs tertiaire et industriel;
— 4712 Produits verriers (technicité confirmé);
— 3722 Fabrication et pose de façades rideaux métalliques (technicité confirmée).
L’entreprise, ou le mandataire en cas de groupement, devra faire sous-traiter ou cotraiter la qualification qualibat (ou équivalente) suivante si elle ne la possède pas:
— 5322 Installation de désenfumage mécanique.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie sera appliquée. Elle correspond à 2 % de chacun des versements réalisés.
Cette retenue de garantie peut être remplacée par une...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie sera appliquée. Elle correspond à 2 % de chacun des versements réalisés.
Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à 1 demande dématérialisée rédigée suivant le modèle disponible sur le site http://www.sncf.com — fournisseurs — documentation — les documents utiles.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d’un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.
En outre, SNCF réseau se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée lors de l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché (article 37 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-28
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“SNCF réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure formalisée avec...”
SNCF réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure formalisée avec négociation. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI de Bravosolution (cf. section I) de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I)). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 052-124515 (2020-03-10)
Avis d'attribution de marché (2020-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Paris — SOA MAI 4 — métallerie fine, vitrerie et serrurerie — 2 œuvre architectural — gare RER E Porte Maillot
2019DOS0416401”
Brève description:
“Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles...”
Brève description
Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles métalliques, rideaux métalliques;
— garde-corps et mains courantes métalliques;
— trappes, grilles de sol;
— planchers techniques caillebotis.
Vitrerie:
— façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau);
— façades vitrées intérieures;
— portes vitrées coupe-feu;
— garde-corps vitrés;
— édicules d’ascenseurs vitrés;
— écrans vitrés type paravents.
Ouvrages spécifiques:
— élévatique de maintenance (nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
— nacelles de nettoyage suspendues.
Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 arrondissement.
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs ainsi que la couverture de l'édicule du parvis.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8962392.19 💰
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles...”
Description du marché
Le marché SOA MAI 4 comprend essentiellement la réalisation des travaux et prestations suivants:
Métallerie, serrurerie:
— portes métalliques;
— grilles métalliques, rideaux métalliques;
— garde-corps et mains courantes métalliques;
— trappes, grilles de sol;
— planchers techniques caillebotis.
Vitrerie:
— façades vitrées intérieures coupe-feu (grande hauteur, type mur rideau);
— façades vitrées intérieures;
— portes vitrées coupe-feu;
— garde-corps vitrés;
— édicules d’ascenseurs vitrés;
— écrans vitrés type paravents.
Ouvrages spécifiques:
— élévatique de maintenance (nacelle de nettoyage sur bi-poutre);
— nacelles de nettoyage suspendues.
Lieu d’exécution: gare de Porte Maillot – Paris 17 arrondissement.
Ce marché est composé d'une tranche ferme ainsi que d'une tranche optionnelle qui concerne les façades vitrées des ascenseurs et couverture de l'édicule du parvis.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-124515
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Calcagni métallerie
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8962392.19 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 233-576276 (2020-11-25)