Objet Champ d'application du marché
Titre: Orthèses de série et matériaux de création d'orthèses
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Brève description: Orthèses de série et matériaux de création d'orthèses.
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anneau claviculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché: Anneau claviculaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de trois mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle digitale aluminium mousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Attelle digitale aluminium mousse.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle digitale de Stack
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Attelle digitale de Stack.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle de pouce
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Attelle de pouce.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceinture de maintien abdominal de série
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ceinture de maintien abdominal de série.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceinture lombaire de série
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ceinture lombaire de série.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier cervical C1 souple à découper
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Collier cervical C1 souple à découper.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier cervical C4 rigide Philadelphie adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Collier cervical C4 rigide Philadelphie adulte.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écharpe de soutien du bras
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Écharpe de soutien du bras.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gouttière main poignet
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Gouttière main poignet.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Immobilisateur bras épaule avec hamac
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Immobilisateur bras épaule avec hamac.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthèse d'immobilisation du genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Orthèse d'immobilisation du genou.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthèse stabilisatrice de cheville articulée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Orthèse stabilisatrice de cheville articulée.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthèse statique de poignet ambidextre
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Orthèse statique de poignet ambidextre.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Botte d'immobilisation pneumatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Botte d'immobilisation pneumatique.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Releveur de pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Releveur de pied.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruban à coudre velcro
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Ruban à coudre velcro.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feutrine de bordure adhésive
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Feutrine de bordure adhésive.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuille néoprène pour création d'orthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Feuille néoprène pour création d'orthèse.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériau thermoformable
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Matériau thermoformable.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 062-147628 (2020-03-25)