Loire-Atlantique développement — SPL intervient en qualité de mandataire au nom et pour le compte du département de Loire-Atlantique, le maître d'ouvrage. La présente consultation concerne la réalisation de travaux de restructuration-déconstruction-reconstruction relative à l'opération du Collège Nantes Centre (réhabilitation de l'ancien Lycée Vial à Nantes). Cet ancien lycée est constitué de plusieurs bâtiments construits entre 1896 et 2005 d'une surface totale de plancher d'environ 7 800 m dont des logements, des locaux administratifs, d'enseignements, une restauration, un gymnase et un amphithéâtre. Le projet consiste à réhabiliter ces locaux conformément aux besoins fonctionnels et techniques d'un collège d'une capacité de 26 divisions (soit 780 élèves) comprenant deux logements de fonction et sans production pour la demi-pension. Il s'agit de marchés ordinaires séparés. Les variantes sont autorisées pour le lot 2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opération de travaux: Collège Nantes Centre (réhabilitation ex Lycée Vial)
12.013 Tx-2”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦
Brève description:
“Loire-Atlantique développement — SPL intervient en qualité de mandataire au nom et pour le compte du département de Loire-Atlantique, le maître d'ouvrage....”
Brève description
Loire-Atlantique développement — SPL intervient en qualité de mandataire au nom et pour le compte du département de Loire-Atlantique, le maître d'ouvrage. La présente consultation concerne la réalisation de travaux de restructuration-déconstruction-reconstruction relative à l'opération du Collège Nantes Centre (réhabilitation de l'ancien Lycée Vial à Nantes). Cet ancien lycée est constitué de plusieurs bâtiments construits entre 1896 et 2005 d'une surface totale de plancher d'environ 7 800 m dont des logements, des locaux administratifs, d'enseignements, une restauration, un gymnase et un amphithéâtre. Le projet consiste à réhabiliter ces locaux conformément aux besoins fonctionnels et techniques d'un collège d'une capacité de 26 divisions (soit 780 élèves) comprenant deux logements de fonction et sans production pour la demi-pension. Il s'agit de marchés ordinaires séparés. Les variantes sont autorisées pour le lot 2.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie réseaux divers — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Voirie réseaux divers — espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 25
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le projet est susceptible d'être cofinancé au titre du Fonds européen de développement régional (FEDER).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition — gros-œuvre — renforcement structurel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Démolition — gros-œuvre — renforcement structurel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 05
Prix (pondération): 35
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées pour le lot 2 exclusivement selon les conditions indiquées dans le DCE.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Restauration des façades tuffeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Restauration des façades tuffeau.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Charpente/murs à ossature bois — couverture ardoise/zinc/panneaux sandwichs/étanchéité” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Charpentes📦
Description du marché:
“Charpente/murs à ossature bois — couverture ardoise/zinc/panneaux sandwichs/étanchéité.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — isolation thermique par l'extérieur — doublage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures — isolation thermique par l'extérieur — doublage.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — menuiseries intérieures — panneaux Isothermes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché: Cloisons — menuiseries intérieures — panneaux Isothermes.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Plafonds.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Parquet📦
Description du marché: Parquet.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture — nettoyage.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples — carrelages — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: Sols souples — carrelages — faïence.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts — courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité courants forts — courants faibles.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — chauffage — ventilation.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Équipement de cuisine.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché: Appareils élévateurs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— certificats de qualifications et/ou de qualité ou équivalent:
Lots 1 à 5 et 12 et 13: AIPR — Autorisation d'intervention à proximité des réseaux.
Lot nº 1: Qualibat 1321 (technicité courante), Qualibat 1341, Qualibat 1351.
Lot nº 2: Qualibat 1113 (technicité supérieure), Qualibat 1143 (technicité supérieure), Qualibat 1221 (technicité courante), Qualibat 2112 (technicité confirmée), Qualibat 2412 (technicité confirmée).
Lot nº 3: Qualibat 2171, Qualibat 2181.
Lot nº 4: certification Reconnu garant de l'environnement (RGE), Qualibat 1412 (technicité confirmée), Qualibat 2301 (technicité courante), Qualibat 2392, Qualibat 3133 (technicité supérieure), Qualibat 3152 (technicité confirmée), Qualibat 3181, Qualibat 3211 (technicité courante), Qualibat 3811 (technicité courante).
Lot nº 5: certification Reconnu garant de l'environnement (RGE), Qualibat 2132, Qualibat 3522 (technicité confirmée), Qualibat 3552 (technicité confirmée), Qualibat 3811 (technicité courante), Qualibat 4112 (technicité confirmée), Qualibat 7122, Qualibat 7133 (technicité supérieure).
Lot nº 6: Qualibat 4412 (technicité confirmée), Qualibat 4441.
Lot nº 7: certification Reconnu garant de l'environnement (RGE), Qualibat 4112 (technicité confirmée), Qualibat 4132 (technicité confirmée), Qualibat 4322 (technicité confirmée), Qualibat 7311 (technicité courante).
Lot nº 8: Qualibat 4112 (technicité confirmée), Qualibat 4132 (technicité confirmée), Qualibat 6612.
Lot nº 9: Qualibat 4341 (technicité courante), Qualibat 4343.
Lot nº 10: Qualibat 6111 (technicité courante).
Lot nº 11: Qualibat 6223, Qualibat 6261, Qualibat 6312, Qualibat 6234.
Lot nº 12: certification Reconnu garant de l'environnement (RGE), courants forts: MGTI; courants faibles: CFMGTI2 ou CFMGTI3 — CF2 et CF3 domaine RC, ST et SU.
Lot nº 13: certification Reconnu garant de l'environnement (RGE), plomberie, Qualibat 5112;
réalisation d'installations de plomberie sanitaires, sans surpresseur dans tout type d'immeuble d'habitation et tertiaire dont les surfaces de planchers sont supérieures à 1 000 m, chauffage Qualibat 5213; réalisation d'installation de chauffage avec chaudière gaz ou fuel en habitat individuel, collectif ou tertiaire de surface de plancher supérieure à 1 000 m, traitement d'air Qualibat 5312; réalisation des systèmes de ventilation mécanique contrôlée, simple ou double flux, en habitat individuel, collectif et tertiaire de surface de plancher supérieure à 1 000 m. Qualiclima pour les installations frigorifiques. Qualigaz pour l'intervention sur le réseau gaz.
Lot nº 14: Qualibat 9123 ou Qualicuisines.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cautionnement: retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du...”
Conditions d'exécution du contrat
Cautionnement: retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Financement:
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: révisables pour les lots 2, 4, 5, 6, 11, 12, 13 et fermes actualisables pour les lots 1, 3, 7, 8, 9, 10, 14, 15. Une avance sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP et le cas échéant, du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: sur le budget de l'opération du Département de Loire-Atlantique.
Forme juridique: aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire du marché.
Conditions particulières d'exécution: cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-27
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La visite du site est obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 9, 11. La visite est fortement recommandée pour les autres lots. Les modalités d'organisation sont indiquées dans le RC. La présente procédure est soumise aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
L'attributaire devra signer le marché au format PADES: se référer au règlement de consultation. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 242-595292 (2020-12-07)
Informations complémentaires (2021-01-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 242-595292
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-27 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-10 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 007-010648 (2021-01-07)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Loire-Atlantique développement
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opération de travaux: collège Nantes centre (réhabilitation ex lycée Vial)
12.013 Tx-2”
Brève description:
“Loire-Atlantique développement — SPL intervient en qualité de mandataire au nom et pour le compte du département de Loire-Atlantique, le maître...”
Brève description
Loire-Atlantique développement — SPL intervient en qualité de mandataire au nom et pour le compte du département de Loire-Atlantique, le maître d'ouvrage.
La présente consultation concerne la réalisation de travaux de restructuration-déconstruction-reconstruction relative à l'opération du collège Nantes centre (réhabilitation de l'ancien lycée Vial à Nantes). Cet ancien lycée est constitué de plusieurs bâtiments construits entre 1896 et 2005 d'une surface totale de plancher d'environ 7 800 m dont des logements, des locaux administratifs, d'enseignements, une restauration, un gymnase et un amphithéâtre.
Le projet consiste à réhabiliter ces locaux conformément aux besoins fonctionnels et techniques d'un collège d'une capacité de 26 divisions (soit 780 élèves) comprenant deux logements de fonction et sans production pour la demi-pension. Il s'agit de marchés ordinaires séparés. Les
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7238827.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — menuiseries intérieures — panneaux isothermes
Description
Description du marché: Cloisons — menuiseries intérieures — panneaux isothermes.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie chauffage ventilation
Description
Description du marché: Plomberie chauffage ventilation.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-595292
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie réseaux divers — espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Mabileau TP
Adresse postale: route de Nantes
Commune postale: Saint-Père-en-Retz
Code postal: 44320
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 465742.59 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Démolition — gros-œuvre — renforcement structurel
Nom et adresse du contractant
Nom: Gcc
Adresse postale: 1 rue Ampère
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 490 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Restauration des façades tuffeau
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/036
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Charpente/murs à ossature bois — couverture ardoise/zinc/panneaux sandwichs/étanchéité” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: le Lorec Couverture
Adresse postale: 8 impasse Arthur Rimbaud
Commune postale: Marsac-sur-Don
Code postal: 44710
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1017582.82 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiseries extérieures — isolation thermique par l'extérieur — doublage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Serrurerie
8️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/041
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Soniso
Adresse postale: 10 rue de la Blanchardiere
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 586 576 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/042
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Parquet
Nom et adresse du contractant
Nom: Wood floor partners SAS
Adresse postale: 1 rue du Savoir Faire
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95865.70 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/043
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Peinture — nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: Villemonteil
Adresse postale: ZAC les Hauts de Couëron 3
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195417.17 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/044
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Sols souples — carrelages — faïence
Nom et adresse du contractant
Nom: Rossi
Adresse postale: rue du Moulin de la Rousselière
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330913.92 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/045
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Électricité courants forts — courants faibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage énergie systèmes — Loire Océan
Adresse postale: 9 rue des Petites Industries
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 689533.97 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/046
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Plomberie chauffage ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: F2E
Adresse postale: 4 rue du Moulin Cassé
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1073595.31 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/047
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Équipement de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Horis SAS division Bonnet-Thirode
Adresse postale: 12 rue Berthollet — CS 403 12
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: Ma 21/048
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Appareils élévateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Camille ascenseur
Adresse postale: 3 place du Général Leclerc
Commune postale: Santeuil
Code postal: 95640
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 600 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 142-377014 (2021-07-21)