Objets promotionnels SNCF

SNCF

Fourniture, gestion et conseil des objets promotionnels SNCF (objets marqués SNCF, tels que stylos, mugs, porte-clés, carnets…).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-01 Avis de marché
2021-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2018DOS032834
Brève description:
Fourniture, gestion et conseil des objets promotionnels SNCF (objets marqués SNCF, tels que stylos, mugs, porte-clés, carnets…).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 4 rue André Campra
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: thi-lan-anh.khuat@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587790 📞
Fax: +33 185587790 đź“ 
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 đź“…
Date limite de soumission: 2020-12-17 đź“…
Date de publication: 2020-12-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-586238
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs et Fret SNCF. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. La version projet du dossier de consultation (cahier des charges, règlement de consultation et ses annexes, CPS et ses annexes, bordereau de prix) est disponible gratuitement en accès non restreint à l'adresse: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plate-forme EASI. En cas de non-réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de SNCF, disponibles sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les principales missions du futur titulaire du marché sont les suivantes:
— proposer, assurer le sourcing, le suivi de production, la mise en ligne et la vente aux entités internes des objets promotionnels;
— faire du sur-mesure pour les opérations ad hoc;
— anticiper le marché et ses tendances;
— être garant des chartes;
— collaborer avec la direction de la communication et de la marque pour le choix des objets.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Deux fois un an reconductible.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre Ă  leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants:
— les documents administratifs (Kbis ou équivalent, copie d'attestation d'assurance pour risques professionnels, attestation de régularité fiscale, attestation Urssaf, déclaration des travailleurs étrangers, charte fournisseurs anti-corruption signée, lettre d'engagement RSE signée, déclaration sur l'honneur pour marchés publics signée), via Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité);
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— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-haut (sauf pour le DC1) doit être transmise par chacun des membres du groupement.
Les imprimés DC1 et DC2 sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Adresse internet de connexion de Provigis: https://www.provigis.com/
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des deux derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du marché, à renseigner dans l'onglet «1.Situation financière» du document «OBSNCF_Formulaire JOUE.xlsx» (qui est disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html);
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— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— une copie des comptes de résultat pour les trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par la SA.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
La recevabilité de la candidature est conditionnée au respect des critères mentionnés dans le document «OBSNCF_Formulaire JOUE.xlsx», à savoir: chiffre d’affaires annuel total du dernier exercice de l’entreprise ou le cas échéant, du groupement d’entreprises: 3 000 000 EUR minimum.
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Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
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— les onglets «2. Organisation», «3. Ressources», «4. Références», et «5. Démarche RSE» du document «OBSNCF_Formulaire JOUE.xlsx» dûment complétés.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis et selon les critères de notation cités au II.2.9).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Après examen des documents remis, la SA analyse, évalue la capacité du candidat (en le notant sur la base des éléments remis), classe et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre selon les critères suivants:
— santé financière de l'entreprise: 10 %;
— adéquation entre le domaine d'activité du candidat et le besoin de SNCF: 10 %;
— compatibilité de l'organisation du candidat avec le besoin de SNCF: 20 %;
— compatibilité des ressources humaines du candidat avec le besoin de SNCF: 20 %;
— capacité à accompagner le groupe SNCF dans le domaine de la fourniture d'objets promotionnels: 20 %;
— capacité du candidat à déployer une démarche RSE et à proposer des produits éco-responsables: 20 %.
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Thi Lan Anh Khuat
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs et Fret SNCF.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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La version projet du dossier de consultation (cahier des charges, règlement de consultation et ses annexes, CPS et ses annexes, bordereau de prix) est disponible gratuitement en accès non restreint à l'adresse: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Afficher plus
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plate-forme EASI. En cas de non-réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Afficher plus
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
Afficher plus
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de SNCF, disponibles sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CPC, articles 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CPC, articles 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 237-586238 (2020-12-01)
Avis d'attribution de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, gestion et conseil des objets promotionnels SNCF (objets marqués SNCF, tels que stylos, mugs, porte-clés, carnets …).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 đź“…
Date de publication: 2021-10-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-520442
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-586238
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les principales missions du futur Titulaire du marché sont les suivantes :
- Proposer, assurer le sourcing, le suivi de production, la mise en ligne et la vente aux entités internes des objets promotionnels
- Faire du sur-mesure pour les opérations ad hoc
- Anticiper le marché et ses tendances
- ĂŠtre garant des chartes
- Collaborer avec la direction de la Communication et de la Marque pour le choix des objets.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 đź“…
Nom: Weematch
Commune postale: Boulogne Billancourt
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Source: OJS 2021/S 199-520442 (2021-10-08)
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