Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France Télévisions en groupement avec l'INA, France Médias Monde et TV5Monde. Ces objets et textiles seront achetés dans une forte démarche d'écoresponsabilité sur tous les plans (environnementaux et sociaux).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Objets et textiles promotionnels favorisant l'écoresponsabilité
DAHP_AC120-060
Produits/services: Cadeaux et prix📦
Brève description:
“Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France Télévisions en groupement avec l'INA,...”
Brève description
Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France Télévisions en groupement avec l'INA, France Médias Monde et TV5Monde. Ces objets et textiles seront achetés dans une forte démarche d'écoresponsabilité sur tous les plans (environnementaux et sociaux).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objets promotionnels en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Achat d'objets promotionnels en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 2 × 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets et textiles promotionnels en Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat d'objets et textiles promotionnels en Réunion.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets et textiles promotionnels en Guadeloupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Achat d'objets et textiles promotionnels en Guadeloupe.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets et textiles promotionnels en Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat d'objets et textiles promotionnels en Martinique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de textiles promotionnels classiques en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achat de textiles promotionnels classiques en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objets promotionnels à partir de matériel recyclé fourni par France Télévisions” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Achat d'objets promotionnels à partir de matériel recyclé fourni par France Télévisions.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 dûment complété et daté — lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 dûment complété et daté — lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Preuve d'une assurance des risques civils et professionnels.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 dûment complété — déclaration du candidat.
Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du marché suivant, il sera renouvelé.
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yoann.nedelec@francetv.fr📧
URL: https://www/tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel (CJA,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75907
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 203-492887 (2020-10-14)
Informations complémentaires (2020-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: France télévisions
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France télévisions en groupement avec l'INA,...”
Brève description
Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France télévisions en groupement avec l'INA, France médias Monde et TV5Monde. Ces objets et textiles seront achetés dans une forte démarche d'écoresponsabilité sur tous les plans (environnementaux et sociaux).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 203-492887
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 215-527088 (2020-10-30)