Objets et textiles promotionnels favorisant l'écoresponsabilité

France Télévisions

Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France Télévisions en groupement avec l'INA, France Médias Monde et TV5Monde. Ces objets et textiles seront achetés dans une forte démarche d'écoresponsabilité sur tous les plans (environnementaux et sociaux).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-14 Avis de marché
2020-10-30 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-10-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France Télévisions
Numéro d'enregistrement national: 43276694700019
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75907
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Yoann Nedelec
Courrier électronique: yoann.nedelec@francetv.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.francetelevisions.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1776&orgAcronyme=u6i 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Commune postale: Paris
Code postal: 75907
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Yoann Nedelec
Courrier électronique: yoann.nedelec@francetv.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.francetelevisions.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686&orgAcronyme=u6i 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise privée chargée d'une mission de service public

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Objets et textiles promotionnels favorisant l'écoresponsabilité DAHP_AC120-060
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Brève description:
“Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France Télévisions en groupement avec l'INA,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objets promotionnels en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Achat d'objets promotionnels en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 2 × 12 mois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets et textiles promotionnels en Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat d'objets et textiles promotionnels en Réunion.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets et textiles promotionnels en Guadeloupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Achat d'objets et textiles promotionnels en Guadeloupe.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets et textiles promotionnels en Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat d'objets et textiles promotionnels en Martinique.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de textiles promotionnels classiques en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achat de textiles promotionnels classiques en France Métropolitaine, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et Guyane.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objets promotionnels à partir de matériel recyclé fourni par France Télévisions”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Achat d'objets promotionnels à partir de matériel recyclé fourni par France Télévisions.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 dûment complété et daté — lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 dûment complété — déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-21 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du marché suivant, il sera renouvelé.
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yoann.nedelec@francetv.fr 📧
URL: https://www/tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat; — référé contractuel (CJA,...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75907
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 203-492887 (2020-10-14)
Informations complémentaires (2020-10-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France télévisions

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre concerne l'achat, le marquage et l'approvisionnement des objets et textiles promotionnels pour France télévisions en groupement avec l'INA,...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 203-492887

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 215-527088 (2020-10-30)