Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg pour le Pôle de Colmar-Meyenheim.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement au profit des...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg
DAF_2019_001336
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg pour le Pôle de Colmar-Meyenheim.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg.
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Colmar, Meyenheim.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg pour le Pôle de Colmar-Meyenheim.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 275 108 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet le 1.7.2020 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 30.6.2024. Les...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet le 1.7.2020 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 30.6.2024. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Options ✅
Description des options:
“A la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
A la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 1 970 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec minimum et maximum et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg pour le Pôle de Colmar-Meyenheim.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 988 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre prend effet le 1.7.2020 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 30.6.2024. Les...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre prend effet le 1.7.2020 ou à la date de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 30.6.2024. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles L. 2112-2 et R. 2152-7 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles L. 2112-2 et R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats devront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser un nombre minimum de 400 heures annuelles d'insertion pour le lot 1 et 20 heures annuelles d'insertion pour le lot 2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de limite de remise des offres.”
“Le marché est conclu pour le montant forfaitaire programmé et le montant estimatif pour la plonge, ainsi que pour des prestations à la demande d'un montant...”
Le marché est conclu pour le montant forfaitaire programmé et le montant estimatif pour la plonge, ainsi que pour des prestations à la demande d'un montant minimum de 0 et d'un montant maximum de: 60 000 EUR HT pour le lot 1 et 8 000 EUR HT pour le lot 2. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est (lot 1) et Cercle de Colmar (lot 2). Ressourcespropres de l'etat: ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé pré-contactuel (art L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé pré-contactuel (art L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 032-075209 (2020-02-11)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plateforme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Division achat public, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 427 835 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“A) la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
A) la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 1 970 000 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le montant du marché est calc
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 032-075209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202000820200550000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et de restauration au profit des formations rattachées au Pôle de Colmar
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Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg propreté
Numéro d'enregistrement national: 70202111400112
Adresse postale: 6allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger Cedex
Code postal: 94478
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 361 070 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 202000820200560000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux d'hébergement et des vitres, au profit des formations rattachées au GSBDD de Strasbourg pour le Pôle de Colmarmeyenheim” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg proprete
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 765 💰
“Le marché est conclu pour le montant forfaitaire programmé et le montant estimatif pour la plonge, ainsi que pour des prestations à la demande d'un montant...”
Le marché est conclu pour le montant forfaitaire programmé et le montant estimatif pour la plonge, ainsi que pour des prestations à la demande d'un montant minimum de 0 et d'un montant maximum de 60 000 EUR HT pour le lot 1, et 8 000 EUR HT pour le lot 2. La valeur totale du marché indiquée pour chaque lot est calculée sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 2 du RC, sur la durée totale du marché soit 48 mois.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 121-296597 (2020-06-22)