Nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor, Albert Chenevier, Émile Roux, Dupuytren et Georges Clémenceau HMN20A09SRV.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor, Albert Chenevier, Émile Roux, Dupuytren et Georges Clémenceau
HMN20A09SRV”
Produits/services: Services de nettoyage de vitres📦
Brève description:
“Nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires Henri Mondor, sites Henri Mondor, Albert Chenevier, Émile Roux, Dupuytren et Georges Clémenceau HMN20A09SRV.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites Henri Mondor et Albert Chenevier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires Henri Mondor: sites Henri Mondor et Albert Chenevier.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et le titulaire s'engage sans montant maximum, pour toute la durée du marché.
Lot...”
Informations complémentaires
Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et le titulaire s'engage sans montant maximum, pour toute la durée du marché.
Lot nº 1: 46 069,47 EUR HT pour 1 an, soit 184 277,9 EUR HT pour toute la durée du marché. Ces estimations ont un caractère prévisionnel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site Emile Roux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires Henri Mondor: site Emile Roux.
Informations complémentaires:
“Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et le titulaire s'engage sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Lot nº...”
Informations complémentaires
Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et le titulaire s'engage sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Lot nº 2 : 29 417,45 EUR HT pour un an, soit 117 669,8 EUR HT pour toute la durée du marché. Ces estimations ont un caractère prévisionnel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site Dupuytren
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires Henri Mondor: site Dupuytren.
Informations complémentaires:
“Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et Le titulaire s'engage sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Lot nº...”
Informations complémentaires
Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et Le titulaire s'engage sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Lot nº 3 : 14 560,03 EUR HT pour un an, soit 58 240,12 EUR HT pour toute la durée du marché. Ces estimations ont un caractère prévisionnel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site Georges Clémenceau
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nettoyage des vitres des hôpitaux universitaires Henri Mondor: Georges Clémenceau”
Informations complémentaires:
“Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et le titulaire s'engage sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Lot nº...”
Informations complémentaires
Les hôpitaux universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum et le titulaire s'engage sans montant maximum pour toute la durée du marché.
Lot nº 4 : 11 101,52 EUR HT pour un an, soit 44 406,08 EUR HT pour toute la durée du marché. Ces estimations ont un caractère prévisionnel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC1 ou équivalent, daté et signé électroniquement par la personne habilitée à engager la société; formulaire DC2 ou équivalent, déclaration du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC1 ou équivalent, daté et signé électroniquement par la personne habilitée à engager la société; formulaire DC2 ou équivalent, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion prévue par les articles L. 2141-1 à L. 2141-11 de l'ordonnance nº 2018-1074 et que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et aptitudes sont exacts; pour les candidats établis dans un État autre que la France qui ne délivrent pas les documents justificatifs équivalents à ceux mentionnés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-9, il sera demandé une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié de son pays d'origine ou d'établissement.
“Extrait du Kbis (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature); les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie...”
Extrait du Kbis (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature); les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles; attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que la société a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; une copie de la police d'assurance de responsabilité civile; le manuel qualité, si la société est certifiée selon la norme ISO 9001(non obligatoire); si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire; imprimé DC4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires; un RIB; certificat de visite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le ou les acte(s) d'engagement complété(s) et obligatoirement signé(s) électroniquement par une personne habilitée à engager la société; la ou les annexe(s)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le ou les acte(s) d'engagement complété(s) et obligatoirement signé(s) électroniquement par une personne habilitée à engager la société; la ou les annexe(s) financière(s) de l'acte d'engagement complétée(s) et obligatoirement signée(s) électroniquement par une personne habilitée à engager la société; la réponse aux annexes du règlement de consultation (ou un mémoire technique qui répond au moins à l'ensemble des questions figurant aux annexes du règlement de consultation) complétée et signée électroniquement. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations de chaque lot pour lequel il souhaite candidater. Dans le cas de groupement autorisé de candidats (voir article 2.12.), les actes d'engagement ainsi que les annexes financières devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises Attention: la production des documents listes ci-dessus dûment complètes conditionne la validité de l'offre.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le CCP de la consultation nº HMN20A09SRV paraphé sur la première et la dernière page ou signés électroniquement. Seul le CCP conservé par les hôpitaux...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le CCP de la consultation nº HMN20A09SRV paraphé sur la première et la dernière page ou signés électroniquement. Seul le CCP conservé par les hôpitaux universitaires Henri Mondor fait foi en cas de litige; toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités essentielles de financement et de paiement: conformément à l'article R. 2112-6 du décret nº 2018-1075, les marchés sont traités à prix unitaires....”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités essentielles de financement et de paiement: conformément à l'article R. 2112-6 du décret nº 2018-1075, les marchés sont traités à prix unitaires. Les prix réputés pratiqués à la date de début du marché sont fermes la première année. Ils seront toutefois révisables annuellement en cas de baisse du tarif général des prestations faisant l'objet du marché ou en cas de hausse des indices des prix de vente des services faisant l'objet du marché: cela permettra de prendre en compte les fluctuations des prix du marché. Cette révision sera établie à la date d'anniversaire du marché notifié. Forme du marche: la présente consultation vise la conclusion d'un appel d'offres ouvert. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-1 et L. 2124-2 de l'ordonnance 2018-1074 et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2.1 et R. 2162-13 du décret 2018-1075.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-23
12:00 📅
“Visites obligatoires: la visite sera individuelle avant le 8.6.2020 sur rendez-vous uniquement, pris sur la plateforme PLACE dans l'onglet «Questions»....”
Visites obligatoires: la visite sera individuelle avant le 8.6.2020 sur rendez-vous uniquement, pris sur la plateforme PLACE dans l'onglet «Questions». Aucune réponse orale ne sera apportée aux questions pendant l'entretien. Les questions devront respecter les modalités décrites à l'article 8 «Renseignements complémentaires» du RC. La réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre. Un récépissé de visite sera rempli et signé lors de la visite par la société et par les HUHM. Un récépissé par lot devra être rempli. Ce récépissé devra être remis avec l'offre. Modifications du marche: en application de l'article R. 2194-1 du décret 2018-1075, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le CCAP: en cas d'évolution technique ou réglementaire; en cas d'évolution du périmètre d'exécution du marché par adjonction de groupes hospitaliers ou d'établissements non bénéficiaires initialement ou encore de nouveaux bâtiments. Conformément à l'article R. 2194-2 du décret 2018-1075, les HUHM se réservent le droit d'acquérir auprès du titulaire retenu des prestations de service nouvelles qui ne seraient pas identifiées à ce jour; elles seront introduites au marché par voie d'avenant. Groupement de candidats groupement de candidats: conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du décret 2018-1075, le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. L'acte d'engagement devra être soit co-signé par l'ensemble des entreprises groupées, soit signé par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans le contrat. La sous-traitance est autorisée. Elle est régie par les articles R. 2193-1 à R. 2193-4 du Décret nº 2018-1075 et par la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance. Au regard de l'article L. 2193-2 de l'ordonnance nº 2018-1074, le titulaire demeure personnellement responsable de l'exécution de toutes les obligations résultant du marché. Période d'exécution: le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de un an. Il sera renouvelable par tacite reconduction trois fois, sans pouvoir excéder quatre ans. Les HUHM se réservent la possibilité de résilier le contrat à compter de la date de notification au prestataire moyennant un préavis de un mois par lettre recommandée avec avis de réception. Jugement des offres: L'enregistrement et le jugement des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles R. 2152-1 à 2152-13 du décret nº 2018-1075. Les marchés seront attribués au soumissionnaire, ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui auront présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base de critères pondérés et publiés dans l'AAPC. Les offres sont appréciées lot par lot. Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la décomposition d'un prix figurant dans l'offre d'un candidat, il n'en est pas tenu compte dans le jugement de la consultation. Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette décomposition pour la mettre en harmonie avec le prix. En cas de refus, son offre est éliminée comme non cohérente. Le représentant du pouvoir adjudicateur peut déclarer l'appel à concurrence infructueux s'il n'a pas reçu d'offres qui lui paraissent acceptables. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de déclarer l'appel à concurrence sans suite.
Renseignements complémentaires: les candidats peuvent faire parvenir au plus tard le 11.6.2020 (12:00), une demande via la plate-forme PLACE. Il sera répondu à l'ensemble des candidats ayant retiré un DCE via la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 085-201830 (2020-04-27)