Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation propriétés de Toul Habitat
OPH Toul habitat
Le marché comprend les prestations suivantes:
— entretien des abords des bornes semi-enterrées ou enterrées de collecte des déchets (prestations type 1);
— nettoyage et entretien des parties communes (prestations type 2);
— nettoyage des cages d'escaliers (prestations type 3).
Le marché comporte une part fixe qui inclus une tranche ferme et une tranche optionnelle et une part variable sur bons de commande (voir pièces de marché pour détail).
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-15 | Avis de marché |
| 2020-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 21/20
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Toul Habitat
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Contact
Adresse Internet: http://www.toulhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: s.houot@toulhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 383430298 📞
URL des documents: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date limite de soumission: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-339575
Numéro JO-S: 138
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toul, Foug, Trondes, Dommartin-lès-Toul.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat — Service marchés et contentieux
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Téléphone: +33 383430298 📞
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Source: OJS 2020/S 138-339575 (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 21/20
Brève description:
Le marché comprend les prestations suivantes:
— entretien des abords des bornes semi-enterrées ou enterrées de collecte des déchets (prestations type 1);
— nettoyage et entretien des parties communes (prestations type 2);
— nettoyage des cages d'escaliers (prestations type 3).
Le marché comporte une part fixe qui inclus une tranche ferme et une tranche optionnelle et une part variable sur bons de commande (voir pièces de marché pour détail).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Toul Habitat
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Contact
Adresse Internet: http://www.toulhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: s.houot@toulhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 383430298 📞
URL des documents: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date limite de soumission: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-339575
Numéro JO-S: 138
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend les prestations suivantes:
— entretien des abords des bornes semi-enterrées ou enterrées de collecte des déchets (prestations type 1);
— nettoyage et entretien des parties communes (prestations type 2);
— nettoyage des cages d'escaliers (prestations type 3).
Le marché comporte une part fixe qui inclus une tranche ferme et une tranche optionnelle et une part variable sur bons de commande (voir pièces de marché pour détail).
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toul, Foug, Trondes, Dommartin-lès-Toul.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Obligation de reprise du personnel conformément aux dispositions de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://toulhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercés dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou la publication de la décision.
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat — Service marchés et contentieux
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Téléphone: +33 383430298 📞
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Source: OJS 2020/S 138-339575 (2020-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 858 859 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-567476
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-339575
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: DeCa Propreté Champagne Ardennes II
Numéro d'enregistrement national: 340 174 150 001 10
Adresse postale: 24 rue des Champoulains
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386512196 📞
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 28370.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat — service marchés et contentieux
Source: OJS 2020/S 230-567476 (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend les prestations suivantes:
Entretien des abords des bornes semi-enterrées ou enterrées de collecte des déchets (prestations type 1);
Nettoyage et entretien des parties communes (prestations type 2);
Nettoyage des cages d'escaliers (prestations type 3).
Le marché comporte une part fixe qui inclus une tranche ferme et une tranche optionnelle et une part variable sur bons de commande (voir pièces de marché pour détail).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-567476
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-339575
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des abords des bornes semi-enterrées ou enterrées de collecte des déchets (prestations type 1);
Nettoyage et entretien des parties communes (prestations type 2);
Nettoyage des cages d'escaliers (prestations type 3).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: DeCa Propreté Champagne Ardennes II
Numéro d'enregistrement national: 340 174 150 001 10
Adresse postale: 24 rue des Champoulains
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386512196 📞
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 28370.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat — service marchés et contentieux
Source: OJS 2020/S 230-567476 (2020-11-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕