Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal, multi-attributaires «en cascade» conclu avec plusieurs titulaires (3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ncp/Sm-19v083ao — Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation
19v083ao”
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal, multi-attributaires «en cascade» conclu avec plusieurs titulaires (3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Bulbes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 ou de sa date de notification jusqu'au 30.9.2020. Le marché peut être reconduit par...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 ou de sa date de notification jusqu'au 30.9.2020. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Chrysanthèmes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Micro-plants d'annuelles et de bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Micro-plants d'annuelles et de bisannuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graines d'annuelles, de bisannuelles et de légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Graines d'annuelles, de bisannuelles et de légumes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graines de vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Graines de vivaces.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public: 19v083ao). Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Réf. Acheteur: 19v083ao). Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements dématérialisation: Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 006-008089 (2020-01-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni maximal, multi-attributaires «en cascade» conclu avec plusieurs titulaires (trois sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 34 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 006-008089
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bulbes
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cedh (TIT1)/Tulipes de France (TIT2)/CIC (TIT3)
Adresse postale: 9 rue des Otages
Commune postale: Chantilly
Code postal: 60500
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 255 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chrysanthèmes
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 865.52 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Micro-plants d'annuelles et de bisannuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz (TIT1)/Horticultures Maguy (TIT2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10394.05 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Graines d'annuelles, de bisannuelles et de légumes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8176.29 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Graines de vivaces
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accord-cadre 20v0201: conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum avec divers titulaires:
— titulaire 1: Cedph;
— titulaire 2: les Tulipes de...”
Accord-cadre 20v0201: conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum avec divers titulaires:
— titulaire 1: Cedph;
— titulaire 2: les Tulipes de France;
— titulaire 3: CIC.
Accord-cadre 20v0202: conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum avec l'entreprise Graines Voltz.
Accord-cadre 20v0203: conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum avec divers titulaires:
— titulaire 1: graines Voltz
— titulaire 2: Horticultures Maguy.
Accord-cadre 20v0204: conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum avec l'entreprise Graines Voltz.
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Source: OJS 2020/S 208-507346 (2020-10-21)