La présente consultation a pour objet les travaux de dépose, de pose, de maintenance et de fourniture de mobilier urbain sur l'ensemble des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes pour le seul lot nº 1 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Cette consultation est divisée en trois lots définis ci-après.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: Hôtel de Ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président, direction adjointe études rédaction procédures CP
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.montpellier3m.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 1 place George Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain — taux de dépose et pose — maintenance et fourniture
G0D0043EP
Produits/services: Installation de mobilier urbain📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux de dépose, de pose, de maintenance et de fourniture de mobilier urbain sur l'ensemble des espaces publics...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux de dépose, de pose, de maintenance et de fourniture de mobilier urbain sur l'ensemble des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes pour le seul lot nº 1 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Cette consultation est divisée en trois lots définis ci-après.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 744 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier urbain non publicitaire métallique et serrurerie de voirie sur le Territoire de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Les prestations sont développées au CCTP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 060 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Minimum annuel: 460 000,00 EUR HT. Maximum annuel: 1 820 000,00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier urbain non publicitaire métallique et serrurerie de voirie sur le Territoire Métropolitain hors Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Les prestations sont développées dans le CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 940 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Minimum annuel: 230 000,00 EUR HT. Maximum annuel: 980 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain non publicitaire en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 744 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Minimum annuel: 127 000,00 EUR HT. Maximum annuel: 580 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2024. Sinon, nouvel avis en 2021, 2022 et 2023.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr — en renseignant notamment le numéro de...”
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr — en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plateforme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 222-542276 (2020-11-09)
Informations complémentaires (2020-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le président, direction adjointe études rédaction procédures CP
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain — taux de dépose et pose/maintenance et fourniture
G0D0043EP
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux de dépose, de pose, de maintenance et de fourniture de mobilier urbain sur l'ensemble des espaces publics...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux de dépose, de pose, de maintenance et de fourniture de mobilier urbain sur l'ensemble des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes pour le seul lot nº 1 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 222-542276
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-06 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 242-595841 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée métropole
Adresse postale: hôtel de ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Personne de contact: M. le président, direction adjointe etudes rédaction procédures CP
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier urbain — travaux de dépose et pose / maintenance et fourniture
G0D0043EP”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux de dépose, de pose, de maintenance et de fourniture de mobilier urbain sur l'ensemble des espaces publics...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux de dépose, de pose, de maintenance et de fourniture de mobilier urbain sur l'ensemble des espaces publics de Montpellier Méditerranée métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes pour le seul lot nº 1 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Montpellier Méditerranée métropole et la ville de Montpellier.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Cette consultation est divisée en trois lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 744 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier urbain non publicitaire métallique et serrurerie de voirie sur le territoire de Montpellier” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier urbain non publicitaire métallique et serrurerie de voirie sur le territoire métropolitain hors Montpellier”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-542276
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: G0D0043EP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Mobilier urbain non publicitaire métallique et serrurerie de voirie sur le territoire de Montpellier”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: urban'Nt
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34071
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 572 284 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Mobilier urbain non publicitaire métallique et serrurerie de voirie sur le territoire métropolitain hors Montpellier” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Urban'Nt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 447 114 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier urbain non publicitaire en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 419 992 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, M Virginie Péris, tél. +33 0467136244, fax +33 0467 136190, courriel vperis@montpellier3m.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 085-218764 (2021-04-28)