L'accord-cadre mono-attributaire, il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée Vallée Sud Développement, 28 rue de la Redoute, 92260 Fontenay-aux-Roses. La durée de l'accord-cadre est de douze mois, renouvelable trois fois maximum. S'agissant d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum de commandes le montant indiqué est le montant du DQE annuel qui n'est pas contractuel.