Mise en œuvre d'une plate-forme territoriale de données pour un objectif zéro carbone

CDA La Rochelle

La présente consultation vise à mettre en œuvre la plate-forme de données Pepitte au service du projet de territoire «La Rochelle territoire zéro carbone» (LRTZC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• citeos Paris Solutions Digitales
• onePoint

Qui ?

• CDA La Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information › Services de technologies de l'information

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2021-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information
Numéro de référence: 2020.Tic.Dtn.0122/Jo
Brève description:

La présente consultation vise à mettre en œuvre la plate-forme de données Pepitte au service du projet de territoire «La Rochelle territoire zéro carbone» (LRTZC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CDA La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel — CS 41287, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-444277
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mise en place de l'architecture logicielle de la plate-forme de données territoriale (Back office)
Numéro du lot: 01
Brève description:

Mise en place de l'architecture logicielle de la plate-forme de données territoriale (Back office).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de six ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Mise en place des éléments de l'expérience et de l'interface utilisateur de la plate-forme de données territoriale (Front office)
Numéro du lot: 02
Brève description:

Mise en place des éléments de l'expérience et de l'interface utilisateur de la plate-forme de données territoriale (Front office).

Intitulé du lot: Mise en place des cas d'usage de la plate-forme de données territoriale (Uses cases)
Numéro du lot: 03
Brève description:

Mise en place des cas d'usage de la plate-forme de données territoriale (Uses cases).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Précisées au règlement de consultation, phase candidatures.
Situation économique et financière: Précisées au règlement de consultation, phase candidatures.
Capacité technique et professionnelle: Précisées au règlement de consultation, phase candidatures.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: conventions financières entre les entités participant au projet: Communauté d'agglomération de La Rochelle, Ville de La Rochelle, La Rochelle Université, Grand Port Atlantique La Rochelle et Association Atlantech. Subventions apportées par la Banque des territoires et la Région Nouvelle-Aquitaine. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Énoncés dans le règlement de consultation, phase candidatures.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.tic.dtn.0122. La valeur estimée est indiquée tous lots confondus et pour la durée maximale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2020/S 184-444277 (2020-09-17)

Avis d'attribution de marché (2021-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation vise à mettre en oeuvre La plateforme de données Pepitte au service du projet de territoire " La Rochelle Territoire Zéro Carbone " (Lrtzc)

Valeur totale du marché: 3 047 315 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cda la rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - cs 41287, service commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-566356
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-444277
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mise En Place De L'Architecture Logicielle De La Plateforme De Donnees Territoriale (Back Office)
Brève description:

mise En Place De L'Architecture Logicielle De La Plateforme De Donnees Territoriale (Back Office)

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: mise En Place Des Elements De L'Experience Et De L'Interface Utilisateur De La Plateforme De Donnees Territoriale (Front Office)
Brève description:

mise En Place Des Elements De L'Experience Et De L'Interface Utilisateur De La Plateforme De Donnees Territoriale (Front Office)

Intitulé du lot: mise En Place Des Cas D'Usage De La Plafetorme De Donnees Territoriale (Uses Cases)
Brève description:

mise En Place Des Cas D'Usage De La Plafetorme De Donnees Territoriale (Uses Cases)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Nom: citeos Paris Solutions Digitales
Adresse postale: 64 Immeuble Colisée
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 373 582 EUR 💰
Nom: onepoint
Adresse postale: 29 Rue Des Sablons
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 078 923 EUR 💰
594 810 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Source: OJS 2021/S 215-566356 (2021-11-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de programmation et de conseil en logiciels (>20)

Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques (15)

Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information (1)