La présente consultation vise à mettre en œuvre la plate-forme de données Pepitte au service du projet de territoire «La Rochelle territoire zéro carbone» (LRTZC).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre d'une plate-forme territoriale de données pour un objectif zéro carbone
2020.Tic.Dtn.0122/Jo”
Produits/services: Services de technologies de l'information📦
Brève description:
“La présente consultation vise à mettre en œuvre la plate-forme de données Pepitte au service du projet de territoire «La Rochelle territoire zéro carbone» (LRTZC).”
Brève description
La présente consultation vise à mettre en œuvre la plate-forme de données Pepitte au service du projet de territoire «La Rochelle territoire zéro carbone» (LRTZC).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de l'architecture logicielle de la plate-forme de données territoriale (Back office)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Mise en place de l'architecture logicielle de la plate-forme de données territoriale (Back office).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de six ans.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Énoncés dans le règlement de consultation, phase candidatures.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place des éléments de l'expérience et de l'interface utilisateur de la plate-forme de données territoriale (Front office)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Mise en place des éléments de l'expérience et de l'interface utilisateur de la plate-forme de données territoriale (Front office).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place des cas d'usage de la plate-forme de données territoriale (Uses cases)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Mise en place des cas d'usage de la plate-forme de données territoriale (Uses cases).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Précisées au règlement de consultation, phase candidatures.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Précisées au règlement de consultation, phase candidatures.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Précisées au règlement de consultation, phase candidatures.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: conventions financières entre les entités participant au projet: Communauté d'agglomération de La Rochelle, Ville de La Rochelle, La Rochelle Université, Grand Port Atlantique La Rochelle et Association Atlantech. Subventions apportées par la Banque des territoires et la Région Nouvelle-Aquitaine. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.tic.dtn.0122. La valeur estimée est indiquée tous lots confondus et pour la durée maximale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2020/S 184-444277 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2021-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cda la rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - cs 41287, service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise En Oeuvre D'Une Plateforme Territoriale De Donnees Pour Un Objectif Zero Carbone
2020.Tic.Dtn.0122/Jo”
Brève description:
“la présente consultation vise à mettre en oeuvre La plateforme de données Pepitte au service du projet de territoire " La Rochelle Territoire Zéro Carbone " (Lrtzc)”
Brève description
la présente consultation vise à mettre en oeuvre La plateforme de données Pepitte au service du projet de territoire " La Rochelle Territoire Zéro Carbone " (Lrtzc)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 047 315 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“mise En Place De L'Architecture Logicielle De La Plateforme De Donnees Territoriale (Back Office)” Description
Description du marché:
“mise En Place De L'Architecture Logicielle De La Plateforme De Donnees Territoriale (Back Office)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“mise En Place Des Elements De L'Experience Et De L'Interface Utilisateur De La Plateforme De Donnees Territoriale (Front Office)” Description
Description du marché:
“mise En Place Des Elements De L'Experience Et De L'Interface Utilisateur De La Plateforme De Donnees Territoriale (Front Office)” Champ d'application du marché
Titre:
“mise En Place Des Cas D'Usage De La Plafetorme De Donnees Territoriale (Uses Cases)” Description
Description du marché:
“mise En Place Des Cas D'Usage De La Plafetorme De Donnees Territoriale (Uses Cases)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-444277
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21tn161
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“mise En Place De L'Architecture Logicielle De La Plateforme De Donnees Territoriale (Back Office)”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: citeos Paris Solutions Digitales
Adresse postale: 64 Immeuble Colisée
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 373 582 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 21tn162
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“mise En Place Des Elements De L'Experience Et De L'Interface Utilisateur De La Plateforme De Donnees Territoriale (Front Office)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: onepoint
Adresse postale: 29 Rue Des Sablons
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 078 923 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21tn163
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“mise En Place Des Cas D'Usage De La Plafetorme De Donnees Territoriale (Uses Cases)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 594 810 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Source: OJS 2021/S 215-566356 (2021-11-02)