Mise en navigabilité de la Sèvre Niortaise: conception et fabrication de bateaux de plaisance à propulsion électrique

Parc naturel régional Marais Poitevin

— la présente consultation concerne: la conception, la fabrication, les essais, la livraison et la mise en service de bateaux de plaisance à propulsion électrique;
— les acteurs du développement du Marais Poitevin souhaitent relancer la navigation touristique sur la Sèvre Niortaise. Pour cela, le Marais poitevin souhaite acquérir deux bateaux de plaisance à propulsion. Zéro émission pour six passagers destinés à la location touristique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Naviwatt

Qui ?

• Parc naturel régional Marais Poitevin

Qu'est-ce que c'est ?

• Bateaux › Bateaux de plaisance et de sport

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-26	Avis de marché
2021-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux de plaisance et de sport
Numéro de référence: 20F121-2
Brève description:

— la présente consultation concerne: la conception, la fabrication, les essais, la livraison et la mise en service de bateaux de plaisance à propulsion électrique; — les acteurs du développement du Marais Poitevin souhaitent relancer la navigation touristique sur la Sèvre Niortaise. Pour cela, le Marais poitevin souhaite acquérir deux bateaux de plaisance à propulsion. Zéro émission pour six passagers destinés à la location touristique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux de plaisance et de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc naturel régional Marais Poitevin
Adresse postale: 2, rue de l'Église
Code postal: 79510
Commune postale: Coulon
Contact
Adresse Internet: http://www.pnr.parc-marais-poitevin.fr 🌏
Courrier électronique: j.bardoux@parc-marais-poitevin.fr 📧
Téléphone: +33 549351520 📞
URL des documents: http://Pnr.parc-marais.poitevin.fr 🌏
URL pour la participation: http://Pnr.parc-marais.poitevin.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150354
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation concerne: la conception, la fabrication, les essais, la livraison et la mise en service de bateaux de plaisance à propulsion électrique;

— les acteurs du développement du Marais Poitevin souhaitent relancer la navigation touristique sur la Sèvre Niortaise. Pour cela, le Marais poitevin souhaite acquérir deux bateaux de plaisance à propulsion. Zéro émission pour six passagers destinés à la location touristique.

Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:

— conception, fabrication, essais, livraison et mise en service de bateaux de plaisance à propulsion électrique.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles:

— nº 1 _Fourniture propulseur d'étrave en tunnel;

— nº 2_fourniture de moyen de production: panneaux photovoltaïques;

— nº 3 fourniture d'un bateau supplémentaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Coulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Parc naturel régional du Marais poitevin
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pnr.parc-marais-poitevin.fr 🌏
URL des documents: http://Pnr.parc-marais.poitevin.fr 🌏
Adresse Internet: http://Pnr.parc-marais.poitevin.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Greffe.ta-poitiers.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 063-150354 (2020-03-26)

Avis d'attribution de marché (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: la conception, la fabrication, les essais, la livraison et la mise en service de bateaux de plaisance à propulsion électrique. Les acteurs du développement du Marais Poitevin souhaitent relancer la navigation touristique sur la Sèvre Niortaise. Pour cela, le Marais Poitevin souhaite acquérir deux bateaux de plaisance à propulsion Zéro Émission pour six passagers destinés à la location touristique.

Valeur totale du marché: 567 889 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Église

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-150023
Se réfère à l'avis: 2020/S 063-150354
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conception, fabrication, essais, livraison et mise en service de bateaux de plaisance à propulsion électrique.

Description des options:

— nº 1 — fourniture propulseur d'étrave en tunnel;

— nº 2 — fourniture de moyen de production: panneaux photovoltaïques;

— nº 3 — fourniture d'un bateau supplémentaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Naviwatt
Adresse postale: 7 rue des Calfats
Commune postale: Arzon
Code postal: 56640
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.naviwatt.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 567 889 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Parc naturel régional du Marais Poitevin

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 060-150023 (2021-03-22)

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