Mise à disposition d'unités de phaco-émulsification et d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne avec fourniture des consommables associés pour les Centres hospitaliers de Pau et d'Oloron-Sainte-Marie

Centre hospitalier de Pau

Le marché consiste en la mise à disposition de 2 unités de phaco-émulsification (une pour le Centre hospitalier de Pau, une pour le Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie) et d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne.
L'unité de chrirugie vitréo-rétinienne devra obligatoirement être double fonction et permettre de réaliser une activité de phaco-émulsification.
La mise à disposition s'accompagne de la fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des appareils ainsi que la maintenance des unités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DORC

Qui ?

• Centre hospitalier de Pau

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Appareils et instruments pour bloc opératoire
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-28	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires
2020-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Brève description:

Le marché consiste en la mise à disposition de 2 unités de phaco-émulsification (une pour le Centre hospitalier de Pau, une pour le Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie) et d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne. L'unité de chrirugie vitréo-rétinienne devra obligatoirement être double fonction et permettre de réaliser une activité de phaco-émulsification. La mise à disposition s'accompagne de la fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des appareils ainsi que la maintenance des unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Code postal: 64046
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-pau.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat-marches@ch-pau.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103508
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

L'unité de chirurgie vitréo-rétinienne doit obligatoirement permettre la suppléance en phaco-émulsification. Toute offre proposant une unité ne présentant pas cette double fonctionnalité sera considérée comme étant irrégulière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'unité de chrirugie vitréo-rétinienne devra obligatoirement être double fonction et permettre de réaliser une activité de phaco-émulsification.

La mise à disposition s'accompagne de la fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des appareils ainsi que la maintenance des unités.

Valeur totale estimée: 965 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mise à disposition de deux unités de phaco émulsification avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 consiste en la mise à disposition de deux unités de phacoémulsification. L'une sera installée au Centre hospitalier de Pau, l'autre au Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie.

Les prestations comprennent la fourniture de tous les consommables nécessaires à l'utilisation des unités.

Sont également comprises les prestations de maintenances préventives et correctives des appareils durant toute la mise à disposition.

Valeur estimée hors TVA: 676 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible une fois pour une période supplémentaire de 12 mois. La durée maximale du marché est donc de 48 mois.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Mise à disposition d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot consiste en la mise à disposition d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne. L'unité devra obligatoirement être double fonction et ainsi permettre de réaliser des activités de phaco-émulsification.

Les prestations comprennent la fourniture de tous les consommables nécessaires à l'utilisation de l'unité (aussi bien pour la chirurgie vitréo-rétinienne que pour la phaco-émulsification).

Sont également comprises les prestations de maintenances préventives et correctives de l'appareil durant toute la mise à disposition.

Valeur estimée hors TVA: 288 600 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible une fois pour une période supplémentaire de 12 mois. La durée maximale du marché est donc de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier de Pau 4 boulevard Hauterive, 64046 Pau Cedex, Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie, 1 avenue Alexandre Fleming, 64400 Oloron-Sainte-Marie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: Centre hospitalier de Pau, 4 boulevard Hauterive, 64046 Pau Cedex.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat;

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L. 551-13 à L. 551-18 du code de la justice administrative;

— un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Liautey
Source: OJS 2020/S 044-103508 (2020-02-28)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché consiste en la fourniture de deux unités de phaco-émulsification (une pour le Centre hospitalier de Pau, une pour le Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie) et d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne. L'unité de chirurgie vitréo-rétinienne devra obligatoirement être double fonction et permettre de réaliser une activité de phaco-émulsification. La mise à disposition s'accompagne de la fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des appareils ainsi que la maintenance des unités.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136041
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103508
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

La date limite de réception des offres est repoussée d'un mois par rapport à la date initialement fixée. Ainsi, la date limite de remise des offres n'est plus fixée au lundi 30.3.2020 (12h00). La nouvelle date limite de remise des offres est fixée au jeudi 30.4.2020 (12h00). Les offres ne seront ouvertes qu'après expiration de cette nouvelle date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'unité de chirurgie vitréo-rétinienne devra obligatoirement être double fonction et permettre de réaliser une activité de phaco-émulsification. La mise à disposition s'accompagne de la fourniture des consommables nécessaires au fonctionnement des appareils ainsi que la maintenance des unités.

Source: OJS 2020/S 057-136041 (2020-03-18)

Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition d'unités de phaco-émulsification et d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne, avec fourniture des consommables associés.

Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606873
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mise à disposition de deux unités de phaco-émulsification
Brève description: Mise à disposition de deux unités de phaco-émulsification.
Intitulé du lot: Mise à disposition d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne
Brève description: Mise à disposition d'une unité de chirurgie vitréo-rétinienne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Contraintes techniques/SAV/assistance
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom: Dorc
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative et ce jusqu'à la signature du contrat;

— un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Liautey
Source: OJS 2020/S 245-606873 (2020-12-11)

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