Le présent avis vise à conclure 4 accords-cadres ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP.
Les équipements de mesure concernent les domaines physiques suivants: dimensionnel, électricité, force/couple, pression, masse, température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique.
L’allotissement se décline comme suit:
— lot 1: dimensionnel,
— lot 2: électricité,
— lot 3: force/couple, pression, masse,
— lot 4: température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique.
Les prestations à réaliser portent notamment sur la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP. Ces prestations se déclinent notamment comme suit:
— vérification des équipements,
— étalonnage des équipements,
— étalonnage Cofrac ou équivalent, des équipements,
— lots 1, 2 et 4 uniquement.
Les prestations pourront être réalisées sur les sites RATP et sur le(s) site(s) des titulaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Métrologie RATP 2020
DHA_2019VAL15244
Produits/services: Services d'étalonnage📦
Brève description:
“Le présent avis vise à conclure 4 accords-cadres ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP.
Les...”
Brève description
Le présent avis vise à conclure 4 accords-cadres ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP.
Les équipements de mesure concernent les domaines physiques suivants: dimensionnel, électricité, force/couple, pression, masse, température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique.
L’allotissement se décline comme suit:
— lot 1: dimensionnel,
— lot 2: électricité,
— lot 3: force/couple, pression, masse,
— lot 4: température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique.
Les prestations à réaliser portent notamment sur la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP. Ces prestations se déclinent notamment comme suit:
— vérification des équipements,
— étalonnage des équipements,
— étalonnage Cofrac ou équivalent, des équipements,
— lots 1, 2 et 4 uniquement.
Les prestations pourront être réalisées sur les sites RATP et sur le(s) site(s) des titulaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: dimensionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'étalonnage📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de type accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de type accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP. Les équipements de mesure du présent lot concernent le domaine physique dimensionnel.
Il s’agit d’un accord-cadre avec montant minimal et montant maximal, pouvant varier dans la limite de -/+20 %, conclu avec un seul titulaire.
Les prestations à réaliser portent notamment sur la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP.
Ces prestations se déclinent notamment comme suit:
— vérification des équipements,
— étalonnage des équipements,
— étalonnage Cofrac ou équivalent, des équipements.
Les prestations pourront être réalisées sur les sites RATP et sur le(s) site(s) des titulaires.
La typologie des équipements à traiter sont les suivants: alésomètre, bague filetée, bague lisse, cale étalon, capteur de distance laser, etc. Le nombre de prestations à réaliser par an est d’environ 2 253. Ces données sont estimatives et susceptibles de varier à la hausse ou à la baisse. Elles ne sont en aucun cas contractuelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 36 mois + 12 mois + 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA: A62: contrôles réglementaires, vérification métrologique
Conformément à l’article R. 2161-23 du code de la commande publique, la RATP pourra attribuer...”
Informations complémentaires
CTA: A62: contrôles réglementaires, vérification métrologique
Conformément à l’article R. 2161-23 du code de la commande publique, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, de type accord-cadre à marchés subséquents, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, de type accord-cadre à marchés subséquents, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP. Les équipements de mesure du présent lot concernent le domaine physique électricité.
Il s’agit d’un accord-cadre sans montant minimal et avec montant maximal fixé à +20 % du montant nominal, conclu avec 2 titulaires différents.
Les prestations à réaliser portent notamment sur la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP.
Ces prestations se déclinent notamment comme suit:
— vérification des équipements,
— étalonnage des équipements,
— étalonnage Cofrac ou équivalent, des équipements.
Les prestations pourront être réalisées sur les sites RATP et sur le(s) site(s) des titulaires.
La typologie des équipements à traiter sont les suivants: ampèremètre, amplificateur, analyseur de câble, boîte de filtre, carte d’acquisition, etc. Le nombre de prestations à réaliser par an est d’environ 3 784. Ces données sont estimatives et susceptibles de varier à la hausse ou à la baisse. Elles ne sont en aucun cas contractuelles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: force/couple, pression, masse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de type accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de type accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP. Les équipements de mesure du présent lot concernent le domaine physique force/couple, pression et masse.
Il s’agit d’un accord-cadre avec montant minimal et montant maximal, pouvant varier dans la limite de -/+20 %, conclu avec un seul titulaire.
Les prestations à réaliser portent notamment sur la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP.
Ces prestations se déclinent notamment comme suit:
— vérification des équipements,
— étalonnage des équipements.
Les prestations pourront être réalisées sur les sites RATP et sur le(s) site(s) des titulaires.
La typologie des équipements à traiter sont les suivants: axe dynamométrique, balance, borne de gonflage, calibrateur de pression, couplemètre, etc. Le nombre de prestations à réaliser par an est d’environ 1 602. Ces données sont estimatives et susceptibles de varier à la hausse ou à la baisse. Elles ne sont en aucun cas contractuelles.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de type accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de type accord-cadre à bons de commandes, ayant pour objet la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP. Les équipements de mesure du présent lot concernent le domaine physique température/hygrométrie, gaz, anémométrie et optique.
Il s’agit d’un accord-cadre avec montant minimal et montant maximal, pouvant varier dans la limite de -/+20 %, conclu avec un seul titulaire.
Les prestations à réaliser portent notamment sur la réalisation d’opérations métrologiques sur des équipements de mesure RATP.
Ces prestations se déclinent notamment comme suit:
— vérification des équipements,
— étalonnage des équipements,
— étalonnage Cofrac ou équivalent, des équipements.
Les prestations pourront être réalisées sur les sites RATP et sur le(s) site(s) des titulaires.
La typologie des équipements à traiter sont les suivants: station de soudage, enceinte climatique, hygromètre, étuve, chaîne de température, etc. Le nombre de prestations à réaliser par an est d’environ 445. Ces données sont estimatives et susceptibles de varier à la hausse ou à la baisse. Elles ne sont en aucun cas contractuelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins une fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins une fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
— une liste des principaux services fournis, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il est entendu par certificats de qualification professionnelle l'attestation de certification ISO 9001 ou équivalent pour chacun des lots et l'attestation d'accréditation Cofrac ou équivalent pour chacun des domaines physiques accrédités des lots 1, 2 et 4.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Modalités de paiement: prix révisables.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Modalités de paiement: prix révisables.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire, s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2019VAL15244 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel, ou
— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf. de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde à l'attention de Mme Léa Fontaine – Régie autonome des transports parisiens – département valorisation immobilière achats et de la logistique – LAC LC81 – bureau C8524 – 54 quai de la Rapée – 75599 Paris Cedex 12 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 8:00 à 17:00 à l'attention de Mme Léa Fontaine – Régie autonome des transports parisiens – département valorisation immobilière achats et de la logistique – LAC LC81 – bureau C8524 – 54 quai de la Rapée – 75599 Paris Cedex 12.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 035-083698 (2020-02-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916, 54 quai de la Rapée
Personne de contact: Sarah Joudar
Téléphone: +33 661031798📞
Courrier électronique: sarah.joudar@ratp.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Métrologie RATP 2020
Brève description: DHA_2019VAL15244 — Métrologie RATP 2020.
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Métrologie — dimensionnel
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Dimensionnel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisationnel
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Moyens
Critère de qualité (nom): Qualitatif
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 60 %
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: A62: contrôles réglementaires, vérification métrologique.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Description
Description du marché: Électricité.
Champ d'application du marché
Titre: Force/couple, pression, masse
Description
Description du marché: Force/couple, pression, masse.
Champ d'application du marché
Titre: Température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique
Description
Description du marché: Température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 035-083698
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: VAL200184
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dimensionnel
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SGS France
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: VAL200186
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofimae
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Le contractant est une PME ✅
3️⃣
Numéro de contrat: VAL200185
Nom et adresse du contractant
Nom: (Électronique Mesure Maintenance)
Commune postale: Ormesson-sur-Marne
Code postal: 94490
Région: Val-de-Marne🏙️
4️⃣
Numéro de contrat: VAL200187
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Force/couple, pression, masse
5️⃣
Numéro de contrat: VAL200188
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Température/hygrométrie, gaz, anémométrie, optique
Nom et adresse du contractant
Nom: E2M (Électronique Mesure Maintenance)
Informations complémentaires Informations complémentaires
A62: contrôles réglementaires, vérification métrologique.
Organe de révision
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
URL: +33 158772123 🌏
Source: OJS 2021/S 067-173936 (2021-04-02)