Matériels informatiques et périphériques pour l'aide à la scolarisation des élèves en situation de handicap

Rectorat Orléans Tours

Matériels informatiques et périphériques pour l'aide à la scolarisation des élèves en situation de handicap. Lot passé sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Econocom Products & Solutions
• Officexpress

Qui ?

• Rectorat Orléans Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires informatiques › Accessoires de nettoyage pour ordinateur › Housses pour matériel informatique
• Imprimantes et traceurs › Imprimantes à jet d'encre
• Lecteurs optiques › Scanners informatiques
• Ordinateurs personnels › Ordinateurs portables

Où ?

• Centre — Val de Loire › Centre — Val de Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-07	Avis de marché
2020-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: REC45-2019-006
Brève description:

Matériels informatiques et périphériques pour l'aide à la scolarisation des élèves en situation de handicap. Lot passé sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Ordinateurs portables 📦
Imprimantes à jet d'encre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat Orléans Tours
Adresse postale: 21 rue Saint-Étienne
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-orleans-tours.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ac-orleans-tours.fr 📧
Téléphone: +33 238794154 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=496027&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date limite de soumission: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-008086
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Cet accord-cadre mono-attributaire fixe toutes les stipulations contractuelles en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à 5 du code de la commande publique et s'exécute par émission de bons de commande. Seuls sont autorisés les dépôts d'offres électroniques. La signature électronique des offres sera exigée du candidat retenu. Ce lot comporte des critères sociaux et environnementaux.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 611 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Ordinateurs portables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'ordinateurs portables pour des élèves scolarisés dans l'académie Orléans-Tours et en situation de handicap. Lot passé sans minimum ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 544 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour la durée suivante: 24 mois. Il est ensuite reconductible une fois 12 mois par tacite reconduction. La durée de chaque lot de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification. En cas de non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire 3 mois avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires:

La signature électronique des offres sera exigée du candidat retenu. Ce lot comporte des critères sociaux et environnementaux.

Intitulé du lot: Périphériques et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de périphériques et accessoires informatiques pour des élèves scolarisés dans l'académie Orléans-Tours et en situation de handicap. Lot passé sans minimum ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

C'est un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'exécute par émission de bons de commande. Seuls sont autorisés les dépôts d'offres électroniques.

La signature électronique des offres sera exigée du seul candidat retenu. Ce lot comporte des critères environnementaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions du code de la commande publique relatives aux exclusions de plein droit et aux exclusions à l'appréciation de l'acheteur, les personnes se trouvant dans un des cas d'exclusion sont exclues de la procédure. Lorsqu'un opérateur économique se trouve en cours de procédure en situation d'exclusion, il en informe, sans délai, l'acheteur qui l'exclut pour ce motif. En cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur, l'opérateur économique présente à la demande de l'acheteur, ses observations afin d'établir qu'il a pris les mesures nécessaires ou encore que sa participation à la présente consultation n'est pas susceptible de porter atteinte à l'égalité de traitement. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public. Un candidat peut présenter une candidature et une offre à 1 ou plusieurs lots. Si le candidat candidate à plusieurs lots, il peut remettre un dossier de candidature unique à condition de mentionner clairement pour quel lot il répond. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'exclusion en complétant le formulaire DC1 ou DUME. Les éléments d'information concernant les groupements et la sous traitance sont récapitulés dans le règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Le candidat fournit pour les 3 dernières années son chiffre d'affaires global hors taxes et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché en complétant la rubrique F1 du DC2 ou la partie IV-B) 1a et 2a du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat fournit les effectifs annuels moyens et le nombre de cadres du candidat pendant les 3 dernières années en annexe du DC2 ou partie IV-C8 du DUME ainsi que les prestations principales de même nature réalisées sur les 3 dernières années en annexe du DC2 ou IV-C1B du DUME. De plus les candidats devront lister les marchés remportés auprès d'acheteurs publics au cours des 4 dernières années et donner pour chacun le nom d'une personne à contacter chez le client.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Rectorat Orléans.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 17450430800019
Contact
Point de contact: Cellule académique des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication en 2023.

L'ordonnateur est: Mme la rectrice de l'académie Orléans-Tours. Le comptable assignataire des paiements est: M. le directeur régional des finances publiques de la région Centre Val de Loire et du département du Loiret. Le délai de paiement est fixé à 30 jours pour l'État et ses établissements à compter de la date de réception de la facture. Les dépenses liées au lot 1 et au lot 2 seront imputées notamment sur le programme 0230 «Vie de l'élève».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 01
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Des recours peuvent être exercés notamment selon les modalités prévues par le code de justice administrative:

— depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat pour le référé précontractuel (CCJA art. L. 551-1 et suivants),

— à compter de la signature du contrat pour le référé contractuel (CCJA art. L. 551-13 et suivants),

— en contestation de validité du contrat (dans un délai de 2 mois à compte des mesures de publicité appropriées).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 006-008086 (2020-01-07)

Avis d'attribution de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— matériels informatiques et périphériques pour l'aide à la scolarisation des élèves en situation de handicap. Lot passé sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 607374.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21, rue Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186105
Se réfère à l'avis: 2020/S 006-008086
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture d'ordinateurs portables pour des élèves scolarisés dans l'académie Orléans-Tours et en situation de handicap. Lot passé sans minimum ni maximum.

— fourniture de périphériques et accessoires informatiques pour des élèves scolarisés dans l'académie Orléans-Tours et en situation de handicap. Lot passé sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais (25 % exécution 10 % moyens et méthodes)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Technique (10 % caractéristiques fournitures 10 % caractéristiques garantie)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnement (5 % labels des matériels 5 % mesures volontaires)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Environnement
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Nom: Éconocom products & solutions
Numéro d'enregistrement national: 33156643000244
Adresse postale: 42-46, rue Médéric
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169182000 📞
Courrier électronique: cellule.aoeps.fr@econocom.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.econocom.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 547 492 EUR 💰
Nom: Officexpress
Numéro d'enregistrement national: 34775475600026
Adresse postale: 1/3, rue de la Cokerie — BP 104
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Code postal: 93213
Téléphone: +33 149463440 📞
Adresse Internet: https://www.officexpress.fr 🌏
Valeur totale du marché: 59882.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat pour le référé pré-contractuel (CCJA article L. 551-1 et suivants);

— à compter de la signature du contrat pour le référé contractuel (CCJA articles L. 551-13 et suivants);

— en contestation de validité du contrat (dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Source: OJS 2020/S 079-186105 (2020-04-17)

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