Matériaux de construction et de voirie

Commune de Bastia

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimal et un montant maximal. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoin.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-25 Avis de marché
2021-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Commune postale: Bastia
Code postal: 20410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495559702 📞
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Région: Haute-Corse 🏙️
URL: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL de participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et de voirie 2020/037
Produits/services: Matériaux de construction 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimal et un montant maximal. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Description du marché: Matériaux de construction divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconduit tacitement par période successive de un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période d'exécution: 10 000 EUR HT — montant maximal par période d'exécution: 50 000 EUR HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Béton 📦
Description du marché: Béton prêt à l'emploi.
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période d'exécution: 1 000 EUR HT — montant maximal par période d'exécution: 18 000 EUR HT.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Granulats
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Description du marché: Granulats.
Informations complémentaires:
“— montant minimal par période d'exécution: 500 EUR HT; — montant maximal par période d'exécution: 10 000 EUR HT.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sable 📦
Description du marché: Sable.
Informations complémentaires:
“— montant minimal par période d'exécution: 1 000 EUR HT; — montant maximal par période d'exécution: 7 000 EUR HT.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants; — la déclaration sur l'honneur pour justifier...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bastia.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.”
Source: OJS 2020/S 167-402759 (2020-08-25)
Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Corse 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période d'exécution: 10 000 EUR HT. Montant maximal par période d'exécution: 50 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période d'exécution: 1 000 EUR HT. Montant maximal par période d'exécution: 18 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période d'exécution: 500 EUR HT. Montant maximal par période d'exécution: 10 000 EUR HT. ”
Informations complémentaires:
“Montant minimal par période d'exécution: 1 000 EUR HT. Montant maximal par période d'exécution: 7 000 EUR HT. ”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-402759

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériaux de construction divers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Bigmat Bronzini
Adresse postale: RN 193
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Béton prêt à l'emploi
Nom et adresse du contractant
Nom:
“SAS société Corse Travaux — agence GCTS (Mandataire) / SAS comptoir des bétons Corses (Cotraitant)”
Adresse postale: agence GCTS — RT 50
Commune postale: Aleria
Code postal: 20270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Granulats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cico Carrière
Adresse postale: lieu-dit Broncole
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature des lots 1, 2, 3 et 4 : 30.11.2020. Les montants indiqués correspondent aux montants maximaux sur la durée du marché soit un an...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 040-098283 (2021-02-22)