Masque & cartes vitale

GIE SESAM Vitale

Le marché a pour objet le portage de l'applet Vitale sur deux composants masqués certifiés Eal4+, la préparation des sites de production, la fabrication et la personnalisation de cartes Vitale embarquant lesdits composants, la maintenance sécuritaire des composants masqués et la mise à l'état de l'art de l'applet Vitale.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• idemia identity et security france

Qui ?

• GIE SESAM Vitale

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-02	Avis de marché
2021-09-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE Sesam Vitale
Adresse postale: 5 boulevard Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243574202 📞
Courrier électronique: secretariatsecg@sesam-vitale.fr 📧
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.sesam-vitale.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.meoss.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.meoss.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Maîtrise d'œuvre, opérateur de solutions et dispositif essentiel du déploiement des services de l'assurance maladie via les industriels fournisseurs de...”

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Masque & cartes vitale PAN-20-04
Produits/services: Cartes accréditives 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet le portage de l'applet Vitale sur deux composants masqués certifiés Eal4+, la préparation des sites de production, la fabrication et...”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Titulaire/Cergy-Pontoise (cartes vierges)/France entière (cartes personnalisées).”
Description du marché:
“Le marché comprend notamment: — la fourniture de deux composants certifiés Eal4+ embarquant l'applet Vitale, — la préparation des sites de production, — la...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 67
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Si le nombre de candidatures recevables (c'est-à-dire atteignant les minima requis) est supérieur au nombre maximal indiqué ci-dessus, un classement sera...”

Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats

Si le nombre de candidatures recevables (c'est-à-dire atteignant les minima requis) est supérieur au nombre maximal indiqué ci-dessus, un classement sera établi après analyse et application de la pondération associée à chaque justificatif requis à savoir:
— justificatif nº 1: chiffre d'affaires: noté sur 3 points,
— justificatif nº 2: principales fournitures et clients: noté sur 4 points,
— justificatif nº 3: moyens humains: noté sur 4 points,
— justificatif nº 4: outillage, matériel, équipement: noté sur 4 points,
— justificatif nº 5: certification qualité: noté sur 1 point,
— justificatif nº 6: certification sécurité: noté sur 3 points,
— justificatif nº 7: certification protection de l'environnement: noté sur 1 point.
Méthodologie de notation des différents justificatifs:
— justificatif nº 1: sera évalué selon les axes suivants:
—— l'évaluation du taux de dépendance économique du candidat au regard du marché Pan-20-04, conjugué au poids commercial que représente le marché Pan-20-04 chez ce dernier (en moyenne sur les trois années de référence), au travers de la moyenne du chiffre d'affaires global sur les trois années de référence;
—— la part du chiffre d'affaires du candidat relatif à des prestations similaires à celles objet du marché Pan-20-04 par rapport à son chiffre d'affaires global (en moyenne pour les trois années de référence);
— justificatif nº 2: sera évalué selon les axes suivants: l'objet, le nombre, le montant, la durée et l'adéquation des références présentées au regard des prestations objet du marché Pan-20-04;
— justificatif nº 3: sera évalué selon les axes suivants: le nombre de chefs de projet, d'ingénieurs développement et d'ingénieurs sécurité dans les domaines de compétences requis;
— justificatif nº 4: sera évalué selon les axes suivants: d'une part la capacité globale de fabrication de cartes à puce et d'autre part la capacité globale de personnalisation du candidat;
— justificatif nº 5: sera évalué selon les axes suivants: le nombre relatif de sites du candidat qui possèdent une certification qualité ISO 9001(2000) ou équivalent d'une part pour les sites de fabrication et d'autre part pour les sites de personnalisation;
— justificatif nº 6: sera évalué sur la base du nombre de composants masqués présentant une certification Eal4+ délivré par l'ANSSI, avec prise en compte des qualifications renforcées;
— justificatif nº 7: sera évalué selon les axes suivants: le nombre relatif de sites de fabrication (comprenant au minimum l'impression, l'assemblage et le laminage) du candidat qui possèdent une certification ISO 14001 ou équivalent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira une lettre de candidature comportant: 1) des informations concernant le candidat (dénomination sociale, numéro de TVA ou un autre...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Justificatif nº 1: le candidat fournira, pour les trois derniers exercices disponibles, une déclaration du chiffre d'affaires global de sa société ainsi que...”
Conditions de participation

“Justificatif nº 1: le chiffre d'affaires global minimal exigé est de 5 000 000 EUR HT par année de référence. Aucune déclaration en pourcentage ne sera...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— justificatif nº 2: le candidat présentera une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années...”

Liste et brève description des critères de sélection

— justificatif nº 2: le candidat présentera une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années dans des domaines identiques à ceux objet du présent marché, en indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cinq références maximum seront fournies pour chacun des deux domaines de prestations:
— développement logiciel et évaluation sécuritaire de plate-forme et d'applet Java Card;
— fabrication de cartes à puce vierges et de cartes à puce personnalisées;
— justificatif nº 3: le candidat présentera les effectifs pour certains profils (chefs de projet, ingénieurs développement et ingénieurs sécurité) dont il dispose d'une part pour le développement logiciel et évaluation sécuritaire de plate-forme et d'applet Java Card et d'autre part pour la mise en place des sites de production et le développement de la solution de personnalisation des cartes;
— justificatif nº 4: le candidat présentera l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de prestations de même nature que celui objet de la présente consultation, à savoir: le nombre de sites, le parc machines de chaque site, leur capacité de production, la surface des ateliers, pour la production de cartes à puce vierges et pour la personnalisation des cartes à puce;
— justificatif nº 5: le candidat présentera les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. À cet effet, le candidat présentera la liste de tous ses sites, avec les certificats ISO 9001 (2000) obtenus pour chacun de ceux-ci et joindra une copie des certificats. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— justificatif nº 6: le candidat présentera les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. À cet effet, le candidat fournira les certifications d'un niveau minimal Eal4+ établies par l'ANSSI attestant la conformité des composants masqués par des références à certaines spécifications techniques. Le candidat présentera une liste des certificats obtenus datant de moins de trois ans pour les composants masqués qu'il a développés et joint une copie de ces certificats. Il précise si le composant masqué certifié a fait l'objet d'une qualification renforcée. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— justificatif nº 7: le candidat présentera les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. À cet effet, le candidat fournira les certificats de type ISO 14001 dont son entreprise dispose pour les sites de fabrication présentés pour le justificatif nº 4. Le candidat présentera ces certificats sous forme d'une liste de tous ses sites, avec les certificats obtenus pour chacun de ceux-ci et joindra à sa candidature une copie des certifications. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— justificatif nº 2: aucun, — justificatif nº 3: le candidat doit justifier au minimum de la présence au sein de son entreprise de l'ensemble des profils...”

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu au titre des articles L2125-1 1, R2162-1 à R2162-6 et des articles R2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique”
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-09 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-09-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'article R. 2132-1 du code de la commande publique impose, au moment de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence, de mettre à disposition...”

L'article R. 2132-1 du code de la commande publique impose, au moment de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence, de mettre à disposition des opérateurs économiques, l'ensemble des documents de la consultation, décrivant à la fois son besoin et les modalités de passation et d'exécution de la procédure. Les informations fournies à ce titre doivent être suffisamment précises pour permettre à ces derniers de déterminer la nature et l'étendue du besoin et de décider de demander ou non à participer à la procédure. Les candidatures sont transmises par voie électronique dans les conditions définies par les articles L. 2132-2, L. 2332-2, R. 2132-2, R. 2132-2, R. 2132-3 et R. 2132-7 à R. 2132-10 du code de la commande publique, à l'adresse suivante: https://meoss.achatpublic.com — référence publique: Pan-20-04 masque & cartes Vitale (modalités d'inscription, de transmission des plis et une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés sont disponibles sur le site précité). La liste des formats autorisés pour la transmission électronique des candidatures est la suivante: Acrobat Reader, Microsoft Word et Excel. Le GIE Sesam-Vitale utilisera un anti-virus sur tous les documents électroniques des candidats. En cas de dépôt de plusieurs candidatures par un même candidat, seul le dernier dépôt en date sera ouvert et pris en compte. Copie de sauvegarde: les candidats ont la possibilité de fournir, au pouvoir adjudicateur, dans les délais impartis pour la remise des candidatures, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit alors être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Elle peut être:
— soit déposée, contre récépissé, du lundi au vendredi (de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, sauf jours fériés) à l'adresse suivante: GIE Sesam-Vitale — 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72019 le Mans Cedex 2;
— soit envoyée à la même adresse par lettre/colis recommandés avec accusé de réception.
En cas d'acheminement par un tiers, le candidat fait son affaire des frais de transport et d'assurance des prestations. Les indications suivantes doivent être apportées de manière apparente sur les enveloppes et/ou colis contenant la candidature: Pan-20-04 masque & cartes — candidature — copie de sauvegarde.
La copie de sauvegarde peut être ouverte par le pouvoir adjudicateur dans les hypothèses suivantes:
— si la candidature transmise par voie électronique présente un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur;
— si la candidature transmise par voie électronique n'a pu être ouverte par le pouvoir adjudicateur.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la faculté d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché en...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Greffe du tribunal administratif de Nantes ou direction des affaires juridiques du GIE Sesam-Vitale”
Adresse postale:
“pour le TA, 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex. Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr — Tél. +33 255101002. Fax +33 255101003. Pour...”
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243574202 📞
Courrier électronique: secretariatsecg@sesam-vitale.fr 📧
Fax: +33 243235429 📠
Source: OJS 2020/S 108-261281 (2020-06-02)

Avis d'attribution de marché (2021-09-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: gie sesam Vitale
Adresse postale: 5 Boulevard Alexandre Oyon
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Maîtrise d'oeuvre, opérateur de solutions et dispositif essentiel du déploiement des services de l'Assurance Maladie via les industriels fournisseurs de...”

Objet
Champ d'application du marché
Titre: masque & Cartes Vitale PAN-20-04
Brève description:
“le marché a pour objet le portage de l'applet Vitale sur deux composants masqués certifiés Eal4+, la préparation des sites de production, la fabrication et...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 874 130 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“titulaire/Cergy-Pontoise (cartes vierges)/france entière (cartes personnalisées)”
Description du marché:
“le marché comprend notamment :- la fourniture de deux (2) composants certifiés Eal4+ embarquant l'applet Vitale, - la préparation des sites de production,-...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 108-261281

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20-04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: masque & cartes Vitale
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: idemia identity et security france
Adresse postale: 2 place samuel de champlain
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 874 130 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 000 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22mail Pablo Picasso, BP 24209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la faculté d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché en...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“greffe du Tribunal Administratif de Nantes ou Direction des Affaires Juridiques du GIE Sesam-Vitale”
Adresse postale:
“pour le TA, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 55 10 10 02. Fax 02 55 10 10 03 Pour...”
Source: OJS 2021/S 188-488716 (2021-09-23)

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