Les prestations courantes concernent principalement:
— l'entretien des pelouses,
— l'entretien des arbres isolés,
— l'entretien des haies et arbustes,
— l'entretien des surfaces stabilisées,
— le nettoyage et enlèvement des déchets et feuilles mortes,
— l'entretien d'un patio (uniquement sur un site).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts sur les sites de Pôle emploi Centre-Val de Loire
20_M_13”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Les prestations courantes concernent principalement:
— l'entretien des pelouses,
— l'entretien des arbres isolés,
— l'entretien des haies et arbustes,
—...”
Brève description
Les prestations courantes concernent principalement:
— l'entretien des pelouses,
— l'entretien des arbres isolés,
— l'entretien des haies et arbustes,
— l'entretien des surfaces stabilisées,
— le nettoyage et enlèvement des déchets et feuilles mortes,
— l'entretien d'un patio (uniquement sur un site).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — département 18
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts — département 18.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Contrat de deux ans fermes reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an. Pôle emploi se prononce au moins deux mois avant l'échéance de...”
Description des renouvellements
Contrat de deux ans fermes reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an. Pôle emploi se prononce au moins deux mois avant l'échéance de chaque période contractuelle d'exécution du marché en notifiant par écrit au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché. Faute de décision notifiée dans ce délai, Pôle emploi est considéré comme ayant décidé la reconduction du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L. 2113-12 du code de la...”
Informations complémentaires
Le marché est réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — département 28
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts — département 28.
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, le titulaire doit respecter, au stade de l'exécution, une obligation relative à l'insertion sociale telle qu'elle est définie à l'article V.6)...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, le titulaire doit respecter, au stade de l'exécution, une obligation relative à l'insertion sociale telle qu'elle est définie à l'article V.6) du support contractuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — département 37
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts — département 37.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — département 41
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts — département 41.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — département 45
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts — département 45.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les lots nº 1 «département 18» et nº 4 «département 41» sont réservés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-27
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché pourra être renouvelé à la fin des quatre ans, ou avant en cas de non-reconduction notamment à l'issue de la période ferme.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché est passé en procédure adaptée conformément à l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Obtention du DCE: le DCE doit être téléchargé...”
Le marché est passé en procédure adaptée conformément à l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Obtention du DCE: le DCE doit être téléchargé via la plate-forme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne peut être obtenu par téléphone. Les demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées soit via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 16.10.2020. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date. Transmission des plis: les dossiers de réponse doivent être transmis par voie électronique via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Les candidats ne sont pas autorisés à remettre leur dossier de réponse sous forme papier. Sélection des offres: le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, en fonction des lots, sur la base des critères énoncés au point III.1) du support contractuel. Conditions: pour les lots 2, 3, et 5, le titulaire s'engage à conduire une action de promotion de l'emploi pour les personnes rencontrant des difficultés d'accès au marché du travail. Les lots 1 et 4 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Visites obligatoires: compte tenu de l'objet du marché et afin de permettre aux candidats de présenter le dossier de réponse le plus adapté, la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite des lieux est obligatoire et préalable à la remise des offres. Les modalités de visite sont indiquées à l'article IV du support contractuel. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter de variante.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 190-458879 (2020-09-25)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2020-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pôle emploi Centre Val de Loire
Adresse postale: Bâtiment B — 3a rue Pierre Gilles de Gennes
Personne de contact: Service des achats et marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts sur les sites de Pôle emploi Centre-Val de Loire”
Brève description:
“Les prestations courantes concernent principalement: l'entretien des pelouses, l'entretien des arbres isolés; l'entretien des haies et arbustes; l'entretien...”
Brève description
Les prestations courantes concernent principalement: l'entretien des pelouses, l'entretien des arbres isolés; l'entretien des haies et arbustes; l'entretien des surfaces stabilisées; le nettoyage et enlèvement des déchets et feuilles mortes; l'entretien d'un patio (uniquement sur un site).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 62 352 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts — département 37
Procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Le marché public n'entre pas dans le champ d'application de la directive
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Marché passé selon une procédure adaptée car d'un montant inférieur aux seuils fixés par les textes pour les pouvoirs adjudicateurs pour lequel la...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Marché passé selon une procédure adaptée car d'un montant inférieur aux seuils fixés par les textes pour les pouvoirs adjudicateurs pour lequel la publication préalable d'un avis de marché au JOUE n'est pas obligatoire. Pôle emploi a décidé de publier un avis au JOUE (JO/S S190 du 30.9.2020 190-458879).
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 190-458879
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20_M_13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts — département 18
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: aurelie.roger@pole-emploi.fr
Adresse postale: 19 rue Marcel Paul
Commune postale: Vierzon
Code postal: 18100
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
URL: https://www.altea-pep18.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 758 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts — département 28
Nom et adresse du contractant
Nom: Arpaja
Adresse postale: ZA de la Torche
Commune postale: Barjouville
Code postal: 28630
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 828 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts — département 37
Nom et adresse du contractant
Nom: Demonfaucon Paysages-Serrault Entretien
Adresse postale: RD 751 La Boisselière
Commune postale: La Ville-aux-Dames
Code postal: 37700
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 040 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des espaces verts — département 41
Nom et adresse du contractant
Nom: Grain d'Or
Adresse postale: 29 rue André Boulle
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: http://www.legraindor.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 226 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien des espaces verts — département 45
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde
Adresse postale: 386 rue du Rond d'Eau
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Région: Loiret🏙️
URL: http://Idverde.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 498 💰
Source: OJS 2020/S 237-585907 (2020-12-01)