Marché relatif à la désinsectisation, la désinfection et la dératisation des parties communes et privatives du patrimoine du Hauts-de-Seine Habitat

Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Désinsectisation, la désinfection et la dératisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CIG
• SENI

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-20	Avis de marché
2021-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Numéro de référence: EXP 3D/2021
Brève description: Désinsectisation, la désinfection et la dératisation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-20 📅
Date limite de soumission: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 230-567014
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-414954
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de deux lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence. Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 100 000 EUR HT/an et la partie unitaire estimée à 60 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Direction territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 — Vallée Sud — Grand Paris:

Le lot 1 regroupe les communes suivantes:

— Bagneux;

— Bourg-la-Reine;

— Châtenay-Malabry;

— Châtillon;

— Clamart;

— Fontenay-aux-Roses;

— Le Plessis-Robinson;

— Malakoff;

— Montrouge;

— Paris;

— Plaisir;

— Rambouillet;

— Saint-Cyr-l'École;

— Sceaux.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée d'un (1) an courant à compter du 1.3.2021. Il sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 100 000 EUR HT/an et la partie unitaire estimée à 60 000 EUR HT/an.

Intitulé du lot: Direction territoriale DT4 Paris Ouest La Défense
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 regroupe les communes suivantes:

— Bougival;

— Courbevoie;

— Garches;

— Houilles;

— La Garenne-Colombes;

— Levallois-Perret;

— Louveciennes;

— Maisons-Laffitte;

— Nanterre;

— Neuilly-sur-Seine;

— Puteaux;

— Rueil-Malmaison;

— Saint-Cloud;

— Suresnes;

— Vaucresson.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 100 000 EUR HT/an et la partie unitaire estimée à 80 000 EUR HT/an.

Intitulé du lot: Direction territoriale DT5 Boucle Nord de Seine
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 4 regroupe les communes suivantes:

— Argenteuil;

— Asnières-sur-Seine;

— Bois-Colombes

— Clichy-la-Garenne;

— Colombes;

— Gennevilliers;

— Moisselles;

— Villeneuve-la-Garenne.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de deux lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.

Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 70 000 EUR HT/an et la partie unitaire estimée à 80 000 EUR HT/an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hauts de Seine Habitat — OPH 45 rue Paul Vaillant Couturier — 92 300 Levallois Perret.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Hauts-de-Seine Habitat — OPH, 45 rue Paul Vaillant Couturier, 2300 Levallois-Perret.
Informations complémentaires: Les date et heure d'ouverture sont estimatives.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit de la relance des lots 1-3 et 4 suite à la déclaration sans suite de lots infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 230-567014 (2020-11-20)

Avis d'attribution de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Paul-Vaillant-Couturier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-087381
Se réfère à l'avis: 2020/S 230-567014
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: vallée Sud — Grand Paris:

— Bagneux,

— Bourg-la-Reine,

— Chatenay-Malabry,

— Chatillon,

— Clamart,

— Fontenay-aux-Roses,

— Le Plessis- Robinson,

— Malakoff,

— Montrouge,

— Paris,

— Plaisir,

— Rambouillet,

— Saint Cyr-l'École,

Intitulé du lot: Direction territoriale DT4 Paris Ouest la Défense
Brève description:

— Bougival,

— Courbevoie,

— Garches,

— Houilles,

La Garenne-Colombes,

— Levallois-Perret,

— Louveciennes,

— Maisons-Laffitte,

— Nanterre,

— Neuilly-sur-Seine,

— Puteaux,

— Rueil-Malmaison,

— Saint-Cloud,

— Suresnes,

— Argenteuil,

— Asnières-sur-Seine,

— Bois-Colombes,

— Clichy-la-Garenne,

— Colombes,

— Gennevilliers,

— Moisselles,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom: Cig
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134079500 📞
Courrier électronique: cig.gonesse.sarp@veolia.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Seni
Adresse postale: 6 rue de Châtillon, La Rigourdière
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Téléphone: +33 146701440 📞
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

Parution sur la plateforme de dématérialisation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com le 22.11.2020.

Parution au BOAMP: n

AAO — le marché est passé pour une durée d'un an courant à compter du 1.3.2021. Reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois fois un an moyennant le respect d'un préavis de quatre mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2021/S 035-087381 (2021-02-16)

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