Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif à la désinsectisation, la désinfection et la dératisation des parties communes et privatives du patrimoine du Hauts-de-Seine Habitat
EXP 3D/2020”
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description: Désinsectisation, la désinfection et la dératisation.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale DT2 — Vallée Sud Grand Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Produits/services supplémentaires: Services d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hauts-de-Seine Habitat — OPH, 45 rue Paul Vaillant-Couturier — 92300 Levallois-Perret.”
Description du marché:
“Lot 1 — Vallée Sud — Grand Paris:
Le lot 1 regroupe les communes suivantes:
— Bagneux,
— Bourg-la-Reine,
— Châtenay-Malabry,
— Châtillon,
— Clamart,
—...”
Description du marché
Lot 1 — Vallée Sud — Grand Paris:
Le lot 1 regroupe les communes suivantes:
— Bagneux,
— Bourg-la-Reine,
— Châtenay-Malabry,
— Châtillon,
— Clamart,
— Fontenay-aux-Roses,
— Le Plessis-Robinson,
— Malakoff,
— Montrouge,
— Paris,
— Plaisir,
— Rambouillet,
— Saint-Cyr-l'École,
— Sceaux.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée d'un (1) an courant à compter du 2.1.2021. Il sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée d'un (1) an courant à compter du 2.1.2021. Il sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de...”
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots. Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de deux lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.
Le montant estimé annuel comprend la partie forfaitaire et unitaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale DT3 — Grand Paris Seine Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 — Grand Paris Seine Ouest:
Le lot 2 regroupe les communes suivantes:
— Boulogne-Billancourt,
— Chaville,
— Issy-les-Moulineaux,
— Marne-la-Coquette,
—...”
Description du marché
Lot 2 — Grand Paris Seine Ouest:
Le lot 2 regroupe les communes suivantes:
— Boulogne-Billancourt,
— Chaville,
— Issy-les-Moulineaux,
— Marne-la-Coquette,
— Meudon,
— Sèvres,
— Vanves,
— Ville d'Avray.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale DT4 — Paris Ouest La Défense
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 regroupe les communes suivantes:
— Bougival,
— Courbevoie,
— Garches,
— Houilles,
— La Garenne-Colombes,
— Levallois-Perret,
— Louveciennes,
—...”
Description du marché
Le lot 3 regroupe les communes suivantes:
— Bougival,
— Courbevoie,
— Garches,
— Houilles,
— La Garenne-Colombes,
— Levallois-Perret,
— Louveciennes,
— Maisons-Laffitte,
— Nanterre,
— Neuilly-sur-Seine,
— Puteaux,
— Rueil-Malmaison,
— Saint-Cloud,
— Suresnes,
— Vaucresson.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale DT5 — Boucle Nord de Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 regroupe les communes suivantes:
— Argenteuil,
— Asnières-sur-Seine,
— Bois-Colombes,
— Clichy-la-Garenne,
— Colombes,
— Gennevilliers,
—...”
Description du marché
Le lot 4 regroupe les communes suivantes:
— Argenteuil,
— Asnières-sur-Seine,
— Bois-Colombes,
— Clichy-la-Garenne,
— Colombes,
— Gennevilliers,
— Moisselles,
— Villeneuve-la-Garenne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Hauts de Seine Habitat — OPH — 45 rue Paul Vaillant-Couturier — 92300 Levallois-Perret.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les date et heure d'ouverture sont estimatives.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 172-414954 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue Paul-Vaillant Couturier
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: oph
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris
Description
Description du marché:
“Lot 1 — vallée Sud — Grand Paris.
Le lot 1 regroupe les communes suivantes:
— Bagneux,
— Bourg-la-Reine,
— Châtenay-Malabry,
— Châtillon,
— Clamart,
—...”
Description du marché
Lot 1 — vallée Sud — Grand Paris.
Le lot 1 regroupe les communes suivantes:
— Bagneux,
— Bourg-la-Reine,
— Châtenay-Malabry,
— Châtillon,
— Clamart,
— Fontenay-aux-Roses,
— Le Plessis-Robinson,
— Malakoff,
— Montrouge,
— Paris,
— Plaisir,
— Rambouillet,
— Saint-Cyr-l'école,
— Sceaux.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale DT3 Grand Paris Seine Ouest
Description
Description du marché:
“Lot 2 — Grand Paris Seine Ouest.
Le lot 2 regroupe les communes suivantes:
— Boulogne-Billancourt,
— Chaville,
— Issy-les-Moulineaux,
— Marne-la-Coquette,
—...”
Description du marché
Lot 2 — Grand Paris Seine Ouest.
Le lot 2 regroupe les communes suivantes:
— Boulogne-Billancourt,
— Chaville,
— Issy-les-Moulineaux,
— Marne-la-Coquette,
— Meudon,
— Sèvres,
— Vanves,
— Ville d'Avray.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale DT4 Paris Ouest La Défense
Description
Description du marché:
“Lot 3 — Paris Ouest La Défense.
Le lot 3 regroupe les communes suivantes:
— Bougival,
— Courbevoie,
— Garches,
— Houilles,
— La Garenne Colombes,
—...”
Description du marché
Lot 3 — Paris Ouest La Défense.
Le lot 3 regroupe les communes suivantes:
— Bougival,
— Courbevoie,
— Garches,
— Houilles,
— La Garenne Colombes,
— Levallois-Perret,
— Louveciennes,
— Maisons-Laffitte,
— Nanterre,
— Neuilly-sur-Seine,
— Puteaux,
— Rueil-Malmaison,
— Saint-Cloud,
— Suresnes,
— Vaucresson.
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Informations complémentaires:
“Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de...”
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de deux lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.
Le montant estimé annuel comprend la partie forfaitaire et unitaire.
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Titre: Direction territoriale DT5 Boucle Nord de Seine
Description
Description du marché:
“Lot 4 — Boucle Nord de Seine.
Le lot 4 regroupe les communes suivantes:
— Argenteuil,
— Asnières-sur-Seine,
— Bois-Colombes,
— Clichy-la-Garenne,
—...”
Description du marché
Lot 4 — Boucle Nord de Seine.
Le lot 4 regroupe les communes suivantes:
— Argenteuil,
— Asnières-sur-Seine,
— Bois-Colombes,
— Clichy-la-Garenne,
— Colombes,
— Gennevilliers,
— Moisselles,
— Villeneuve-la-Garenne.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-414954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Direction territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 8874
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Direction territoriale DT3 Grand Paris Seine Ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: MS Pro Hygiène
Adresse postale: 1 rue des Bourguignons
Commune postale: Bois-Colombes
Code postal: 92270
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@msprohygiene.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Direction territoriale DT4 Paris Ouest La Défense
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Direction territoriale DT5 Boucle Nord de Seine
“Valeur estimée du lot 2 sur la durée totale du marché (quatre ans): 340 000,00 EUR.
Appel d'offres ouverts — le marché est passé pour une durée d'un an...”
Valeur estimée du lot 2 sur la durée totale du marché (quatre ans): 340 000,00 EUR.
Appel d'offres ouverts — le marché est passé pour une durée d'un an courant à compter du 2.1.2021. Il sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois fois un an moyennant le respect d'un préavis de quatre mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
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Source: OJS 2020/S 238-588565 (2020-12-02)