Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des chambres de métiers d'Île-de-France et de leurs centres de formation d'apprentis éventuels.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif à des prestations de nettoyage des locaux pour les chambres de métiers et de l'artisanat d'Île-de-France”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des chambres de métiers d'Île-de-France et de leurs centres de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des chambres de métiers d'Île-de-France et de leurs centres de formation d'apprentis éventuels.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 570 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la CMA 75 et l'hôtel artisanal parisien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA 75, 72-74 rue de Reuilly, 75012 Paris + Hôtel Art. Paris, 134-140 rue d'Aubervilliers, 75019 Paris.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Chambre de métiers de Paris et de son hôtel artisanal.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-31 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 44 mois. (20 + 12 +12). Si la CMA décide de ne...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 44 mois. (20 + 12 +12). Si la CMA décide de ne pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire 2 mois au plus tard avant la fin de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché peut faire l'objet de reconduction, ou de marchés de prestations similaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la CMA 91 et de son antenne sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CMA 91, 29 allée Jean Rostand, 91025 Évry-Courcouronnes Antenne Sud, 27 rue Louis Moreau, 91150 Étampes.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Chambre de métiers de l'Essonne et de son Antenne Sud.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 42 mois. (18 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 42 mois. (18 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire 2 mois au plus tard avant la fin de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de locaux de la CMA 92 et de salles annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CMA 92 — 17 bis rue des Venêts — 92000 Nanterre.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Chambre de métiers des Hauts de Seine et de salles annexes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-11-30 📅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 44 mois. (20 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 44 mois. (20 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire 2 mois au plus tard avant la fin de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la CMA 93 et de son campus des métiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 91/129 rue Edouard Renard, 93000 Bobigny.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Chambre de métiers de Seine-Saint-Denis et de son campus des métiers.”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Chambre de métiers de Seine-Saint-Denis et de son campus des métiers.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-03 📅
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 43 mois. (19 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 43 mois. (19 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire 2 mois au plus tard avant la fin de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la CMA 94 et de son CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 23-25-27 avenue Raspail — 94017 Saint-Maur-des-Fossés.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Chambre de métiers du Val de Marne et de son CFA.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-30 📅
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 40 mois. (16 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 40 mois. (16 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire 2 mois au plus tard avant la fin de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la CMA 95 et de ses CFA et antennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dép 95: sites listés dans annexe CMA 95 — CMA: 1 avenue du Parc, 95015 Cergy-Pontoise.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Chambre de métiers du Val d'Oise et de ses CFA.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-01 📅
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 36 mois. (12 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 36 mois. (12 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire 2 mois au plus tard avant la fin de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de CMA France
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CMA France, 12 avenue Marceau, 75008 Paris.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la CMA France.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-05 📅
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 41 mois. (17 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 41 mois. (17 + 12 +12).
Si la CMA décide de ne pas reconduire le marché, elle en informe le titulaire 2 mois au plus tard avant la fin de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin d'année 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être introduits:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours suivants peuvent être introduits:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du contrat (articles L. 551-15 et R. 551-7 du code de justice administrative). Dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou en l'absence de la publication d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, le requérant peut assortir son référé d'un recours indemnitaire,
— recours en contestation de validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le requérant peut assortir son recours d'un recours distinct tendant exclusivement à l'indemnisation et d'un référé suspension,
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 002-001948 (2020-01-02)