Marché relancé-accord-cadre pour «des travaux d'entretien ou de rénovation de voirie» et «des travaux de requalification, réhabilitation ou de création de voirie allant jusqu'à 50 000 EUR HT»

Tours Métropole Val de Loire

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Syndicat des mobilités de Touraine,
— commune de Fondettes,
— commune de Saint-Cyr-sur-Loire,
— ville de Tours,
— commune de La Riche,
— commune de Saint-Avertin,
— commune de Joué-lès-Tours.
Coordonnateur du groupement de commandes: Tours Métropole Val de Loire.
Sont concernés les travaux (hors voies ex départementales en 2 × 2 voies) relevant des cas (non cumulatifs) suivants:
A) pour tout type de travaux d'entretien ou de rénovation de voirie (entretien ou rénovation de voirie: reprise de la structure de chaussée (couche de fondation, de base et de roulement, mise aux normes PMR, signalisation, petits travaux connexes à la reprise de chaussée);
B) pour des travaux de requalification, réhabilitation ou de création de voirie pour un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu p

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tours Métropole Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-27	Avis de marché
2020-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Syndicat des mobilités de Touraine, — commune de Fondettes, — commune de Saint-Cyr-sur-Loire, — ville de Tours, — commune de La Riche, — commune de Saint-Avertin, — commune de Joué-lès-Tours. Coordonnateur du groupement de commandes: Tours Métropole Val de Loire. Sont concernés les travaux (hors voies ex départementales en 2 × 2 voies) relevant des cas (non cumulatifs) suivants: A) pour tout type de travaux d'entretien ou de rénovation de voirie (entretien ou rénovation de voirie: reprise de la structure de chaussée (couche de fondation, de base et de roulement, mise aux normes PMR, signalisation, petits travaux connexes à la reprise de chaussée); B) pour des travaux de requalification, réhabilitation ou de création de voirie pour un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu p

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault — CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://tours-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-249725
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— Syndicat des mobilités de Touraine,

— commune de Fondettes,

— commune de Saint-Cyr-sur-Loire,

— ville de Tours,

— commune de La Riche,

— commune de Saint-Avertin,

— commune de Joué-lès-Tours.

Coordonnateur du groupement de commandes: Tours Métropole Val de Loire.

Sont concernés les travaux (hors voies ex départementales en 2 × 2 voies) relevant des cas (non cumulatifs) suivants:

A) pour tout type de travaux d'entretien ou de rénovation de voirie (entretien ou rénovation de voirie: reprise de la structure de chaussée (couche de fondation, de base et de roulement, mise aux normes PMR, signalisation, petits travaux connexes à la reprise de chaussée);

B) pour des travaux de requalification, réhabilitation ou de création de voirie pour un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu p

Valeur totale estimée: 26 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Nord Loire.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entre Loire-et-Cher.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Sud Cher.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement et spécialisé (permis, CACES) pour chacune des trois dernières années;

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des mobilités de Touraine
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Tours
Code postal: 37200
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Fondettes
Adresse postale: 35 rue Eugène Gouin
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
Adresse postale: parc de la Perraudière
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tours
Adresse postale: 1-3 rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Riche
Adresse postale: place du Maréchal Leclerc
Commune postale: La Riche
Code postal: 37520
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Avertin
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Joué-lès-Tours
Adresse postale: parvis Raymond Lory
Commune postale: Joué-lès-Tours Cedex
Code postal: 37300
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Téléphone: +33 247801200 📞
Courrier électronique: l.marin@tours-metropole.ffr 📧
Adresse Internet: https://tours-metropole.fr/mobilites 🌏
Courrier électronique: achats@fondettes.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/index.do 🌏
Courrier électronique: marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com 📧
: dfcp@ville-tours.fr 📧
: la.mairie@ville-lariche.fr 📧
: mairie@ville-saint-avertin.fr 📧
: mquadjovie@jouelestours.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Tours Métropole Val de Loire — 60 avenue Marcel Dassault — CS 30651 — 37206 Tours Cedex 3. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Acbdcvoirie2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 104-249725 (2020-05-27)

Avis d'attribution de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sont concernés les travaux (hors voies ex départementales en 2 x 2 voies) relevant des cas (non cumulatifs) suivants: A. pour tout type de travaux d'entretien ou de rénovation de voirie (entretien ou rénovation de voirie: reprise de la structure de chaussée, couche de fondation, de base et de roulement, mise aux normes PMR, signalisation, petits travaux connexes à la reprise de chaussée); B. pour des travaux de requalification, réhabilitation ou de création de voirie pour un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 26 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 avenue Marcel-Dassault, CS 30651

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487303
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-249725
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sont concernés les travaux (hors voies ex départementales en 2 x 2 voies) relevant des cas (non cumulatifs) suivants:

A. pour tout type de travaux d'entretien ou de rénovation de voirie (entretien ou rénovation de voirie: reprise de la structure de chaussée, couche de fondation, de base et de roulement, mise aux normes PMR, signalisation, petits travaux connexes à la reprise de chaussée);

B. pour des travaux de requalification, réhabilitation ou de création de voirie pour un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR (HT).

Nord Loire

Entre Loire et Cher.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Nom: Colas Centre Ouest
Adresse postale: 2 rue de la Plaine
Commune postale: Mettray
Code postal: 37390
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47621212 📞
Courrier électronique: contact.tours.nord@colas-co.com 📧
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Eiffage Route
Adresse postale: ZA la Pommeraye
Commune postale: Esvres
Code postal: 37320
Téléphone: +33 47264132 📞
Courrier électronique: marc.meurisse@eiffage.com 📧
Nom: Tppl
Adresse postale: ZA le Bois-Simbert
Commune postale: Cinq-Mars-la-Pile
Code postal: 37130
Téléphone: +33 47967664 📞
Courrier électronique: cinq-mars@tppl.fr 📧
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: Eurovia Centre Loire
Adresse postale: ZI Joseph-Cugnot, BP 321
Commune postale: Joue-lès-Tours
Code postal: 37303
Téléphone: +33 47538040 📞
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 avenue Marcel-Dassault
35 rue Eugéne-Gouin
Parc de la Perraudière
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Riche
Adresse postale: Place du Maréchal-Leclerc
Parvis Raymond-Lory
Commune postale: Joue-lès-Tours Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 202-487303 (2020-10-12)

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