Marché public de services: enlèvement, transport et traitement de déchets divers (Déchetteries de Bolquère et Matemale 66210)

CC Pyrénées Catalanes

Enlèvement, transport et traitement de déchets divers:
— lot 1: tout-venant;
— lot 2: inertes;
— lot 3: déchets verts;
— lot 4: bois traités et bois non traités;
— lot 5: papiers/cartons et métaux.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-26 Avis de marché
2020-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pyrénées Catalanes
Adresse postale: Col de la Quillane
Commune postale: La Llagonne
Code postal: 66210
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468044986 📞
Courrier électronique: marchespublics@pyrenees-catalanes.com 📧
Fax: +33 468044986 📠
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
URL: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-pyrenees-catalanes.marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public de services: enlèvement, transport et traitement de déchets divers (Déchetteries de Bolquère et Matemale 66210) 2020/02/S 01 à 05”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement de déchets divers: — lot 1: tout-venant; — lot 2: inertes; — lot 3: déchets verts; — lot 4: bois traités et bois non...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 428 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport du tout-venant
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetteries de Bolquère et Matemale (66210).
Description du marché: Enlèvement et transport du tout-venant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite: un an renouvelable deux fois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie de Bolquère (66210).
Description du marché: Enlèvement et transport des inertes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Enlèvement et transport des déchets verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des bois traités et non traités
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetteries de Bolquère et de Matemale (66210).
Description du marché: Enlèvement et transport du bois traité et du bois non traité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tehnique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des papiers/cartons et des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Enlèvement et transport du papier/cartons et des métaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature, — situation juridique: copie du ou des jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacité économique et financière: bilan financier des trois dernières années ou tout document permettant de justifier de la capacité financière de l'entreprise.”    Afficher plus
Conditions de participation
Cf. documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacité technique: moyens matériels, techniques et humains; expérience, références, certificats, agréments ou toute preuve attestant de la capacité et de...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Cf. documents de la consultation.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Capacité et qualifications pour exercer les prestations mentionnées au marché.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-10 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-13 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 103-248497 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public de services: enlèvement, transport et traitement de déchets divers (déchetteries de Bolquère et Matemale 66210) 2020/02/S 01 à 05”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 442 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Déchèteries de Bolquère et Matemale (66210).
Informations sur les options
Options
Description des options: PSE: mise à disposition de bennes.
Description des options: PSE: mise à disposition bennes.
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des dechets verts

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 103-248497

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-02-S-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enlèvement et transport du tout-venant
Date de conclusion du contrat: 2020-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ourry
Numéro d'enregistrement national: 786 650 077 00047
Adresse postale: Ferme des Fusées
Commune postale: Champdeuil
Code postal: 77390
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Vaills SAS
Numéro d'enregistrement national: 392 580 155 00019
Adresse postale: Les Pradels, BP 19
Commune postale: Le Boulou
Code postal: 66162
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020-02-S-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Enlèvement, transport et traitement des inertes
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sernfran Cerdanya SL
Numéro d'enregistrement national: esb17261983
Adresse postale: Poligon Industrial La Closa II, Nau 5
Commune postale: Puigcerda
Code postal: 17520
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 600 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020-02-S-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Enlèvement et transport de dechets verts
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Poligon Industrial La Closa, Nau 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 330 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020-02-S-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Enlèvement, transport et traitement de bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020-02-S-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Enlèvement, transport et traitement des cartons/papiers et des métaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 600 💰
Source: OJS 2020/S 222-546034 (2020-11-10)