Avis de marché (2020-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction des achats DATP-ADREV
Adresse postale: Smart Side – Bâtiment Morel — 4 rue Floréal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDF Direction des achats — DATP ADREV — Mme Chantal Ossola
Courrier électronique: chantal.ossola@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: www.edf.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Enedis
Adresse postale: UR Enedis, 34 place des Corolles
Commune postale: Courbevoie
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 92079
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: EDF Direction des achats — DATP ADREV — Mme Chantal Ossola
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour l’achat de véhicules légers thermiques 4 × 4 et 4 × 2 et services associés de maintenance et d'aménagements”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques 4 × 4 et 4 × 2 et services associés de maintenance et d'aménagements.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de véhicules thermiques < à 3,5 t avec deux roues motrices pour EDF SA et Enedis” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France et DROM.
Description du marché:
“Fourniture de véhicules légers 4 × 2 et/ou services associés;
Fourniture de véhicules légers sous 3,5 t et/ou prestations annexes (pack aménagement ou...”
Description du marché
Fourniture de véhicules légers 4 × 2 et/ou services associés;
Fourniture de véhicules légers sous 3,5 t et/ou prestations annexes (pack aménagement ou service) pour EDF SA et Enedis;
Véhicule utilitaire/VU
Segment 1 — VU1 — Fourgon;
Segment 2 — VU2 — Petit fourgon;
Segment 3 — VU3 — Grand fourgon;
Segment 4 — VU3.1 — Grand fourgon nacelle et RDD;
Segment 5 — VU 4 — Plancher cabine;
Véhicule de société/VS
Segment 6 – VS2 – Citadine (B ou B2);
Segment 7 — VS3 – Compact (C ou M1);
Segment 8 – VS3.1 — Compact break (Break: C ou M1);
Véhicule particulier
Segment 9 — VP2 – Citadine (B ou B2);
Segment 10 – VP3 – Compact (Cou M1);
Segment 11 – VP3 .1 – Compact Break (Break: C ou M1);
Segment 12 – VP4 – Monospace (C ou M1 plus);
Segment 13 — VP 7 – SUV (SUV M);
Segment 14 – VP 8 – SUV (SUV L).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option de temps = deux options d'un an.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend l'option de durée.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < à 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement — 4 × 2 utilitaire — grandes fourgonnettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Quatre-quatre📦
Description du marché:
“Fourniture de véhicules légers et/ou services associés 4 × 2 ref VU1.2.
Grandes fourgonnettes et services associés de maintenance et d'équipement.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Informations sur les options
Description des options:
“Deux options d'un an.
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend l'option de durée.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS1 Citadine deux places”
Titre
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS1 Citadine deux places
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à quatre roues motrices📦
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS1 Citadine deux places.”
Description du marché
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS1 Citadine deux places.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS2 et 3 — SUV 2 et...”
Titre
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS2 et 3 — SUV 2 et cinq places
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS2 et 3 — SUV 2 et...”
Description du marché
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VS2 et 3 — SUV 2 et cinq places.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VP2 Grande Berline...”
Titre
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VP2 Grande Berline cinq places
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VP2 Grande Berline 5 places.”
Description du marché
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VP2 Grande Berline 5 places.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VU1 Fourgonnette” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices VU1 Fourgonnette.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices petits fourgons” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices.
VU2 Petit...”
Description du marché
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices.
VU2 Petit fourgon;
VU2.1 Petit fourgon 5-6 places.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices Pick-up Simple cabine” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices Pick-up Simple cabine.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices Pick-up dble cabine...”
Titre
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices Pick-up dble cabine et fourgonnette
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices Pick-up dble cabine...”
Description du marché
Fourniture et livraisons de véhicules thermiques < 3,5 t et services associés de maintenance et d'équipement avec quatre roues motrices Pick-up dble cabine et fourgonnette.
Pick-up 2 Double cabine.
Pick-Up 3 Fourgonnette.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
— Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Cette déclaration est à produire par les candidats et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu’un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent, permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Ne peuvent soumissionner:
1) Les candidats qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l’article 421-5, à l’article 433-1, au second alinéa de l’article 433-2, au huitième alinéa de l’article 434-9, au second alinéa de l’article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l’article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense;
2) Les candidats qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L.8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail;
3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l’article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l’objet d’une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l’article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu’elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché;
4) Les candidats qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n’ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n’ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n’avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l’absence de toute mesure d’exécution du comptable ou de l’organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits,soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement.Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d’une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché. Pour justifier qu’il n’est pas dans l’une des situations citées aux point 1) à 4) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l’honneur datée et signée.
Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d’un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir
— une présentation globale de son entreprise.
Les candidats devront obligatoirement communiquer l'original ou une copie certifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir
— une présentation globale de son entreprise.
Les candidats devront obligatoirement communiquer l'original ou une copie certifiée, scannée dans le portail achat EDF datant de moins de trois mois (à partir de la date de la présente consultation):
1) fournir une déclaration sur l'honneur d'un chiffre d'affaires annuel du groupe d'appartenance pour l'année 2019;
2) fournir une déclaration sur l'honneur d'un chiffre d'affaires annuel du groupe pour l'année 2019 réalisé avec EDF;
3) fournir une copie des bilans et comptes de résultats avec leurs annexes des trois derniers exercices clos (2019-2018-2017) du groupe d'appartenance;
4) fournir une copie des bilans et comptes de résultats avec leurs annexes des trois derniers exercices clos (2019-2018-2017) de la structure juridique;
5) fournir une déclaration sur l'honneur d'un chiffre d'affaires annuel de la structure juridique candidate pour l'année 2019;
6) fournir une déclaration sur l'honneur d'un chiffre d'affaires annuel de la structure juridique candidate pour l'année 2019 réalisé avec EDF;
7) fournir une présentation du groupe ou de la structure juridique candidate (nom de l'entité, statut légal, date de création, etc.) comme un extrait K-bis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lots concernant les 4 × 2 — lots 1 et 2
— le fournisseur doit être un constructeur automobile (automobile ou van);
— le fournisseur doit pouvoir fournir des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lots concernant les 4 × 2 — lots 1 et 2
— le fournisseur doit être un constructeur automobile (automobile ou van);
— le fournisseur doit pouvoir fournir des statistiques sur les volumes de nos achats;
— parc roulant de véhicules du constructeur d’au moins 500 000 véhicules ces cinq dernières années;
— le fournisseur doit couvrir le territoire français par des agences à 50 km maximum des sites EDF et/ou Enedis;
— le fournisseur doit disposer d'un réseau de distribution pour garantie et/ou réparation de plus de 250 centres en France;
— le fournisseur doit pouvoir proposer des services de maintenance;
— pour les véhicules à crémaillères, le constructeur doit avoir la capacité de fournir des voitures commerciales et fourgons avec rayonnage interne.
Lots concernant les 4 × 4 — lots 3 à 9
— parc roulant de véhicules du constructeur d’au moins 30 000 véhicules;
— être dans une démarche qualité (9001 ou 9002 et 14001);
— possibilité pour le constructeur de mettre à disposition des services de maintenance et entretien au titre de la garantie pour une durée de 12 à 72 mois, pour un kilométrage de 150 000 km;
— le délai d’intervention doit être cohérent avec les exigences du groupe EDF (notion d’astreinte liée au service public dans le cas d’Enedis). Les moyens mis en place par les soumissionnaires permettront d’assurer les prestations de maintenance, d’entretien et de dépannage dans un délai compatible avec les contraintes du groupe EDF;
— être capable de fournir des statistiques sur les volumes de nos achats.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF. Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
“EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Référence de la RFI sur le portail achat: RFI/RFX_084753.”
EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Référence de la RFI sur le portail achat: RFI/RFX_084753.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 059-142396 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Smart Side – bâtiment Morel, 4 rue Floréal
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP Adrev Mme Chantal Ossola
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP Adrev Mme chantal Ossola
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 059-142396
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: Tous
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-08 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 069-165400 (2020-04-03)
Informations complémentaires (2020-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA — Direction des achats DATP-ADREV
Adresse postale: SMART SIDE – Bâtiment Morel — 4 rue Floréal
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP ADREV — Mme Chantal Ossola
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: UR Enedis — 34 place des Corolles
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP ADREV — Mme Chantal Ossola
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché pour l’achat de véhicules légers thermiques 4×4 et 4×2 et services associés de maintenance et d'aménagements”
Brève description:
“Fourniture et livraisons de véhicules thermiques 4×4 et 4×2 et services associés de maintenance et d'aménagements.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: tous
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-22 📅
Source: OJS 2020/S 085-203090 (2020-04-28)
Informations complémentaires (2020-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Smart SIDE – Bâtiment Morel, 4 rue Floréal
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP ADREV Mme Chantal Ossola
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP ADREV Mme Chantal Ossola
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: tous
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-22 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 100-242671 (2020-05-20)
Informations complémentaires (2020-05-27)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes departicipation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-04 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 104-252291 (2020-05-27)
Informations complémentaires (2020-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: SMART SIDE – bâtiment Morel — 4 rue Floréal
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP-ADREV — Mme Chantal Ossola
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Tour Enedis — 34 place des Corolles
Personne de contact: EDF Direction des achats DATP-ADREV — Mme Chantal Ossola
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: tous
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-04 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-11 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 110-268149 (2020-06-04)