Marche nº 2020-010: fourniture et installation d'une chaîne laser à impulsions femtosecondes et longueur d'onde accordable dans le visible

INSA de Toulouse

Le présent marché a pour objet:
1) l'acquisition, l'installation et la mise en service d'une chaîne laser à impulsions femtosecondes et longueur d'onde accordable dans le visible;
2) la formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1 niveau du matériel, ainsi que du logiciel informatique de pilotage. La formation sera réalisée sur site, directement après l'installation du matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• NKT photonics A/S

Qui ?

• INSA de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique spécialisés › Lasers

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-23	Avis de marché
2020-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 2020-010
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Code CPV supplémentaire: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Toulouse
Adresse postale: 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.insa-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: pole-marches@insa-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561559558 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=571553&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=571553&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193081
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

La candidature est jugée au regard des capacités juridiques, économiques, financières et techniques des candidats. La procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marches-publics.gouv.fr La durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr Conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet:

1) l'acquisition, l'installation et la mise en service d'une chaîne laser à impulsions femtosecondes et longueur d'onde accordable dans le visible;

2) la formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1

Durée de l'accord: 17 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur a défini la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante:

— fourniture d'une solution de mesure de l'énergie par impulsion en sortie de la chaîne laser.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel régional FEDER/FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-202 Femtogan qui s'intéresse au test de composants électroniques à base de technologies Gan et Sic par impulsions laser femtosecondes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature — désignation du mandataire par ses «cotraitants» (imprimé DC1), ou équivalent sur papier libre, dûment complété et signé par le candidat et, le cas échéant, par chaque membre du groupement;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat: Kbis de moins de six mois. Si le signataire du DC1 n'est pas le représentant légal, la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé DC2) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— références de l'entreprise: une liste des prestations similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution (article 3-I-1º de l'arrêté du 29.3.2016);

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'enseignement et de la recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=571553&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr

Conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 082-193081 (2020-04-23)

Avis d'attribution de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet: 1) L'acquisition, l'installation et la mise en service d'une chaîne laser à impulsions femtosecondes et longueur d'onde accordable dans le visible; 2) La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1

Valeur totale du marché: 165 690 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 130-318929
Se réfère à l'avis: 2020/S 082-193081
Numéro JO-S: 130

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) L'acquisition, l'installation et la mise en service d'une chaîne laser à impulsions femtosecondes et longueur d'onde accordable dans le visible;

2) La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de…

… 1

… 1er niveau du matériel, ainsi que du logiciel informatique de pilotage. La formation sera réalisée sur site, directement après l'installation du matériel.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur a défini la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante: fourniture d'une solution de mesure de l'énergie par impulsion en sortie de la chaîne laser.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel régional FEDER/FSE Midi Pyrénées et Garonne 2014-202 Femtogan qui s'intéresse au test de composants électroniques à base de technologies Gan et Sic par impulsions laser femtosecondes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et service après vente
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Nom: NKT photonics A/S
Adresse postale: Blokken 84
Commune postale: Birkerod
Code postal: 3460
Pays: Danemark 🇩🇰
Hovedstaden 🏙️
Adresse Internet: http://www.nktphotonics.com 🌏
Valeur totale du marché: 165 690 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2020/S 130-318929 (2020-07-03)

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