Le présent avis concerne un marché industriel de mobiliers portant sur deux lots de fournitures:
— lot 1: fournitures de mobiliers de repos composés d'assises, de transition et d'assis-debout; — lot 2: fournitures de réceptacles, de boîtiers d'extincteur et de caches de points de fixation et d'alimentation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché industriel de mobiliers
2019PN050_Candidatures
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Le présent avis concerne un marché industriel de mobiliers portant sur deux lots de fournitures:
— lot 1: fournitures de mobiliers de repos composés...”
Brève description
Le présent avis concerne un marché industriel de mobiliers portant sur deux lots de fournitures:
— lot 1: fournitures de mobiliers de repos composés d'assises, de transition et d'assis-debout; — lot 2: fournitures de réceptacles, de boîtiers d'extincteur et de caches de points de fixation et d'alimentation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché industriel de fournitures de mobiliers de repos: assises, transition et assis-debout” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique pour processus et production industriels📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Les prestations, objet du lot 1, sont les suivantes:
— la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de:
—— pièces moulées en mortier ultra...”
Description du marché
Les prestations, objet du lot 1, sont les suivantes:
— la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de:
—— pièces moulées en mortier ultra performante teintée dans la masse;
—— pièces en bambou;
—— pièces de fonderie;
— la gestion, l'approvisionnement et la logistique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— critère 1: pertinence des références sur un périmètre de prestations similaires jugée au travers des éléments demandés (60 %);
— critère 2: adéquation des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
— critère 1: pertinence des références sur un périmètre de prestations similaires jugée au travers des éléments demandés (60 %);
— critère 2: adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues jugée au travers des éléments demandés (40 %).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le(s) marché(s) est (sont) mono-attributaire et conclu (s) à prix mixtes, pour partie à prix forfaitaires et pour partie à bons de commandes à prix...”
Informations complémentaires
Le(s) marché(s) est (sont) mono-attributaire et conclu (s) à prix mixtes, pour partie à prix forfaitaires et pour partie à bons de commandes à prix unitaires. Les quantités minimums couvrent les gares mises en service entre 2024 et 2025, et les quantités maximums couvrent l'ensemble des gares du Grand Paris express (GPE).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché industriel de fournitures de réceptacles, boîtiers d'extincteur et caches de points de fixation et d'alimentation” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poubelles📦
Description du marché:
“Les prestations objet du lot 2 sont les suivantes:
— la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de:
—— pièces de tôlerie, de fonderie...”
Description du marché
Les prestations objet du lot 2 sont les suivantes:
— la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de:
—— pièces de tôlerie, de fonderie usinées;
— la gestion, l'approvisionnement et la logistique;
— la peinture sur pièces métalliques;
— l'impression de décors (pictogramme, texte, aplat coloré...).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» version SGP 2020, dûment rempli et signé,...”
Liste et brève description des conditions
— le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» version SGP 2020, dûment rempli et signé, disponible à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — «Consultation en cours»;
— «recherche rapide»;
— «2019PN050» et annexé au présent avis de publicité.
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple: K-BIS, délégation...). La suite du III.1.1) habilitation à exercer l'activité professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chacun des lots, chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour chacun des lots, chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en EUR HT (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sont disponibles);
— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet du marché. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel — 2019PN050 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr: «Consultation en cours» — «Recherche Rapide» 2019PN050. Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
“— lot 1: le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal pour le lot 1 de: 733 200 EUR HT;
— lot 2: le candidat ou...”
— lot 1: le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal pour le lot 1 de: 733 200 EUR HT;
— lot 2: le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal pour le lot 2 de: 456 000 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après pour les lots 1 et 2...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après pour les lots 1 et 2 :
1) présentation d'une liste de huit références maximum portant sur des prestations similaires à l'objet du marché pour chacun des lots, réalisées au cours des trois dernières années et indiquant l'objet du marché, la nature exacte des prestations du marché, la part réalisée en propre, le montant, la date, le lieu d'exécution. Les prestations sont prouvées par des attestations de bonne exécution, le cas échéant, délivrées par le maître d'ouvrage public ou privé ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cas où le candidat fournit plus de références que le nombre demandé, seules les huit plus récentes seront prises en compte par la SGP;
2) pour chacun des lots, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations réalisées dans les domaines ci-dessous, pendant les trois dernières années:
— domaine technique 1: «Développements, réalisation d'études»;
— domaine technique 2: «Production»;
3) pour chacun des lots, une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
4) la SGP s'autorise à effectuer un contrôle par ses propres moyens ou celui d'un organisme officiel, portant sur les capacités de production du fournisseur ou sur la capacité technique du prestataire de services et, si nécessaire, sur les moyens d'étude et de recherche dont il dispose ainsi que sur les mesures qu'il prendra pour contrôler la qualité. La suite du III.1.3) capacité technique et professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“5 % de retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à 1 demande dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents du marché.”
Dépôts et garanties exigés
5 % de retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à 1 demande dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions;
— le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à trente jours à compter de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions;
— le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à trente jours à compter de la constatation du service fait par le maître de l'ouvrage;
— le délai de constatation du service fait est fixé à quinze jours à compter de la transmission par le titulaire du Procès-verbal de réception et de livraison (PRVL) dans Ediflex;
— le marché est traité à prix révisables. Versement d'une avance dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents du marché;
— la modalité de paiement sur compte unique peut être exigée pour garantir une rapidité et une efficacité des paiements, au regard de l'importance de traitement administratif que requiert le projet du Grand Paris express;
— versement d'une avance dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur candidature pour un même lot, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— et — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— en application des articles L. 2112-2, L. 2152-7 et R. 2152-7-2 du code de la commande publique, et pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la...”
Conditions d'exécution du contrat
— en application des articles L. 2112-2, L. 2152-7 et R. 2152-7-2 du code de la commande publique, et pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la SGP souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d'insertion, dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre;
— l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'accès des PME;
— la réalisation des pièces en mortier moulés (lot 1) sont considérées par la SGP comme une tâche essentielle devant être réalisées directement parle titulaire du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Compte tenu de l'objet du marché, une durée de 10 ans est nécessaire au regard du calendrier de mise en service des gares allant jusqu'en 2030 et afin...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Compte tenu de l'objet du marché, une durée de 10 ans est nécessaire au regard du calendrier de mise en service des gares allant jusqu'en 2030 et afin d'assurer un développement industriel homogène sur l'ensemble du périmètre
Afficher plus Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code...”
La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC). Modalités de retrait des documents: les documents disponibles sont:
— le présent avis;
— l'annexe de l'avis définissant le besoin de la SGP, ainsi que les modalités de la procédure de passation et incluant les informations permettant aux candidats de déterminer la nature et l'étendue du besoin et de décider de demander ou non à participer à la procédure (dont le support de présentation du marché à la CCI d'Île-de-France en date du 26.9.2019);
— le cadre de réponse pour chaque lot;
— le DC1 version SGP 2020.
Tous les documents composant le Dossier de consultation des entreprises (Dce) seront adressés qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du choix des candidats admis à présenter une offre. Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr — dans l'onglet «Annonces» en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «questions/réponses» du présent avis. Conditions de participation: au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1.), III.1.2) ET III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. Questions/ réponses: toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de dix jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr — renseigner dans «Consultation en cours» — «Recherche Rapide» le numéro <2019PN050>. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il est donc recommandé aux candidats de veiller à ce que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer: (Rubrique II.2.9). Nombre de candidats envisagé: six critères. Objectifs de limitation du nombre de candidats:
— critère 1: pertinence des références sur un périmètre de prestations similaires, jugée au travers des éléments demandés au 1) de la rubrique III.1.3 (60 %);
— critère 2: adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues, jugée au travers des éléments demandés au 5) de la rubrique III.1.3 (40 %).
Six candidats seront sélectionnés pour la suite de la procédure et recevront une invitation à remettre une offre. Information sur l'accord-cadre: (complément à la rubrique IV.1.3). La présente consultation portant sur la mise en place d'un marché mixte, la 1 ligne de la rubrique IV.1.3) a été renseignée pour ce qui concerne exclusivement la partie à bons de commande du marché. Rédaction des documents dans une autre langue: (complément à la rubrique IV.2.4). Tous les documents sont établis en langue française. À défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. La suite du VI.3): informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2020/S 067-160259 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble "Le Moods", 2-4 mail de la Petite Espagne
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations objet du lot 1 sont les suivantes:
— la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de:
—— pièces moulées en mortier ultra...”
Description du marché
Les prestations objet du lot 1 sont les suivantes:
— la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de:
—— pièces moulées en mortier ultra performante teintée dans la masse;
—— pièces en bambou;
—— pièces de fonderie;
— la gestion, l'approvisionnement et la logistique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 067-160259
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fournitures de mobiliers de repos composés d'assises, de transition et d'assis-debout” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures de réceptacles, de boîtiers d'extincteur et de caches de points de fixation et d'alimentation”
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2020/S 187-452335 (2020-09-21)