Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché formation spécifique à la langue anglaise pour les instructeurs vol et sol et les mécaniciens avion
20S0016”
Produits/services: Services de formation spécialisée📦
Brève description:
“Marché formation spécifique à la langue anglaise pour les instructeurs vol et sol et les mécaniciens avion.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“— formation spécifique à la langue anglaise pour les instructeurs;
— habilitation à instruire en langue anglaise;
— maintien du niveau opérationnel...”
Description du marché
— formation spécifique à la langue anglaise pour les instructeurs;
— habilitation à instruire en langue anglaise;
— maintien du niveau opérationnel d'instruction en langue anglaise;
— préparation FCL055;
— formations spécifiques à la demande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois, à...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois, à compter de la date de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Anglais spécifique pour les mécaniciens de l'ENAC Muret.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Anglais spécifique pour les mécaniciens de l'ENAC Castelnaudary et Carcassonne.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Anglais spécifique pour les mécaniciens de l'ENAC Biscarrosse.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Anglais spécifique pour les mécaniciens de l'ENAC Montpellier.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Anglais spécifique pour les mécaniciens de l'ENAC Melun.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Anglais spécifique pour les mécaniciens de l'ENAC Grenoble.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Anglais spécifique pour les mécaniciens de l'ENAC Saint-Yan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication 2024-2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — F
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: Préfecture de la région Aquitaine, 4b esplanade Charles de Gaulle — F
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les huit jours suivant la notification du rejet par voie électronique;
— recours pour excès de pouvoir...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les huit jours suivant la notification du rejet par voie électronique;
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet;
— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 207-503984 (2020-10-20)