La présente consultation est relative au traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de traitement du bois, provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“La présente consultation est relative au traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: zone Nord-Ouest (ville centre du lot: Saint-Just-en-Chaussée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.
Lot nº 1: zone Nord-Ouest (ville centre:...”
Description du marché
Traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.
Lot nº 1: zone Nord-Ouest (ville centre: Saint-Just-en-Chaussée):
Le présent lot est constitué des déchetteries de:
Au 1.4.2020:
— déchetterie d'Ansauvillers,
— déchetterie de Breteuil,
— déchetterie de Breuil-le-Sec,
— déchetterie de Bulles,
— déchetterie de Crèvecœur-le-Grand,
— déchetterie de Froissy,
— déchetterie de la Neuville Roy,
— déchetterie de Maignelay-Montigny,
— déchetterie de Velennes (tonnage partiel).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Horaires d'ouverture du site
Critère de qualité (nom): Émission de CO2
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 65
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvelable une fois 12 mois par tacite reconduction, soit au maximum jusqu'au 30.3.2022.
Si le SMDO ne souhaite pas reconduire le marché, il devra en...”
Description des renouvellements
Renouvelable une fois 12 mois par tacite reconduction, soit au maximum jusqu'au 30.3.2022.
Si le SMDO ne souhaite pas reconduire le marché, il devra en informer le titulaire par lettre recommandé avec accusé de réception 2 mois avant l'échéance de la période entamée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: zone Ouest (ville centre du lot: Beauvais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.
Lot nº 2: zone Ouest (ville centre du lot:...”
Description du marché
Traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.
Lot nº 2: zone Ouest (ville centre du lot: Beauvais):
Au 1.4.2020:
— déchetterie d'Abbecourt (tonnage partiel),
— déchetterie d'Auneuil,
— déchetterie de Beauvais,
— déchetteries de Bury (tonnage partiel),
— déchetterie de Hermes (tonnage partiel),
— déchetterie de Lachapelle-aux-Pots,
— déchetterie de Saint-Germer-de-Fly,
— déchetterie de Sérifontaine,
— déchetterie de Velennes (tonnage partiel),
— déchetterie de Villers-Saint-Sépulcre (tonnage partiel).
Au 21.1.2021:
— déchetterie de Bailleul-sur-Thérain (tonnage partiel).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Emission de CO2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: zone Sud (ville centre du lot: Dieudonné)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.
Lot nº 3: zone Sud (ville centre du lot:...”
Description du marché
Traitement de la fraction bois actuellement collectée séparativement, issue du réseau de déchetteries du SMDO.
Lot nº 3: zone Sud (ville centre du lot: Dieudonné):
Au 1.4.2020:
— déchetterie de Abbecourt (tonnage partiel),
— déchetterie de Bury (tonnage partiel),
— déchetterie de Hermes (tonnage partiel),
— déchetterie de Laboissière-en-Thelle,
— déchetterie de Le Mesnil-en-Thelle,
— déchetterie de Neuilly-en-Thelle,
— déchetterie de Sainte-Geneviève,
— déchetterie de Villers-Saint-Sépulcre.
Au 21.1.2021:
— déchetterie de Bailleul-sur-Thérain (tonnage partiel).
En cours d'année 2021:
— déchetterie de Méru.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Horaire d'ouverture du site
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou DC1, ancien DC4),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou DC1, ancien DC4),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles article L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique,
— le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-25
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2020/S 018-039784 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Syndicat mixte du département de l'Oise pour le transport et le traitement des déchets”
Adresse postale: CS 30316,
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— marche de traitement du bois, provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 10
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 75
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 zone nord-ouest (ville centre du lot: Saint-Just-en-Chaussée)
Description
Description du marché:
“— traitement du bois provenant des déchetteries du SMDO;
— lot 1: zone nord ouest.” Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 zone ouest (ville centre du lot: Beauvais)
Description
Description du marché: — traitement du bois provenant des déchetteries du SMDO;
— lot 2: zone ouest.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 zone sud (ville centre du lot: Dieudonné)
Description
Description du marché: — traitement du bois provenant des déchetteries du SMDO;
— lot 3: zone sud.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 018-039784
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 01.20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Zone nord ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gurdebeke SA
Commune postale: Noyon
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 02.20
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zone ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: AGRI environnement
Commune postale: Rainvillers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 03.20
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Zone sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Butin Sedic
Commune postale: Bornel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 💰
“— les montants indiqués dans la rubrique 5 — attribution du marché, sont des prix unitaires pour la catégorie de bois A.
Les prix unitaires estimatifs...”
— les montants indiqués dans la rubrique 5 — attribution du marché, sont des prix unitaires pour la catégorie de bois A.
Les prix unitaires estimatifs retenus pour chaque lot sont:
— lot 1 (Gurdebeke SA): prix unitaires de 30 EUR la tonne de bois A, 46 EUR la tonne de bois B et 54 EUR la tonne de bois A et B en mélange;
— lot 2 (Agri environnement): prix unitaires de 10 EUR la tonne de bois A, 60 EUR la tonne de bois B et 55 EUR la tonne de bois A et B en mélange;
— lot 3 (Butin SEDIC): prix unitaires de 10 EUR la tonne de bois A, 75 EUR la tonne de bois B et 75 EUR la tonne de bois A et B en mélange.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Source: OJS 2020/S 080-189158 (2020-04-21)