Marché de services relatifs au nettoyage et entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (cinq lots géographiques)

Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat afin:
— d'assurer la propreté des locaux et parties communes ainsi que la sortie des ordures ménagères et déchets recyclables;
— d'assurer dans le temps le maintien de l'état d'origine des revêtements et équipements compte tenu toutefois de leur vieillissement naturel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-26	Avis de marché
2021-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: Nettoyqge 2020 FC
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat afin: — d'assurer la propreté des locaux et parties communes ainsi que la sortie des ordures ménagères et déchets recyclables; — d'assurer dans le temps le maintien de l'état d'origine des revêtements et équipements compte tenu toutefois de leur vieillissement naturel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: https://opdh92.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: https://opdh92.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-26 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 168-407231
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

L'estimatif forfaitaire est de 3 585 000 EUR HT. La partie à bons de commande est sans mini, ni maxi avec un montant estimé à 1 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat afin:

— d'assurer la propreté des locaux et parties communes ainsi que la sortie des ordures ménagères et déchets recyclables;

— d'assurer dans le temps le maintien de l'état d'origine des revêtements et équipements compte tenu toutefois de leur vieillissement naturel.

Valeur totale estimée: 3 585 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: 1
Numéro du lot: DP CHATENAY (5 250 logts)
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché pour le lot 1 est conclu à sa date de notification. Toutefois, l'exécution des prestations forfaitaires et unitaires débutera le 24.1.2021 pour une période initiale qui terminera le 23.1.2023.

Il est renouvelable par reconduction expresse, deux (2) fois par périodes d'un (1) an jusqu'au 23.1.2025, et sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.

Description des options:

L'acheteur se resserve la possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: 2
Numéro du lot: DP PLESSIS ROBINSON et BAGNEUX (10 400 logts)
Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché pour les lots 2 est conclu à sa date de notification. Toutefois, l'exécution des prestations forfaitaires et unitaires débutera le 24.1.2021 pour une période initiale qui se terminera le 23.1.2023.

Intitulé du lot: 3
Numéro du lot: DT 3 (5 250 logts)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 4
Numéro du lot: DT4 (14 700 logts)
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT afin:

Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché pour le lot 4 est conclu à sa date de notification.toutefois, l'exécution des prestations forfaitaires et unitaires débutera:

— 24.1.2021 (périmètre A);

— 27.1.2021 (périmètre B);

— 1.11.2021 (périmètre C).

Pour une période initiale qui terminera le 23.1.2023.

Il est renouvelable par reconduction expresse, deux (2) fois par période d'un (1) an jusqu'au 23.1.2025.

Intitulé du lot: 5
Numéro du lot: DT5 (9 400 logts)
Valeur estimée hors TVA: 335 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Châtenay-Malabry.

Bagneux et Le Plessis-Robinson.

Boulogne-Billancourt.

Nanterre, Rueil-Malmaison et Suresnes.

Bois-Colombes et Clichy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'il éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics Ces formulaires contiendront les éléments indiqués à l'article 5.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): RSE/développement durable
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://opdh92.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, 95027, téléphone: +33 130173400, fax: +33 130173459
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Source: OJS 2020/S 168-407231 (2020-08-26)

Avis d'attribution de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Nettoyage 2020 FC
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat afin: — d'assurer la propreté des locaux et parties communes ainsi que la sortie des ordures ménagères et déchets recyclables; — d'assurer dans le temps le maintien de l'état d'origine des revêtements et équipements compte tenu toutefois de leur vieillissement naturel.

Valeur totale du marché: 17 146 155 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine habitat — OPH
Commune postale: Levallois-Perret Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160529
Se réfère à l'avis: 2020/S 168-407231
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Lot conclu à sa notification. L'exécution des prestations débutera le 1.4.21 pour une période initiale qui terminera le 23.1.23, renouvelable par reconduction expresse, deux fois par période d'un an jusqu'au 23.1.25, sans pouvoir excéder quatre ans. Le montant indiqué correspond à la partie forfait. (AE): 2 024 895,56 + partie prix unitaire (estimation): 600 000 HT sur la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat afin:

Informations complémentaires:

Lot conclu à sa notification.

L'exécution des prestations débutera le 1.4.21 pour une période initiale qui terminera le 23.1.23, renouvelable par reconduction expresse, deux fois par période d'un an jusqu'au 23.1.25, sans pouvoir excéder quatre ans.

Le montant indiqué correspond à la partie forfait.

(AE): 2 024 895,56 + partie prix unitaire (estimation): 600 000 HT sur la durée totale du marché.

Description des options:

Description des options: l'acheteur se resserve la possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

(AE): 2 460 267,48 + partie prix unitaire (estimation): 1 400 000 HT sur la durée totale du marché.

(AE): 1 908 678,24 + partie prix unitaire (estimation): 600 000 HT sur la durée totale du marché.

L'exécution débutera:

— le 24.1.21 (périmètre A),

— le 27.1.21 (B),

— le 1.11.21 (C) pour une période initiale qui terminera le 23.1.23, renouvelable par reconduction expresse, deux fois par période d'un an jusqu'au 23.1.25.

— (AE): 4 611 403,72 + partie prix unitaire (estimation): 1 800 000 HT sur la durée totale du marché.

(AE): 540 910,92 + partie prix unitaire (estimation): 1 200 000 EUR HT sur la durée totale du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Chatenay-Malabry.

Bagneux et le Plessis-Robinson.

Bois-Colombes et Clichy

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): RSE/Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Prix (pondération): 55 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: Derichebourg propreté
Adresse postale: agence IDF Ouest — 36/38 Grande Rue — Hameau de Saulxier
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160128477 📞
Courrier électronique: audrey.legars@derichebourg.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 624 895 EUR 💰
Nom: Perfect nettoyage
Adresse postale: 9 rue des Sablons
Commune postale: Écharcon
Code postal: 91540
Téléphone: +33 176622651 📞
Courrier électronique: ayoung@puissance5.fr 📧
Valeur totale du marché: 3 860 267 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Adresse postale: Agence IDF Ouest — 36/38 Grande Rue — Hameau de Saulxier
Valeur totale du marché: 2 508 678 EUR 💰
Nom: Carrard services
Adresse postale: Direction d'exploitation - 31 rue Émile Zola
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Téléphone: +33 130256700 📞
Courrier électronique: cristina.dequeiros@atalianworld.com 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 6 411 403 EUR 💰
Adresse postale: Direction d'exploitation — 31 rue Émile Zola
Valeur totale du marché: 1 740 910 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
12
10
9

Référence
Informations complémentaires

Parution le 28.8.2020 sur notre plate-forme dématérialisée: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com — sous la référence 729239, au BOAMP sous la référence 20-105625 (bulletin 244) et le 31.8.2020 au JOUE sous la référence 2020/S 168-407231.

Marché à prix mixtes: partie forfaitaire (montant AE) + partie à bons de commande sans montant minimal/ni montant maximal.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 063-160529 (2021-03-26)

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