Cette consultation concerne des prestations de formation. Elles consistent en une transmission de connaissances et de savoirs/savoir-faire qui peut être adaptée à chaque projet professionnel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de service relatif à la formation pour la création d'activités et reprise d'entreprises — relance — 2021
20S0603”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Cette consultation concerne des prestations de formation. Elles consistent en une transmission de connaissances et de savoirs/savoir-faire qui peut être...”
Brève description
Cette consultation concerne des prestations de formation. Elles consistent en une transmission de connaissances et de savoirs/savoir-faire qui peut être adaptée à chaque projet professionnel.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation, création, reprise d'entreprise Charleville-Verdun
Titre
Numéro d'identification du lot: 210118
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Professionnalisation sans PAE.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois pour la même période.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation, création, reprise d'entreprise Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot: 210119
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation, création, reprise d'entreprise Bas-Rhin (Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 210120
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation, création, reprise d'entreprise Meuse (Sud) et Haute-Marne (Nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 210121
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation, création reprise d'entreprise Aube et Haute-Marne (Sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 210122
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au...”
Liste et brève description des conditions
Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au regard des documents et renseignements suivants à fournir par les candidats: DC1 — lettre de candidature ou équivalent accompagnée d'un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-06
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 88364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, six mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants);
— un recours en annulation contre le marché dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique;
— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 247-612442 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de service relatif à la formation pour la création d'activités et reprise d'entreprises — relance 1 — 2021
20S0603”
Brève description:
“Cette consultation concerne des prestations de formation. Elles consistent en une transmission de connaissances et de savoirs/savoir-faire qui peut être...”
Brève description
Cette consultation concerne des prestations de formation. Elles consistent en une transmission de connaissances et de savoirs/savoir-faire qui peut être adaptée à chaque projet professionnel. Cette seconde relance concerne trois lots. Il s'agit de marchés simples à prix unitaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 113 047 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Formation création reprise d'entreprise Charleville-Verdun
Description
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Description du marché:
“Professionnalisation sans paie — actions de formation à la création reprise d'entreprise Aube et Haute- marne (Sud) — localisation des formations sur deux...”
Description du marché
Professionnalisation sans paie — actions de formation à la création reprise d'entreprise Aube et Haute- marne (Sud) — localisation des formations sur deux localités Troyes et Chaumont.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché est d'une période de treize mois à compter de la notification.
Les délais d'exécution des prestations sont de douze mois à savoir: le...”
Description des options
La durée du marché est d'une période de treize mois à compter de la notification.
Les délais d'exécution des prestations sont de douze mois à savoir: le démarrage des prestations se fera à partir du 16.4.2021. La durée du marché est d'une période de seize mois à compter de la notification.
Les délais d'exécution des prestations sont de quinze mois à savoir:
Le démarrage des prestations se fera à partir du 1 janvier de chaque année. Les entrées en formation pourront avoir lieu entre le 1 janvier et le 11 décembre. Les actions doivent impérativement démarrer avant le 11 décembre de l'année n et avoir une fin d'exécution au plus tard le 31 mars de l'année n+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Formation création reprise d'entreprise Vosges
Description
Description du marché: Actions de formation à la création reprise d'entreprise Vosges — Épinal.
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est d'une période de treize mois à compter de la notification. Les délais d'exécution des prestations sont de douze mois à savoir: le...”
Description des options
La durée du marché est d'une période de treize mois à compter de la notification. Les délais d'exécution des prestations sont de douze mois à savoir: le démarrage des prestations se fera à partir du 16.4.2021. La durée du marché est d'une période de seize mois à compter de la notification. Les délais d'exécution des prestations sont de quinze mois à savoir: le démarrage des prestations se fera à partir du 1 janvier de chaque année. Les entrées en formation pourront avoir lieu entre le 1 janvier et le 11 décembre. Les actions doivent impérativement démarrer avant le 11 décembre de l'année n et avoir une fin d'exécution au plus tard le 31 mars de l'année n+1. Le marché pourra être reconduit tacitement au maximum trois fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Formation création reprise d'entreprise Bas-Rhin (Nord)
Description
Description du marché:
“Actions de formation à la création reprise d'entreprise Bas-Rhin (Nord) — Saverne/Haguenau.” Champ d'application du marché
Titre: Formation création reprise d'entreprise Meuse (Sud) et Haute-Marne (Nord)
Description
Description du marché:
“Actions de formation à la création reprise d'entreprise Meuse (Sud) Haute-Marne (Nord) — Saint-Dizier/Bar-le-Duc.” Champ d'application du marché
Titre: Formation création reprise d'entreprise Aube et Haute-Marne (Sud)
Description
Description du marché:
“Actions de formation à la création reprise d'entreprise Aube et Haute-Marne (Sud) — Troyes/Chaumont.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-612442
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 210118
Titre: CREA — Charleville-Mézières/Verdun
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202100134
Numéro d'identification du lot: 210119
Titre: CREA — Épinal
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CCI Formation Vosges
Commune postale: Épinal
Code postal: 88051
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58636.55 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202100135
Numéro d'identification du lot: 210120
Titre: CREA — Bas-Rhin (Nord)
Nom et adresse du contractant
Nom: Filea Institut
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54410.77 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 210121
Titre: CREA — Saint-Dizier/Bar-le-Duc