Marché de service pour le transport des personnes en car
CDC Terres du Haut Berry
La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires.de la Communauté de communes des Terres du Haut Berry.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-22 | Avis de marché |
| 2021-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2020_02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC Terres du Haut Berry
Adresse postale: 31 bis route de Rians
Code postal: 18220
Commune postale: Les Aix-d'Angillon
Contact
Adresse Internet: https://terresduhautberry.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@terresduhautberry.fr 📧
Téléphone: +33 248647575 📞
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450700
Numéro JO-S: 187
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transports pendant le temps scolaire école/gymnase Cathy Melain
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 44 mois
Intitulé du lot: Transports pendant le temps extrascolaire (mercredis, petites et grandes vacances)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Terres du Haut Berry.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les Aix-d'Angillon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006633000016
Contact
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
Adresse Internet: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-450700 (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2020_02
Brève description:
La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires.de la Communauté de communes des Terres du Haut Berry.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC Terres du Haut Berry
Adresse postale: 31 bis route de Rians
Code postal: 18220
Commune postale: Les Aix-d'Angillon
Contact
Adresse Internet: https://terresduhautberry.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@terresduhautberry.fr 📧
Téléphone: +33 248647575 📞
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450700
Numéro JO-S: 187
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transports pendant le temps scolaire école/gymnase Cathy Melain
Numéro du lot: 1
Brève description:
La prestation appelée «vacation» comprend l'aller et le retour depuis une école jusqu'au complexe sportif Cathy Melain situé à Saint-Martin d'Auxigny pendant le temps scolaire, soit les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 et les mercredis de 8h30 à 12h00, selon un planning qui sera établi en fin d'année scolaire pour l'année suivante.
Afficher plus
Intitulé du lot: Transports pendant le temps extrascolaire (mercredis, petites et grandes vacances)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'un des centres de loisirs organisés par la Communauté de communes Terres du Haut Berry pour les grandes vacances, et les petites vacances scolaires vers des destinations variées.
Intitulé du lot: Transports exceptionnels
Numéro du lot: 3
Brève description:
Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'une des communes de la Communauté de communes Terres du Haut Berry (30 communes) vers des destinations variées qui seront précisées sur le bon de commande.
Intitulé du lot: Sorties scolaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot est établi dans le cadre d'un groupement de commande, constitué entre la Communauté de communes Terres du Haut Berry, les communes membres de la Communauté de communes, les associations et les coopératives scolaires du territoire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Terres du Haut Berry.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les Aix-d'Angillon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006633000016
Contact
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
Adresse Internet: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1164&orgAcronyme=b0s 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-450700 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019554
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450700
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports pendant le temps scolaire école/Gymnase Cathy Melain
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Europ Voyages 18
Adresse postale: Usine Verte, route de Vatan
Commune postale: Gracay
Code postal: 18310
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Adresse Internet: http://europvoyages.fr/index.php/id-18.html 🌏
Valeur totale du marché: 63931.40 EUR 💰
131847.50 EUR 💰
15109.39 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif Orléans
Source: OJS 2021/S 010-019554 (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires de la Communauté de communes des Terres du Haut Berry.
Valeur totale du marché: 210888.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019554
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450700
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports pendant le temps scolaire école/Gymnase Cathy Melain
Brève description:
La prestation appelée «vacation» comprend l'aller et le retour depuis une école jusqu'au complexe sportif Cathy Melain situé à Saint-Martin-d'Auxigny pendant le temps scolaire, soit les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 et les mercredis de 8h30 à 12h00, selon un planning qui sera établi en fin d'année scolaire pour l'année suivante.
Afficher plus
Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'une des communes de la communauté de communes Terres du Haut Berry (30 communes) vers des destinations variées qui seront précisées sur le bon de commande.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Europ Voyages 18
Adresse postale: Usine Verte, route de Vatan
Commune postale: Gracay
Code postal: 18310
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Adresse Internet: http://europvoyages.fr/index.php/id-18.html 🌏
Valeur totale du marché: 63931.40 EUR 💰
131847.50 EUR 💰
15109.39 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif Orléans
Source: OJS 2021/S 010-019554 (2021-01-12)
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