La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires.de la Communauté de communes des Terres du Haut Berry.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de service pour le transport des personnes en car
2020_02
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires.de la Communauté de communes...”
Brève description
La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires.de la Communauté de communes des Terres du Haut Berry.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports pendant le temps scolaire école/gymnase Cathy Melain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Terres du Haut Berry.
Description du marché:
“La prestation appelée «vacation» comprend l'aller et le retour depuis une école jusqu'au complexe sportif Cathy Melain situé à Saint-Martin d'Auxigny...”
Description du marché
La prestation appelée «vacation» comprend l'aller et le retour depuis une école jusqu'au complexe sportif Cathy Melain situé à Saint-Martin d'Auxigny pendant le temps scolaire, soit les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 et les mercredis de 8h30 à 12h00, selon un planning qui sera établi en fin d'année scolaire pour l'année suivante.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports pendant le temps extrascolaire (mercredis, petites et grandes vacances)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'un des centres de loisirs organisés par la Communauté de communes Terres du Haut Berry pour les...”
Description du marché
Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'un des centres de loisirs organisés par la Communauté de communes Terres du Haut Berry pour les grandes vacances, et les petites vacances scolaires vers des destinations variées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports exceptionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'une des communes de la Communauté de communes Terres du Haut Berry (30 communes) vers des...”
Description du marché
Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'une des communes de la Communauté de communes Terres du Haut Berry (30 communes) vers des destinations variées qui seront précisées sur le bon de commande.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sorties scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot est établi dans le cadre d'un groupement de commande, constitué entre la Communauté de communes Terres du Haut Berry, les communes membres de la...”
Description du marché
Ce lot est établi dans le cadre d'un groupement de commande, constitué entre la Communauté de communes Terres du Haut Berry, les communes membres de la Communauté de communes, les associations et les coopératives scolaires du territoire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les Aix-d'Angillon.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2020/S 187-450700 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires de la Communauté de communes...”
Brève description
La consultation a pour objet l'exécution de services de transports de personnes en car à titre principal aux usagers scolaires de la Communauté de communes des Terres du Haut Berry.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210888.29 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transports pendant le temps scolaire école/Gymnase Cathy Melain
Description
Description du marché:
“La prestation appelée «vacation» comprend l'aller et le retour depuis une école jusqu'au complexe sportif Cathy Melain situé à Saint-Martin-d'Auxigny...”
Description du marché
La prestation appelée «vacation» comprend l'aller et le retour depuis une école jusqu'au complexe sportif Cathy Melain situé à Saint-Martin-d'Auxigny pendant le temps scolaire, soit les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 et les mercredis de 8h30 à 12h00, selon un planning qui sera établi en fin d'année scolaire pour l'année suivante.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'une des communes de la communauté de communes Terres du Haut Berry (30 communes) vers des...”
Description du marché
Chaque vacation comprend l'aller et le retour au départ d'une des communes de la communauté de communes Terres du Haut Berry (30 communes) vers des destinations variées qui seront précisées sur le bon de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-450700
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020_02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports pendant le temps scolaire école/gymnase Cathy Melain
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Europ Voyages 18
Adresse postale: Usine Verte, route de Vatan
Commune postale: Gracay
Code postal: 18310
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
URL: http://europvoyages.fr/index.php/id-18.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63931.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports pendant le temps extrascolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131847.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports exceptionnels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15109.39 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sorties scolaires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Orleans
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif Orléans
Commune postale: Orleans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Orléans
Source: OJS 2021/S 010-019554 (2021-01-12)