Marché de prestations de services — entretien des espaces verts des sites de Pôle Emploi Nouvelle-Aquitaine

Pôle emploi — dr Alpc

La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet l'achat de prestations d'entretien des espaces verts des sites de Pôle Emploi Nouvelle-Aquitaine (onze lots géographiques). Le marché est passé pour partie sous la forme: d'un marché à prix forfaitaire annuel en ce qui concerne les prestations d'entretien courant et d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum, en ce qui concerne les prestations ponctuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pôle emploi — dr Alpc

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-30	Avis de marché
2021-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2011-DRPE-NA-DIL-33
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Corrèze 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Vienne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle Emploi — DR ALPC
Adresse postale: 87 rue Nuyens — TSA 20003
Code postal: 33056
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marcheimmobilierbordeaux.33127@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=673484&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date limite de soumission: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-584456
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Les candidats transmettent leur complet dossier de réponse par voie électronique via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Ils ne sont pas autorisés à remettre leur dossier de réponse sous forme papier. Les candidats ont la faculté de, à titre de copie de sauvegarde, également transmettre un exemplaire de leur complet dossier de réponse par clé USB ou sur support papier. Les avertissements et recommandations techniques mentionnées à l'article V.1 du règlement sont applicables aux copies de sauvegarde remises sur clé USB. Les offres irrégulières, inacceptables, inappropriées ou anormalement basses sont rejetées dans les conditions fixées aux articles L. 2152-1 à L. 2152-6 du code de la commande publique. Sous cette réserve, les marchés sont attribués aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses, jugées telles sur la base des critères pondérés d'attribution ci-après mentionnés pour chaque lot: — 40 % pour la valeur technique appréciée sur la base de: —— 13 % pour la méthodologie appréciée sur la base de: ——— compréhension des attentes de Pôle Emploi: 1 %, ——— mesures de sécurité, de protection et d'hygiène: 2 %, —— 17 % pour les moyens matériels et humains appréciés sur la base de: ——— moyens matériels utilisés pour l'exécution des prestations: 6 %, ——— composition et expertise de l'équipe dédiée et son encadrement: 4 %, ——— modalités d'organisation du dispositif d'encadrement et de formation du personnel: 7 %, —— 10 % pour la protection environnementale et l'insertion sociale appréciés sur la base de: ——— mesures prises pour réduire les impacts environnementaux: 2 %, ——— description du système de gestion et de traitement des déchets verts: 2 %, ——— insertion sociale: 6 %, —— 60 % pour le prix, apprécié sur la base du bordereau du prix global et forfaitaire annuel. Les demandes de renseignements complémentaires sont adressées via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 12.1.2021 (12h00), la date de réception faisant seule foi. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date.

Informations complémentaires

Les candidats transmettent leur complet dossier de réponse par voie électronique via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Ils ne sont pas autorisés à remettre leur dossier de réponse sous forme papier. Les candidats ont la faculté de, à titre de copie de sauvegarde, également transmettre un exemplaire de leur complet dossier de réponse par clé USB ou sur support papier. Les avertissements et recommandations techniques mentionnées à l'article V.1 du règlement sont applicables aux copies de sauvegarde remises sur clé USB. Les offres irrégulières, inacceptables, inappropriées ou anormalement basses sont rejetées dans les conditions fixées aux articles L. 2152-1 à L. 2152-6 du code de la commande publique. Sous cette réserve, les marchés sont attribués aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses, jugées telles sur la base des critères pondérés d'attribution ci-après mentionnés pour chaque lot:

— 40 % pour la valeur technique appréciée sur la base de:

—— 13 % pour la méthodologie appréciée sur la base de:

——— compréhension des attentes de Pôle Emploi: 1 %,

——— mesures de sécurité, de protection et d'hygiène: 2 %,

—— 17 % pour les moyens matériels et humains appréciés sur la base de:

——— moyens matériels utilisés pour l'exécution des prestations: 6 %,

——— composition et expertise de l'équipe dédiée et son encadrement: 4 %,

——— modalités d'organisation du dispositif d'encadrement et de formation du personnel: 7 %,

—— 10 % pour la protection environnementale et l'insertion sociale appréciés sur la base de:

——— mesures prises pour réduire les impacts environnementaux: 2 %,

——— description du système de gestion et de traitement des déchets verts: 2 %,

——— insertion sociale: 6 %,

—— 60 % pour le prix, apprécié sur la base du bordereau du prix global et forfaitaire annuel.

Les demandes de renseignements complémentaires sont adressées via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 12.1.2021 (12h00), la date de réception faisant seule foi. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites du département de la Charente — 16
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente: Angoulême — La Couronne — Cognac — Ruffec.

Description des renouvellements: Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an.
Intitulé du lot: Sites du département de la Charente-Maritime — 17
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente-Maritime: Aytré — La Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan — Saint-Georges-des-Coteaux — Saint-Jean-d'Angély — Saint-Pierre-d'Oléron.

Intitulé du lot: Sites du département de la Corrèze — 19
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Corrèze: Tulle — Brive-la-Gaillarde.

Intitulé du lot: Sites du département des Deux-Sèvres — 79
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Deux Sèvres: Niort — Saint-Léger-de-la-Martinière (Melle) — Thouars.

Intitulé du lot: Sites du département de la Vienne — 86
Numéro du lot: 5
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Vienne: Chasseneuil-du-Poitou — Châtellerault — Montmorillon — Saint-Benoît.

Intitulé du lot: Sites du département de la Haute-Vienne — 87
Numéro du lot: 6
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Haute-Vienne: Limoges (trois sites) — Saint-Yrieix-la-Perche.

Intitulé du lot: Sites du département de la Dordogne — 24
Numéro du lot: 7
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Dordogne: Périgueux — Saint-Astier — Sarlat — Terrasson.

Intitulé du lot: Sites du département de la Gironde — 33
Numéro du lot: 8
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac — Andernos — Saint-Magne-de-Castillon.

Intitulé du lot: Sites du département des Landes — 40
Numéro du lot: 9
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Landes: Parentis-en-Born — Dax — Saint-Vincent-de-Tyrosse.

Intitulé du lot: Sites du département du Lot-et-Garonne — 47
Numéro du lot: 10
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département du Lot-et-Garonne: Marmande — Aiguillon — Le Passage.

Intitulé du lot: Sites du département des Pyrénées-Atlantiques — 64
Numéro du lot: 11
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Pyrénées-Atlantiques: Boucau — Bayonne — Saint-Jean-de-Luz — Mourenx — Biarritz — Pau (deux sites).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Possibilité à la fin de la période ferme ou à la fin de chaque période de reconduction.

— 40 % pour la valeur technique appréciée sur la base de:

—— 13 % pour la méthodologie appréciée sur la base de:

——— compréhension des attentes de Pôle Emploi: 1 %,

——— mesures de sécurité, de protection et d'hygiène: 2 %,

—— 17 % pour les moyens matériels et humains appréciés sur la base de:

——— moyens matériels utilisés pour l'exécution des prestations: 6 %,

——— composition et expertise de l'équipe dédiée et son encadrement: 4 %,

——— modalités d'organisation du dispositif d'encadrement et de formation du personnel: 7 %,

—— 10 % pour la protection environnementale et l'insertion sociale appréciés sur la base de:

——— mesures prises pour réduire les impacts environnementaux: 2 %,

——— description du système de gestion et de traitement des déchets verts: 2 %,

——— insertion sociale: 6 %,

—— 60 % pour le prix, apprécié sur la base du bordereau du prix global et forfaitaire annuel.

Les demandes de renseignements complémentaires sont adressées via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 12.1.2021 (12h00), la date de réception faisant seule foi. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Ta-bordeaux.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;

b) Après la conclusion du contrat:

1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;

2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Source: OJS 2020/S 237-584456 (2020-11-30)

Avis d'attribution de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet l'achat de prestations d entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine (onze lots géographiques). Le marché est passé pour partie sous la forme: d'un marché à prix forfaitaire annuel en ce qui concerne les prestations d'entretien courant et d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum, en ce qui concerne les prestations ponctuelles.

Valeur totale du marché: 206 302 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi — DR ALPC

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188467
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-584456
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les offres ont été jugées sur la base des critères pondérés d'attribution ci-après mentionnés pour chaque lot: — 40 % pour la valeur technique appréciée sur la base; — 13 % pour la méthodologie appréciée sur la base de: —— compréhension des attentes de Pôle emploi: 1 %; —— modalité d'exécution des prestations à réaliser: 10 %; —— mesures de sécurité, de protection et d'hygiène: 2 %; —— 17 % pour les moyens matériels et humains appréciés sur la base de: 1) moyens matériels utilisés pour l'exécution des prestations: 6 %; 2) composition et expertise de l'équipe dédiée et son encadrement: 4 %; 3) modalités d'organisation du dispositif d'encadrement et de formation du personnel: 7 % — 10 % pour la protection environnementale et l'insertion sociale appréciés sur la base de: 3.1) mesures prises pour réduire les impacts environnementaux: 2 %; 3.2) description du système de gestion et de traitement des déchets verts: 2 %; 3.2) insertion sociale: 6 % — 60 % pour le prix, apprécié sur la base du bordereau du prix global et forfaitaire annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est passé pour partie sous la forme: d'un marché à prix forfaitaire annuel en ce qui concerne les prestations d'entretien courant et d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum, en ce qui concerne les prestations ponctuelles.

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département…

… de la Charente-Maritime: Aytré — la Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan — Saint-Georges-de-Coteaux — Saint-Jean-d'Angély — Saint-Pierre-d'Oléron.

… des Deux-Sèvres: Niort — Saint-Léger-de-la-Martinière (Melle) — Thouars.

… de la Vienne: Chasseneuil-du-Poitou — Chatellerault — Montmorillon — Saint-Benoît

… de la Haute-Vienne: Limoges (trois sites) — Saint-Yrieix-la-Perche

… de la Dordogne: Périgueux — Saint-Astier — Sarlat — Terrasson

… de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac — Andernos — Saint-Magne-de-Castillon

… des Landes: Parentis-en-Born — Dax — Saint-Vincent-de-Tyrosse

Intitulé du lot: Sites du département du Lot et Garonne — 47
Brève description:

Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département du Lot et Garonne: Marmande — Aiguillon — le Passage

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur tecchnique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Hotravail
Adresse postale: 291 avenue Vulcain
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Adresse Internet: http://Hotravail.com 🌏
Valeur totale du marché: 15 088 EUR 💰
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 37 822 EUR 💰
Nom: Idverde
Adresse postale: 4 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92593
Pays: Corrèze 🏙️
Adresse Internet: http://Ideverde.com 🌏
Valeur totale du marché: 14 065 EUR 💰
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 15 107 EUR 💰
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://Idverde.com 🌏
Valeur totale du marché: 26 473 EUR 💰
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 24 560 EUR 💰
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 6 967 EUR 💰
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 18 223 EUR 💰
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 9 075 EUR 💰
Nom: Terideal Tarvel
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91230
Pays: Landes 🏙️
Adresse Internet: http://Terideal.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 974 EUR 💰
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 25 948 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
7
8

Référence
Informations complémentaires

Les offres ont été jugées sur la base des critères pondérés d'attribution ci-après mentionnés pour chaque lot:

— 40 % pour la valeur technique appréciée sur la base;

— 13 % pour la méthodologie appréciée sur la base de:

—— compréhension des attentes de Pôle emploi: 1 %;

—— modalité d'exécution des prestations à réaliser: 10 %;

—— mesures de sécurité, de protection et d'hygiène: 2 %;

1) moyens matériels utilisés pour l'exécution des prestations: 6 %;

2) composition et expertise de l'équipe dédiée et son encadrement: 4 %;

3) modalités d'organisation du dispositif d'encadrement et de formation du personnel: 7 % — 10 % pour la protection environnementale et l'insertion sociale appréciés sur la base de:

3.1) mesures prises pour réduire les impacts environnementaux: 2 %;

3.2) description du système de gestion et de traitement des déchets verts: 2 %;

3.2) insertion sociale: 6 % — 60 % pour le prix, apprécié sur la base du bordereau du prix global et forfaitaire annuel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2021/S 074-188467 (2021-04-12)

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