La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet l'achat de prestations d'entretien des espaces verts des sites de Pôle Emploi Nouvelle-Aquitaine (onze lots géographiques). Le marché est passé pour partie sous la forme: d'un marché à prix forfaitaire annuel en ce qui concerne les prestations d'entretien courant et d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum, en ce qui concerne les prestations ponctuelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de services — entretien des espaces verts des sites de Pôle Emploi Nouvelle-Aquitaine
2011-DRPE-NA-DIL-33”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet l'achat de prestations d'entretien des espaces verts des sites de Pôle...”
Brève description
La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet l'achat de prestations d'entretien des espaces verts des sites de Pôle Emploi Nouvelle-Aquitaine (onze lots géographiques). Le marché est passé pour partie sous la forme: d'un marché à prix forfaitaire annuel en ce qui concerne les prestations d'entretien courant et d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum, en ce qui concerne les prestations ponctuelles.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département de la Charente — 16
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente: Angoulême — La Couronne — Cognac — Ruffec.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département de la Charente-Maritime — 17
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente-Maritime: Aytré — La Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan —...”
Description du marché
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente-Maritime: Aytré — La Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan — Saint-Georges-des-Coteaux — Saint-Jean-d'Angély — Saint-Pierre-d'Oléron.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département de la Corrèze — 19
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Corrèze: Tulle — Brive-la-Gaillarde.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département des Deux-Sèvres — 79
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Deux Sèvres: Niort — Saint-Léger-de-la-Martinière (Melle) — Thouars.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département de la Vienne — 86
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Vienne: Chasseneuil-du-Poitou — Châtellerault — Montmorillon — Saint-Benoît.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département de la Haute-Vienne — 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Haute-Vienne: Limoges (trois sites) — Saint-Yrieix-la-Perche.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département de la Dordogne — 24
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Dordogne: Périgueux — Saint-Astier — Sarlat — Terrasson.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département de la Gironde — 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac...”
Description du marché
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac — Andernos — Saint-Magne-de-Castillon.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département des Landes — 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Landes: Parentis-en-Born — Dax — Saint-Vincent-de-Tyrosse.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département du Lot-et-Garonne — 47
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département du Lot-et-Garonne: Marmande — Aiguillon — Le Passage.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du département des Pyrénées-Atlantiques — 64
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Pyrénées-Atlantiques: Boucau — Bayonne — Saint-Jean-de-Luz — Mourenx — Biarritz —...”
Description du marché
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Pyrénées-Atlantiques: Boucau — Bayonne — Saint-Jean-de-Luz — Mourenx — Biarritz — Pau (deux sites).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-20
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Possibilité à la fin de la période ferme ou à la fin de chaque période de reconduction.” Informations complémentaires
“Les candidats transmettent leur complet dossier de réponse par voie électronique via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante:...”
Les candidats transmettent leur complet dossier de réponse par voie électronique via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Ils ne sont pas autorisés à remettre leur dossier de réponse sous forme papier. Les candidats ont la faculté de, à titre de copie de sauvegarde, également transmettre un exemplaire de leur complet dossier de réponse par clé USB ou sur support papier. Les avertissements et recommandations techniques mentionnées à l'article V.1 du règlement sont applicables aux copies de sauvegarde remises sur clé USB. Les offres irrégulières, inacceptables, inappropriées ou anormalement basses sont rejetées dans les conditions fixées aux articles L. 2152-1 à L. 2152-6 du code de la commande publique. Sous cette réserve, les marchés sont attribués aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses, jugées telles sur la base des critères pondérés d'attribution ci-après mentionnés pour chaque lot:
— 40 % pour la valeur technique appréciée sur la base de:
—— 13 % pour la méthodologie appréciée sur la base de:
——— compréhension des attentes de Pôle Emploi: 1 %,
——— mesures de sécurité, de protection et d'hygiène: 2 %,
—— 17 % pour les moyens matériels et humains appréciés sur la base de:
——— moyens matériels utilisés pour l'exécution des prestations: 6 %,
——— composition et expertise de l'équipe dédiée et son encadrement: 4 %,
——— modalités d'organisation du dispositif d'encadrement et de formation du personnel: 7 %,
—— 10 % pour la protection environnementale et l'insertion sociale appréciés sur la base de:
——— mesures prises pour réduire les impacts environnementaux: 2 %,
——— description du système de gestion et de traitement des déchets verts: 2 %,
——— insertion sociale: 6 %,
—— 60 % pour le prix, apprécié sur la base du bordereau du prix global et forfaitaire annuel.
Les demandes de renseignements complémentaires sont adressées via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 12.1.2021 (12h00), la date de réception faisant seule foi. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date.
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Ta-bordeaux.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
b) Après la conclusion du contrat:
1)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
b) Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
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Source: OJS 2020/S 237-584456 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pôle emploi — DR ALPC
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de services — entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine
2011-DRPE-NA-DIL-33”
Brève description:
“La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet l'achat de prestations d entretien des espaces verts des sites de Pôle...”
Brève description
La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet l'achat de prestations d entretien des espaces verts des sites de Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine (onze lots géographiques).
Le marché est passé pour partie sous la forme: d'un marché à prix forfaitaire annuel en ce qui concerne les prestations d'entretien courant et d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum ni maximum, en ce qui concerne les prestations ponctuelles.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 206 302 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente-Maritime: Aytré — la Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan —...”
Description du marché
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente-Maritime: Aytré — la Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan — Saint-Georges-de-Coteaux — Saint-Jean-d'Angély — Saint-Pierre-d'Oléron.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tecchnique
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Deux-Sèvres: Niort — Saint-Léger-de-la-Martinière (Melle) — Thouars.”
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Vienne: Chasseneuil-du-Poitou — Chatellerault — Montmorillon — Saint-Benoît”
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Haute-Vienne: Limoges (trois sites) — Saint-Yrieix-la-Perche”
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Dordogne: Périgueux — Saint-Astier — Sarlat — Terrasson”
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac...”
Description du marché
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac — Andernos — Saint-Magne-de-Castillon
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Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Landes: Parentis-en-Born — Dax — Saint-Vincent-de-Tyrosse” Champ d'application du marché
Titre: Sites du département du Lot et Garonne — 47
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département du Lot et Garonne: Marmande — Aiguillon — le Passage”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-584456
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Charente: Angoulême — la Couronne — Cognac — Ruffec”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Hotravail
Adresse postale: 291 avenue Vulcain
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
URL: http://Hotravail.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 088 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du départ — Charente-Maritime: Aytré — la Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan —...”
Titre
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du départ — Charente-Maritime: Aytré — la Rochelle — Sainte-Marie-de-Ré — Royan — Saint-Georges-de-Coteaux — Saint-Jean-d'Angély — Saint-Pierre-d'Oléron
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 822 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Corrèze: Tulle — Brive la Gaillarde” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: 4 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92593
Région: Corrèze🏙️
URL: http://Ideverde.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 065 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Deux-Sèvres: Niort — Saint-Léger-de-la-Martinière (Melle) — Thouars” Nom et adresse du contractant
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 107 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Vienne: Chasseneuil-du-Poitou — Chatellerault — Montmorillon — Saint-Benoît” Nom et adresse du contractant
Région: Vienne🏙️
URL: http://Idverde.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 473 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Haute-Vienne: limoges (trois sites) — Saint-Yrieix-la-Perche” Nom et adresse du contractant
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 560 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Dordogne: Périgueux — Saint-Astier — Sarlat — Terrasson” Nom et adresse du contractant
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 967 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac...”
Titre
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département de la Gironde: Cenon — Villenave-d'Ornon — Bordeaux — Blaye — Lesparre-Médoc — Pauilac — Andernos — Saint-Magne-de-Castillon
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Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 223 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département du Lot et Garonne: Marmande — Aiguillon — le Passage” Nom et adresse du contractant
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 075 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Landes: Parentis-en-Born — Dax — Saint-Vincent-de-Tyrosse” Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal Tarvel
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91230
Région: Landes🏙️
URL: http://Terideal.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 974 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Pyrénées-Atlantiques: Boucau — Bayonne — Saint-Jean-de-Luz — Mourenx — Biarritz —...”
Titre
Entretien des espaces verts à réaliser pour les sites du département des Pyrénées-Atlantiques: Boucau — Bayonne — Saint-Jean-de-Luz — Mourenx — Biarritz — Pau (deux sites)
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Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 948 💰
“Les offres ont été jugées sur la base des critères pondérés d'attribution ci-après mentionnés pour chaque lot:
— 40 % pour la valeur technique appréciée sur...”
Les offres ont été jugées sur la base des critères pondérés d'attribution ci-après mentionnés pour chaque lot:
— 40 % pour la valeur technique appréciée sur la base;
— 13 % pour la méthodologie appréciée sur la base de:
—— compréhension des attentes de Pôle emploi: 1 %;
—— modalité d'exécution des prestations à réaliser: 10 %;
—— mesures de sécurité, de protection et d'hygiène: 2 %;
—— 17 % pour les moyens matériels et humains appréciés sur la base de:
1) moyens matériels utilisés pour l'exécution des prestations: 6 %;
2) composition et expertise de l'équipe dédiée et son encadrement: 4 %;
3) modalités d'organisation du dispositif d'encadrement et de formation du personnel: 7 % — 10 % pour la protection environnementale et l'insertion sociale appréciés sur la base de:
3.1) mesures prises pour réduire les impacts environnementaux: 2 %;
3.2) description du système de gestion et de traitement des déchets verts: 2 %;
3.2) insertion sociale: 6 % — 60 % pour le prix, apprécié sur la base du bordereau du prix global et forfaitaire annuel.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
2) recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 074-188467 (2021-04-12)