Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement;
— poste nº 2: maintenance corrective le marché est conclu à prix unitaires dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, par application des prix fixés au bordereau cadre des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de maintenance des horodateurs de la ville d'Évry-Courcouronnes
2020-38
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la...”
Brève description
Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement;
— poste nº 2: maintenance corrective le marché est conclu à prix unitaires dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, par application des prix fixés au bordereau cadre des prix unitaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Horodateurs📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la...”
Description du marché
Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement;
— poste nº 2: maintenance corrective le marché est conclu à prix unitaires dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, par application des prix fixés au bordereau cadre des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois, de manière tacite, pour une période de un an(s), soit une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois, de manière tacite, pour une période de un an(s), soit une durée maximale de quatre an(s).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— variante exigée nº 1: coût des interventions figurant au BPU sous forme forfaitaire (comprenant le prix des pièces détachées et des heures...”
Description des options
— variante exigée nº 1: coût des interventions figurant au BPU sous forme forfaitaire (comprenant le prix des pièces détachées et des heures d'intervention);
— variante exigée nº 2: coût des interventions sous forme de prix unitaire avec rabais au catalogue pour les pièces détachées. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir l'une de ces deux options avant l'attribution du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1);
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2);
—...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1);
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2);
— état annuel des certificats fiscaux et sociaux (NOTI1);
— déclaration sur l'honneur, prévue à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, dûment datée, paraphée et signée;
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant-justificatif des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat: extrait Kbis à jour:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine consultation prévue en mai 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.aws-achat.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 098-234299 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2021-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Évry-Courcouronnes
Adresse postale: place des Droits de l'Homme et du Citoyen
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la...”
Brève description
Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement;
— poste nº 2: maintenance corrective. Le marché est conclu à prix unitaires dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, par application des prix fixés au bordereau cadre des prix unitaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la...”
Description du marché
Le présent marché est un marché à prix mixte:
— poste nº 1: maintenance préventive. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement;
— poste nº 2: maintenance corrective. Le marché est conclu à prix unitaires dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, par application des prix fixés au bordereau cadre des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Variante exigée nº 1: coût des interventions figurant au BPU sous forme forfaitaire (comprenant le prix des pièces détachées et des heures...”
Description des options
Variante exigée nº 1: coût des interventions figurant au BPU sous forme forfaitaire (comprenant le prix des pièces détachées et des heures d'intervention).
Variante exigée nº 2: coût des interventions sous forme de prix unitaire avec rabais au catalogue pour les pièces détachées. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir l'une de ces deux options avant l'attribution du marché.