Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures d'atelier du GHT Haute-Alsace
20S0029
Produits/services: Équipement d'atelier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les fournitures d'atelier nécessaires au fonctionnement des établissements composant le GHT de Haute-Alsace.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'appareillages et équipements électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites du GHRMSA, Pfastatt, Rouffach.
Description du marché: Fournitures d'appareillages et équipements électriques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au...”
Description des renouvellements
Période initiale: date de notification du marché, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024, sur la base d'une évaluation fournisseur. Une note inférieure à la moyenne pourra conduire à la non reconduction du lot.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de câbles et fils électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier📦
Description du marché: Fournitures de câbles et fils électriques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels modulaires pour tableaux électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Fournitures de matériels modulaires pour tableaux électriques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de piles, batteries et accumulateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Description du marché: Fournitures de piles, batteries et accumulateurs.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électriques diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fournitures électriques diverses.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de luminaires et ampoules
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Ampoules📦
Description du marché: Fournitures de luminaires et ampoules.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès📦
Description du marché: Fournitures contrôle d'accès.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour interphonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Câbles et matériel de télécommunications📦
Description du marché: Fournitures pour interphonie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures appel malade
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance des patients📦
Description du marché: Fournitures appel malade.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels téléphoniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10A
Description
Description du marché: Fournitures de matériels téléphoniques.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels téléphonique propriétaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10B
Description
Description du marché: Fournitures de matériels téléphonique propriétaire.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: Fournitures de chauffage.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de Vannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes📦
Description du marché: Fournitures de Vannes.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures Geberit Meplat — Georg Fischer
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fournitures Geberit Meplat — Georg Fischer.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fournitures de plomberie sanitaire.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour ventilation climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fournitures pour ventilation climatisation.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour traitement des eaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Description du marché: Fournitures pour traitement des eaux.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées pour lits ARJO
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Description du marché: Fournitures de pièces détachées pour lits ARJO.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées pour lits et soulèves malade Hill-Rom
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Fournitures de pièces détachées pour lits et soulèves malade Hill-Rom.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels sécurité incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sécurité📦
Description du marché: Fournitures de matériels sécurité incendie.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de clés, cylindres et serrures
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Fournitures de clés, cylindres et serrures.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Description du marché: Fournitures de maçonnerie.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: Fournitures de menuiserie.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Fournitures outillage.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Site principal ou lieu d'exécution: Marché fournitures d'atelier du GHT Haute-Alsace.
Description du marché: Fournitures de peinture.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour sol dur
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché: Fournitures pour sol dur.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour sol souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Fournitures pour sol souple.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petites fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Petites fournitures.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels de serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Fournitures de matériels de serrurerie et métallerie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités économiques, financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à...”
Liste et brève description des conditions
Capacités économiques, financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-14
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mulhouse — GHRMSA.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du...”
Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, à compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT:
— le Groupement hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex,
— le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4 RSM, 68250 Rouffach,
— le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt.
La présente consultation concerne l'ensemble des établissements du GHT Haute-Alsace.
Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 244-603808 (2020-12-10)
Informations complémentaires (2020-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures d'atelier du GHT Haute Alsace
20S0029
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les fournitures d'atelier nécessaires au fonctionnement des établissements composant le GHT de Haute Alsace.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 244-603808
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-27 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“Le point IV.2.2) a été modifié ainsi: date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 27.1.2021 (16h00).”
Source: OJS 2020/S 250-624504 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud-Alsace
Région: Alsace🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le GHRMSA a réalisé une consultation concernant les fournitures d'atelier du GHT de Haute- Alsace. Elle est décomposée en vingt-neuf (29) lots...”
Brève description
Le GHRMSA a réalisé une consultation concernant les fournitures d'atelier du GHT de Haute- Alsace. Elle est décomposée en vingt-neuf (29) lots techniques.
Le besoin à satisfaire correspond à la fourniture de matériels nécessaires pour:
— effectuer les dotations nouvelles;
— un usage courant dans les services;
— des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par les différents services techniques des sites des établissements du GHT de Haute-Alsace.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Description du marché:
“Le besoin à satisfaire correspond à la fourniture de matériels nécessaires pour:
— effectuer les dotations nouvelles;
— un usage courant dans les...”
Description du marché
Le besoin à satisfaire correspond à la fourniture de matériels nécessaires pour:
— effectuer les dotations nouvelles;
— un usage courant dans les services;
— des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par les différents services techniques des sites des établissements du GHT de Haute-Alsace.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45 sur 100
Critère de qualité (nom): Politique RSE
Critère de qualité (pondération): 10 sur 100
Prix (pondération): 45 sur 100
Description
Description du marché:
“Le besoin à satisfaire correspond à la fourniture de matériels nécessaires pour:
— effectuer les dotations nouvelles;
— un usage courant dans les...”
Description du marché
Le besoin à satisfaire correspond à la fourniture de matériels nécessaires pour:
— effectuer les dotations nouvelles;
— un usage courant dans les services;
— des fins de maintenance usuelle des installations réalisées par les différents services techniques des sites des établissements du GHT de Haute Alsace.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 244-603808
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210266
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Appareillages et équipements électriques
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel France
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210267
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Câbles et fils électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Willy Leissner
Commune postale: Strasbourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210268
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériels modulaires pour tableaux électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210269
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Piles, accumulateurs et batteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Allbatterie — Upergy
Commune postale: Saint-Egrève
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210270
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fournitures électriques diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210271
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Luminaires et ampoules
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 210272
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Contrôle d'accès
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec Alsace
Commune postale: Didenheim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 210273
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Interphonie
Nom et adresse du contractant
Nom: Eimm sas
Commune postale: Étueffont
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 210274
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Appel malade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10A
Titre: Matériels téléphoniques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 210275
Numéro d'identification du lot: 10B
Titre: Matériels téléphoniques propriétaire
Nom et adresse du contractant
Nom: NXO Télecom
Commune postale: Wittelsheim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 210276
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanisitt — Comutherm
Commune postale: Colmar
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 210277
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Vannes
Nom et adresse du contractant
Nom: LN Industries
Commune postale: Brunstatt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 210278
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Geberit Meplat — Georg Fischer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plomberie et sanitaire
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ventillation et climatisation
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Traitement des eaux
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 210279
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Pièces détachées pour lits Arjo
Nom et adresse du contractant
Nom: Arjo France SAS
Commune postale: Roncq
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 210280
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Pièces détachées pour lits et soulèves malades Hill Rom
Nom et adresse du contractant
Nom: Hill Rom SAS
Commune postale: Pluvigner
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 210281
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Fournitures de sécurité
Nom et adresse du contractant
Nom: MJ Securité
Commune postale: Burnhaupt-le-Haut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 210282
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Clés, cynlindres et serrures
Nom et adresse du contractant
Nom: Batifer SAS
Commune postale: Forbach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 210283
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigmat Batiloisirs
Commune postale: Rouffach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 210284
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Menuiserie
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Commune postale: Allonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 210285
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Outillage
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth France
Commune postale: Erstein
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 210286
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: PPG Distribution
Commune postale: Sausheim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Sol dur
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 210287
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Sol souple
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des peintures européennes
Commune postale: Illzach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 210288
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Petites fournitures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Matériels de serrurie et métallerie
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 108-284583 (2021-06-02)