Marché de fourniture pour l'organigramme du Centre hospitalier de Charles Perrens (coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès) — GHT Alliance Gironde

CHU de Bordeaux

Cet accord-cadre mixte porte sur un ensemble de prestations de fourniture de coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès, pour le Centre hospitalier Charles Perrens faisant partie du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Au Forum du Bâtiment
• SAS Foussier Quincaillerie

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2020-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrures
Numéro de référence: 20-Sti-S-Ga-27/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrures 📦
Code CPV supplémentaire: Serrures 📦
Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès 📦
Clés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291579
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Les candidats ont l'obligation répondre à la prestation supplémentaire éventuelle du lot 2, qui porte sur la maintenance annuelle du système de contrôle d'accès (la mise à jour du logiciel Rw Pro-Access Connected Plus For Service, la purge de la base de données, le maintien en intégrité et une non régression des fonctionnalités existantes). En cas d'absence de réponse l'offre sera irrégulière.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 316 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — centre hospitalier de Charles Perrens
Numéro du lot: Lot 01
Brève description:

Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde

Valeur estimée hors TVA: 133 320 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction: trois. La durée de chaque période de reconduction: un an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues: le 31.12.2023.

Description des options:

La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne uniquement le Lot 02. Les Lots 01 et 03 ne comprennent pas de prestations supplémentaires éventuelles.

Intitulé du lot: Marché de fourniture pour les centrales de contrôle d'accès — Centre hospitalier de Charles Perrens
Numéro du lot: Lot 02
Brève description:

Marché de fourniture pour les centrales de contrôle d'accès — centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde.

Valeur estimée hors TVA: 76 640 EUR 💰
Description des options:

La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne uniquement le lot 02. Les Lots 01 et 03 ne comprennent pas de prestations supplémentaires éventuelles.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Marché de fourniture de cylindres et de clés — Centre hospitalier de Charles Perrens
Numéro du lot: Lot 03
Brève description:

Marché de fourniture de cylindres et de clés — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde.

Valeur estimée hors TVA: 106 640 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Preuve d'inscription sur un registre professionnel déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

Preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique: Qualité de l'organisation spécifique à l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique: délais de livraison après réception du bon de commande
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique: qualité de l'organisation spécifique à l'exécution du contrat
Valeur technique du mémoire technique: qualité de l'organisation spécifique à l'exécution du contrat
Valeur technique du mémoire technique: délais de livraison après réception du bon de commande

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, bureau des marchés porte 8, 1º étage, 33404 Talence Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (Eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20-sti-s-ga-27 en droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 120-291579 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 190341.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-488420
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291579
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — Centre hospitalier de Charles Perrens
Brève description:

Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.

Description des options:

La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne uniquement le lot 02. Les lots 01 et 03 ne comprennent pas de prestations supplémentaires éventuelles.

Brève description:

Marché de fourniture pour les centrales de contrôle d'accès — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.

Marché de fourniture de cylindres et de clés — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 78716.20 EUR 💰
Nom: Au Forum du bâtiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaures
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 22918.20 EUR 💰
88707.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Le montant de la valeur totale du marché et les montants indiqués pour les lots 01, 02 et 03 sont les montants issus des détails quantitatifs estimatifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

Source: OJS 2020/S 202-488420 (2020-10-12)

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