Marché de fourniture pour l'organigramme du Centre hospitalier de Charles Perrens (coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès) — GHT Alliance Gironde
Cet accord-cadre mixte porte sur un ensemble de prestations de fourniture de coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès, pour le Centre hospitalier Charles Perrens faisant partie du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture pour l'organigramme du Centre hospitalier de Charles Perrens (coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès) —...”
Titre
Marché de fourniture pour l'organigramme du Centre hospitalier de Charles Perrens (coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès) — GHT Alliance Gironde
20-Sti-S-Ga-27/Jo
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Produits/services: Serrures📦
Brève description:
“Cet accord-cadre mixte porte sur un ensemble de prestations de fourniture de coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès, pour le...”
Brève description
Cet accord-cadre mixte porte sur un ensemble de prestations de fourniture de coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès, pour le Centre hospitalier Charles Perrens faisant partie du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 316 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — centre hospitalier de Charles Perrens” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 01
Description
Produits/services supplémentaires: Serrures📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique: Qualité de l'organisation spécifique à l'exécution du contrat”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique: délais de livraison après réception du bon de commande”
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 320 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction: trois. La durée de chaque période de reconduction: un an. La durée maximale...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction: trois. La durée de chaque période de reconduction: un an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues: le 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne uniquement le Lot 02. Les Lots 01 et 03 ne comprennent pas de prestations supplémentaires éventuelles.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture pour les centrales de contrôle d'accès — Centre hospitalier de Charles Perrens” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 02
Description
Produits/services supplémentaires: Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès📦
Description du marché:
“Marché de fourniture pour les centrales de contrôle d'accès — centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique: qualité de l'organisation spécifique à l'exécution du contrat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 640 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne uniquement le lot 02. Les Lots 01 et 03 ne comprennent pas de prestations supplémentaires éventuelles.” Description
Informations complémentaires:
“Les candidats ont l'obligation répondre à la prestation supplémentaire éventuelle du lot 2, qui porte sur la maintenance annuelle du système de contrôle...”
Informations complémentaires
Les candidats ont l'obligation répondre à la prestation supplémentaire éventuelle du lot 2, qui porte sur la maintenance annuelle du système de contrôle d'accès (la mise à jour du logiciel Rw Pro-Access Connected Plus For Service, la purge de la base de données, le maintien en intégrité et une non régression des fonctionnalités existantes). En cas d'absence de réponse l'offre sera irrégulière.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture de cylindres et de clés — Centre hospitalier de Charles Perrens” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 03
Description
Produits/services supplémentaires: Clés📦
Description du marché:
“Marché de fourniture de cylindres et de clés — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique du mémoire technique: qualité de l'organisation spécifique à l'exécution du contrat”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique du mémoire technique: délais de livraison après réception du bon de commande” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 640 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Preuve d'inscription sur un registre professionnel déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
Preuve d'inscription sur un registre professionnel déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, bureau des marchés porte 8, 1º étage, 33404 Talence Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (Eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20-sti-s-ga-27 en droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 120-291579 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-10-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre mixte porte sur un ensemble de prestations de fourniture de coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès, pour le...”
Brève description
Cet accord-cadre mixte porte sur un ensemble de prestations de fourniture de coffres de serrures, garnitures, cylindres, clés et contrôles d'accès, pour le Centre hospitalier Charles Perrens faisant partie du Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 190341.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — Centre hospitalier de Charles Perrens” Description
Description du marché:
“Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.” Informations sur les options
Description des options:
“La prestation supplémentaire éventuelle ne concerne uniquement le lot 02. Les lots 01 et 03 ne comprennent pas de prestations supplémentaires éventuelles.” Description
Description du marché:
“Marché de fourniture pour les centrales de contrôle d'accès — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.”
Description du marché:
“Marché de fourniture de cylindres et de clés — Centre hospitalier de Charles Perrens — Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 01
Titre:
“Marché de fourniture de coffres de serrures et de garnitures — Centre hospitalier de Charles Perrens”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78716.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 02
Titre:
“Marché de fourniture pour les centrales de contrôle d'accès — Centre hospitalier de Charles Perrens” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Forum du bâtiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaures
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22918.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 03
Titre:
“Marché de fourniture de cylindres et de clés — Centre hospitalier de Charles Perrens” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88707.20 💰
“Le montant de la valeur totale du marché et les montants indiqués pour les lots 01, 02 et 03 sont les montants issus des détails quantitatifs estimatifs.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 202-488420 (2020-10-12)