Ce marché regroupe les produits destinés à l’étanchéité et l’isolation des câbles d’énergie: extrémités thermo-rétractables (TH), Capots TH, capuchons TH, manchons TH, bouts perdus TH, extrémités TF, gaine bleue, capots RF, rubans, bavettes, manchons fendus, capots et capuchons TH.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture de matériels d'étanchéité et d'isolation pour câbles d'énergie”
Produits/services: Accessoires de câble, isolés📦
Brève description:
“Ce marché regroupe les produits destinés à l’étanchéité et l’isolation des câbles d’énergie: extrémités thermo-rétractables (TH), Capots TH, capuchons TH,...”
Brève description
Ce marché regroupe les produits destinés à l’étanchéité et l’isolation des câbles d’énergie: extrémités thermo-rétractables (TH), Capots TH, capuchons TH, manchons TH, bouts perdus TH, extrémités TF, gaine bleue, capots RF, rubans, bavettes, manchons fendus, capots et capuchons TH.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ExtrémitésTH, capots TH, capuchons TH, gaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de câble, isolés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval...”
Site principal ou lieu d'exécution
Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse.
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Description du marché:
“Ce lot comprend:
— les extrémités TH, les capots TH, les capuchons TH et les gaines
volume estimatif global non contractuel de 1 700 000 pièces.
13 articles...”
Description du marché
Ce lot comprend:
— les extrémités TH, les capots TH, les capuchons TH et les gaines
volume estimatif global non contractuel de 1 700 000 pièces.
13 articles sont vendus dans ce lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extrémités TF et gaines bleues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend:
— les extrémités TF;
— les gaines bleues.
Quantité globale: environ 450 000 pièces.
Quatre articles composent ce lot.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Hors lot: capots RF, rubans, bavettes, manchons fendus, bouts perdus TH, capots et capuchons TH” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique serval...”
Site principal ou lieu d'exécution
Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique serval d'Aix-en-Provence pour la Corse.
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Description du marché:
“Ce lot comprend:
— capots RF, rubans, bavettes, manchons fendus, bouts perdus TH, capots et capuchons TH.
Quantité globale: environ 600 000 pièces.
28...”
Description du marché
Ce lot comprend:
— capots RF, rubans, bavettes, manchons fendus, bouts perdus TH, capots et capuchons TH.
Quantité globale: environ 600 000 pièces.
28 articles composent ce lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du code de la commande publique). Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les fournisseurs et leurs produits devront satisfaire aux normes et spécifications techniques suivantes ou équivalent qui pourront être obtenues à l'adresse...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les fournisseurs et leurs produits devront satisfaire aux normes et spécifications techniques suivantes ou équivalent qui pourront être obtenues à l'adresse mentionnée à la section I).
Normes:
— NF EN 50393 de juillet 2006: «méthodes et prescription d’essais pour les accessoires de câbles de distribution de tension assignée 0,6/1 kV (annule et remplace la norme NF C 33-002: «accessoires de câbles de distribution de tension assignée 0,6 / 1 (1,2) kV — méthodes et prescriptions d’essai», de mai 1998);
— NF C 33-210 d’août 1995: câbles rigides isolés au polyéthilène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle — Série H1 XDV-A;
— NF C 33-209 de juillet 1996: câbles isolés ou protégés pour réseaux d'énergie — câbles isolés assemblés en faisceau pour réseaux aériens, de tension assignée 0,6/1 kV;
— NF EN 50483-6 § 8.5.1 (méthode 1) «essai de vieillissement climatique des matériels et des matériaux synthétiques à usage extérieur», de juin 2002 (annule et remplace la norme expérimentale XP C 20-540);
— NF EN 60454-1: spécifications pour rubans adhésifs par pression à usages électriques — partie 1: prescriptions générales;
— NF EN 60454-2: rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques — partie 2: méthodes d'essai;
— NF EN 60454-3-1: rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques — partie 3: spécifications pour matériaux particuliers — feuille 1: rubans en PVC avec un adhésif sensible à la pression.
Spécifications particulières:
— Enedis 68 S 24 V2 de février 2019: matériels d’étanchéité et de ré-isolation pour câble d’énergie de tension assignée 0,6/1,0(1,2) kV;
— Enedis 33-S-210 V4 de février 2019: câbles de tension assignée 0,6/1,0 (1,2) kV, isolés au polyéthylène réticulé, avec écran et neutre non-isolé en aluminium massif, pour réseaux de distribution souterrains;
— HM-27/03/139/B: de mars 2004: câble de branchement avec conducteur concentrique;
— CCTP rubans V4: cahier des clauses techniques particulières – rubans adhésifs;
— CdC MAN PdT BPR V1 du 24/03/2017: «mise à niveau des dispositifs de protection des tiers des accessoires d’extrémités BPR – réseaux et branchement souterrains BT».
Une offre technique sera demandée sur l'ensemble des matériels dans la consultation. Pour ce faire, les consultés devront remettre un dossier technique pour chaque matériel sur lequel ils comptent soumissionner.
Ces dossiers seront soumis à la validation de la direction technique d'Enedis.
La pré-sélection des nouveaux fournisseurs pourra se faire au travers d'un programme d'examen d'aptitude, rédigé en français, permettant de valider les caractéristiques techniques de leur produits et permettant de s'assurer du respect des normes applicables. Ce dossier comprendra en outre un volet «financier» et un volet «qualité». Les frais inhérents à cette procédure (examen du dossier, audits qualités...) sont à la charge exclusive du fournisseur. Toutes les informations relatives au contenu de ce dossier pourront être obtenues à l'adresse du 1.1).
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015 (article L. 2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de...”
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_086858.
Pour y accéder, merci de:
— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr);
— depuis la page d'accueil, cliquer sur «Mes RFQ/RFx publics» pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_086858;
— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé.
Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes.
Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 184770026 (du lundi au vendredi — 8h00 — 18h00 heure française ou d'adresser un courriel à support-edfgroup@ivalua.com).
La consultation sera lancée par le portail achats.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 104-252207 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles
Personne de contact:
“Enedis — direction des achats — pôle «Achats matériels électriques» — M. Benoît Mazzoli”
Téléphone: +33 181977224📞
Courrier électronique: benoit.mazzoli@enedis.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: EDF — SEI (Système énergétique insulaire)
Adresse postale: 22-30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris La Défense
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 75008
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact:
“Enedis — direction des achats — pôle «Achats matériels électriques» — M. Benoît Mazzoli”
Téléphone: +33 181977224📞
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché regroupe les produits destinés à l’étanchéité et l’isolation des câbles d’énergie: extrémités thermo-rétractables (TH), capots TH, capuchons TH,...”
Brève description
Ce marché regroupe les produits destinés à l’étanchéité et l’isolation des câbles d’énergie: extrémités thermo-rétractables (TH), capots TH, capuchons TH, manchons TH, bouts perdus TH, extrémités TF, gaine bleue, capots RF, rubans, bavettes, manchons fendus, capots et capuchons TH.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Extrémités TH, capots TH, capuchons TH, gaines
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend:
— les extrémités TH, les capots TH, les capuchons TH et les gaines.
Volume estimatif global non contractuel de 1 700 000 pièces.
Treize...”
Description du marché
Ce lot comprend:
— les extrémités TH, les capots TH, les capuchons TH et les gaines.
Volume estimatif global non contractuel de 1 700 000 pièces.
Treize articles sont vendus dans ce lot.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot comprend:
— les extrémités TF,
— les gaines bleues.
Quantité globale: environ 450 000 pièces.
Quatre articles composent ce lot.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 104-252207
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1, 2 et 3
Titre:
“Marché-cadre de fourniture de matériels d'étanchéité et d'isolation pour câbles d'énergie”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2, 3
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1, 3
5️⃣
6️⃣
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Source: OJS 2020/S 249-622342 (2020-12-17)