Marché de fourniture de matériaux modulaires et bordures

Bordeaux Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de bordures, dalles, pavés en pierre calcaire, granit ou grès d'inde.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DEM LBC

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction routière › Dalles
• Pierres de construction diverses › Bordures

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-14	Avis de marché
2021-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dalles
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de bordures, dalles, pavés en pierre calcaire, granit ou grès d'inde.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dalles 📦
Code CPV supplémentaire: Bordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-492719
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: il sera fourni au dépôt de l'offre les échantillons, ci-dessous listés, de dalles ou de pavés pour contrôle visuel de la finition, de la teinte, et de la nature mais aussi de la correspondance de la pierre: — une dalle en granit gris clair 60x35x6… (cours Victor Hugo); — une dalle en granit gris foncé 60x35x6… (cours Victor Hugo); — une dalle en calcaire Noir 50x30x6… (ruesainte Catherine); — un pavé en granit 14x20x10 noir galaxy… (rue Vital Carles); — un pavé en granit 20x20x8 bleue ardoise (rue Saint-James); — un pavé en granit beige scié flammée 14x20x14… (place Stalingrad); — un pavé en calcaire beige lisse 12/12/5 (place du Palais); — un pavé en calcaire beige flammée 12x12x5… (rue Maucoudinat). Le représentant du pouvoir adjudicateur tient à disposition des candidats les modèles de référence. Pour toute éventuelle visite, le candidat prendra contact, aux heures de bureau, avec M. Patrick Besse: p.besse@bordeaux-metropole.fr au +33 626272483 et M

Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: il sera fourni au dépôt de l'offre les échantillons, ci-dessous listés, de dalles ou de pavés pour contrôle visuel de la finition, de la teinte, et de la nature mais aussi de la correspondance de la pierre:

— une dalle en granit gris clair 60x35x6… (cours Victor Hugo);

— une dalle en granit gris foncé 60x35x6… (cours Victor Hugo);

— une dalle en calcaire Noir 50x30x6… (ruesainte Catherine);

— un pavé en granit 14x20x10 noir galaxy… (rue Vital Carles);

— un pavé en granit 20x20x8 bleue ardoise (rue Saint-James);

— un pavé en granit beige scié flammée 14x20x14… (place Stalingrad);

— un pavé en calcaire beige lisse 12/12/5 (place du Palais);

— un pavé en calcaire beige flammée 12x12x5… (rue Maucoudinat).

Le représentant du pouvoir adjudicateur tient à disposition des candidats les modèles de référence. Pour toute éventuelle visite, le candidat prendra contact, aux heures de bureau, avec M. Patrick Besse: p.besse@bordeaux-metropole.fr au +33 626272483 et M

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an jusqu'au 4.1.2022. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 160 000,00 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…

… respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes;

… établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché;

— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1);

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— une dalle en granit gris clair 60x35x6… (cours Victor Hugo);

— une dalle en granit gris foncé 60x35x6… (cours Victor Hugo);

— une dalle en calcaire Noir 50x30x6… (ruesainte Catherine);

— un pavé en granit 14x20x10 noir galaxy… (rue Vital Carles);

— un pavé en granit 20x20x8 bleue ardoise (rue Saint-James);

— un pavé en granit beige scié flammée 14x20x14… (place Stalingrad);

— un pavé en calcaire beige lisse 12/12/5 (place du Palais);

— un pavé en calcaire beige flammée 12x12x5… (rue Maucoudinat).

Le représentant du pouvoir adjudicateur tient à disposition des candidats les modèles de référence. Pour toute éventuelle visite, le candidat prendra contact, aux heures de bureau, avec M. Patrick Besse: p.besse@bordeaux-metropole.fr au +33 626272483 et M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 203-492719 (2020-10-14)

Avis d'attribution de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de matériaux modulaires et bordures.
Valeur totale du marché: 42 337 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-094680
Se réfère à l'avis: 2020/S 203-492719
Numéro JO-S: 38

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualiete
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: Dem lbc
Commune postale: Pugnac
Code postal: 33710
Pays: France 🇫🇷
Limousin 🏙️
Valeur totale du marché: 42 337 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet — CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré6contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 B rue Belleville — BP 952
Source: OJS 2021/S 038-094680 (2021-02-19)

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