Marché de conservation-restauration des sculptures, objets d'arts et cercueils égyptiens du musée Girodet après inondation de la réserve transitoire le 31.5.2016, alloti en dix lots pour exposition sur le parcours permanent et conditionnement en réserve. Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte, en raison de l'objet de cet accord-cadre relatif à des services sociaux et autres services spécifiques «services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé — services récréatifs, culturels et sportifs». Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de conservation-restauration des sculptures, objets d'art et cercueils égyptiens du musée Girodet alloti en dix lots
2020-16/Jo”
Produits/services: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Brève description:
“Marché de conservation-restauration des sculptures, objets d'arts et cercueils égyptiens du musée Girodet après inondation de la réserve transitoire le...”
Brève description
Marché de conservation-restauration des sculptures, objets d'arts et cercueils égyptiens du musée Girodet après inondation de la réserve transitoire le 31.5.2016, alloti en dix lots pour exposition sur le parcours permanent et conditionnement en réserve. Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte, en raison de l'objet de cet accord-cadre relatif à des services sociaux et autres services spécifiques «services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé — services récréatifs, culturels et sportifs». Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Michel de l'abbaye de Ferrières-en-Gâtinais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Saint-Michel de l'abbaye de Ferrières-en-Gâtinais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Note technique sur les savoirs faire (technique, matériaux, matériel) de restauration des œuvres”
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Note méthodologique sur les moyens humains mis en œuvre
Prix (pondération): 20.0
Durée de l'accord
Date de début: 2021-02-02 📅
Date de fin: 2024-02-01 📅
Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maquettes grandeur nature Triqueti
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Deux maquettes grandeur nature Triqueti.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maquette échelle réduite Triqueti
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Maquette échelle réduite Triqueti.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonds atelier — Henry de Triqueti
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fonds atelier — Henry de Triqueti.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculptures en plâtre autres que Triqueti, XIX siècle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Sculptures en plâtre autres que Triqueti, XIXe siècle.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculptures XVII, XVIII et XIX siècle en pierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Sculptures XVII, XVIII et XIX siècle en marbre et pierre.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculptures XIX en terre cuite
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Sculptures XIX en terre cuite, biscuit et albâtre.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculptures XVII, XVIII et XIX siècle en ivoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Sculptures XVII, XVIII et XIX siècle matériaux organiques dont bois et ivoire.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sculptures, objets d'art, médaillon et médailles XVII, XVIII et XIX siècle — métaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Sculptures, objets d'art, médaillon et médailles XVII, XVIII et XIX siècle — métaux.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueils égyptiens (XXI dynastie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Cercueils égyptiens en bois polychromés (XXI dynastie).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ni en redressement judiciaire;
— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation Urssaf de moins de six mois);
— l'habilitation du signataire de l'offre à représenter et engager la responsabilité du candidat sur le contenu de l'offre, passer et signer tous les actes, pièces et contrats nécessaires à la réalisation de l'offre.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— les candidats devront satisfaire aux critères définis par le code du patrimoine (articles R. 452-10, 452-11, 452-12), être compétents pour intervenir sur les collectivités labellisées «Musées de France» et justifier d'une expérience garantissant les meilleures prises en charge de la nature particulière des altérations dues au sinistre;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les candidats devront satisfaire aux critères définis par le code du patrimoine, être compétents pour intervenir sur les collectivités labellisées «Musées...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les candidats devront satisfaire aux critères définis par le code du patrimoine, être compétents pour intervenir sur les collectivités labellisées «Musées de France» et justifier d'une expérience garantissant les meilleures prises en charge de la nature particulière des altérations dues au sinistre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et subventions éventuelles. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-23
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: agglomération Montargoise et Rives du Loing, 1 rue du Faubourg de la Chaussée, CS 10317, 45125 Montargis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Numéro de la consultation: 2020-16. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes:
— sur place au musée Girodet à Montargis, semaine 39, du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00;
— les aller-voir dureront 1h30 maximum;
— rendez-vous à prendre par téléphone auprès du musée: +33 238980781.
Les candidats devront apporter leur matériel personnel. Il ne sera pas mis à disposition de matériel pour effectuer les visites.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 162-393713 (2020-08-18)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Com. d'aggl. montargoise et Rives Loing
Adresse postale: 1 rue du FBG de la Chaussée, CS 10317
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de conservation-restauration des sculptures, objets d'arts et cercueils égyptiens du musée Girodet après inondation de la réserve transitoire le...”
Brève description
Marché de conservation-restauration des sculptures, objets d'arts et cercueils égyptiens du musée Girodet après inondation de la réserve transitoire le 31.5.2016, alloti en dix lots pour exposition sur le parcours permanent et conditionnement en réserve. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte, en raison de l'objet de cet accord-cadre relatif à des services sociaux et autres services spécifiques «Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé — services récréatifs, culturels et sportifs». Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Michel de l'abbaye de Ferrières en Gâtinais
Description
Description du marché: Saint-Michel de l'abbaye de Ferrières en Gâtinais.
Informations complémentaires: Aucun.
Description du marché: Sculptures en plâtre autres que Triqueti, XIX siècle.
Description du marché: Sculptures XVII, XVIII et XIX siècle en pierre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 162-393713
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-007s
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Saint-Michel de l'abbaye de Ferrières en Gâtinais
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Joubert Manon
Adresse postale: 58 route de Mesland
Commune postale: Monteaux
Code postal: 41150
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Dard Ternisien Claire
Adresse postale: 11 rue de la Procession
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-008s
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maquettes grandeur nature Triqueti
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21-009s
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maquette échelle réduite Triqueti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21-010s
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fonds atelier — Henry de Triqueti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Joigneau Sophie
Adresse postale: 12 allée Bernard-Tomal
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21-011s
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sculptures en plâtre autres que Triqueti, XIX siècle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21-012s
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sculptures XVII, XVIII et XIX siècle en pierre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21-013s
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Sculptures XIX en terre cuite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21-014s
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Sculptures XVII, XVIII et XIX siècle en ivoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 333 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21-015s
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Sculptures, objets d'art, médaillon et médailles XVII, XVIII et XIX siècle — métaux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21-016s
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cercueils égyptiens (XXI dynastie)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
“Les trois titulaires se verront attribuer les bons de commande en fonction des possibilités offertes par les lots dans les conditions suivantes: la...”
Les trois titulaires se verront attribuer les bons de commande en fonction des possibilités offertes par les lots dans les conditions suivantes: la répartition annuelle des bons de commande sera faite équitablement entre les titulaires à tour de rôle, selon l'ordre de classement des offres. Un bilan financier sera établi chaque année afin de vérifier le niveau des commandes effectué entre chacun des titulaires.
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Source: OJS 2021/S 060-151950 (2021-03-23)