Marché de conduite d'exploitation et de maintenance des bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole et du Moco

Montpellier Méditerranée Métropole

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et
R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur.
Il s'agit de la relance du marché G8d0001dc, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation..
Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du Moco.
Le marché se décompose en trois lots techniques:
— lot 1: électricité «courants forts, courants faibles et sécurité incendie»;
— lot 2: plomberie — ventilation;
— lot 3: portes et portails automatiques, et rideaux motorisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SME

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-17	Avis de marché
2020-04-15	Informations complémentaires
2020-04-29	Informations complémentaires
2021-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: G8D001DC-2
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur. Il s'agit de la relance du marché G8d0001dc, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation.. Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du Moco. Le marché se décompose en trois lots techniques: — lot 1: électricité «courants forts, courants faibles et sécurité incendie»; — lot 2: plomberie — ventilation; — lot 3: portes et portails automatiques, et rideaux motorisés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136092
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Pour information, estimations en euros HT non contractuelles: — lot 1: 2 080 000 sur 4 ans soit 520 000 annuel, — lot 2: 720 000 sur 4 ans soit 180 000 annuel, — lot 3: 120 000 sur 4 ans soit 30 000 annuel. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise. Une visite sur site est conseillée. Les coordonnées de la personne à contacter sont inscrites dans le dossier de consultation. Nota: en raison du confinement en cours à compter du 17 mars, nous sommes dans l'impossibilité d'organiser pour l'instant ces visites. Lorsque la situation évoluera favorablement, elles pourront être calées et l'éventualité d'un report de la date limite de remise des offres étudiée. La présente consultation comporte des clauses sociales détaillées dans les documents de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et

R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur.

Il s'agit de la relance du marché G8d0001dc, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation..

Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du Moco.

Le marché se décompose en trois lots techniques:

— lot 1: électricité «courants forts, courants faibles et sécurité incendie»;

— lot 2: plomberie — ventilation;

— lot 3: portes et portails automatiques, et rideaux motorisés.

Valeur totale estimée: 2 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité «courants forts, courants faibles et sécurité incendie»
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations de base seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire annuel. Les prestations complémentaires, rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande qui est passé sans minimum ni maximum. Ce lot comporte des clauses sociales.

Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est d'un an à compter de sa notification. Le marché est reconductible trois fois un an.

Description des options: Marché négocié au sens de l'article R. 2122-7 du CCP.
Intitulé du lot: Plomberie — ventilation
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations de base maintenance seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire annuel. Les prestations complémentaires, rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande qui est passé sans minimum et ni maximum. Ce lot comporte des clauses sociales.

Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Portes et portails automatiques, et rideaux motorisés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations de base maintenance seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire annuel. Les prestations complémentaires, rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau, des prix unitaires, font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande qui est passé sans minimum et ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 impliquant la lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si marché à terme, nouvel avis en 2024, sinon, avis en 2021 ou 2022 ou 2023.

Pour information, estimations en euros HT non contractuelles:

— lot 1: 2 080 000 sur 4 ans soit 520 000 annuel,

— lot 2: 720 000 sur 4 ans soit 180 000 annuel,

— lot 3: 120 000 sur 4 ans soit 30 000 annuel.

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet.

La signature électronique des documents n'est pas requise. Une visite sur site est conseillée. Les coordonnées de la personne à contacter sont inscrites dans le dossier de consultation.

Nota: en raison du confinement en cours à compter du 17 mars, nous sommes dans l'impossibilité d'organiser pour l'instant ces visites. Lorsque la situation évoluera favorablement, elles pourront être calées et l'éventualité d'un report de la date limite de remise des offres étudiée. La présente consultation comporte des clauses sociales détaillées dans les documents de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Source: OJS 2020/S 057-136092 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur. Il s'agit de la relance du marché G8d0001dc, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation. Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du MOCO. Le marché se décompose en trois lots techniques: — lot 1: électricité «courants forts, courants faibles et sécurité incendie»; — lot 2: plomberie — ventilation; — lot 3: portes et portails automatiques, et rideaux motorisés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-180602
Se réfère à l'avis: 2020/S 057-136092
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Cette consultation contient bien des clauses sociales.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur. Il s'agit de la relance du marché G8d0001dc, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation. Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du MOCO. Le marché se décompose en trois lots techniques:

Source: OJS 2020/S 076-180602 (2020-04-15)

Informations complémentaires (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur. Il s'agit de la relance du marché G8d0001dc, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation. Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du Moco. Le marché se décompose en trois lots techniques: — lot 1: électricité «courants forts, courants faibles et sécurité incendie»; — lot 2: plomberie — ventilation; — lot 3: portes et portails automatiques, et rideaux motorisés.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-205223
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur. Il s'agit de la relance du marché G8d0001dc, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation. Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du Moco. Le marché se décompose en trois lots techniques:

Source: OJS 2020/S 086-205223 (2020-04-29)

Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Certaines prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur. Il s'agit de la relance du marché G8D0001DC, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation. Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du Moco. Le marché se décompose en trois lots techniques: — lot 1: électricité «courants forts, courants faibles et sécurité incendie»; — lot 2: plomberie — ventilation; — lot 3: portes et portails automatiques, et rideaux motorisés.

Valeur totale du marché: 2 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236359
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, M L'analyse des offres a été faite au regard d'un DPGF et d'un DQE. Le montant indiqué au point V.2.4) valeur totale du lot correspond au montant total du DPGF et du montant estimatif du DQE pour la partie accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour chacun des candidats retenus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur. Il s'agit de la relance du marché G8D0001DC, portant le même objet et qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié au constat d'incohérences dans le cahier des charges de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation.

Le marché porte sur l'ensemble des bâtiments de la culture et du patrimoine de MMM et du Moco. Le marché se décompose en trois lots techniques:

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.

Brève description:

Les prestations de base maintenance seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire annuel. Les prestations complémentaires, rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, font l'objet d'un accord cadre à bons de commande qui est passé sans minimum et ni…

… maximum. Ce lot comporte des clauses sociales.

… maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Sme
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 129 999 EUR 💰
55902.30 EUR 💰
23 418 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

L'analyse des offres a été faite au regard d'un DPGF et d'un DQE.

Le montant indiqué au point V.2.4) valeur totale du lot correspond au montant total du DPGF et du montant estimatif du DQE pour la partie accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour chacun des candidats retenus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Source: OJS 2021/S 091-236359 (2021-05-06)

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