Marché d'entretien des espaces verts des résidences de Toulouse Métropole Habitat

Toulouse Métropole Habitat

Ce marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur les résidences de Toulouse Métropole Habitat gérées par les agences.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-17	Avis de marché
2020-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020008
Brève description:

Ce marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur les résidences de Toulouse Métropole Habitat gérées par les agences.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole Habitat
Adresse postale: 7 rue Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/espace-fournisseurs 🌏
Courrier électronique: marches@tm-habitat.fr 📧
URL des documents: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186635
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Conditions d'envoi ou de remise des plis: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm Demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de trois lots. Si un candidat est classé 1

Intitulé du lot: Agence Ouest — multisites 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Ouest — multisites 1.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Agence Ouest — multisites 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Ouest — multisites 2.
Intitulé du lot: Agence Nord — multisites 1
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Nord — multisites 1.
Intitulé du lot: Agence Nord — multisites 2
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence Nord — multisites 2.
Intitulé du lot: Agence Nord — multisites 3
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence Nord — multisites 3.
Intitulé du lot: Agence Est
Numéro du lot: 6
Brève description: Agence Est
Intitulé du lot: Agence Sud — multisites 1
Numéro du lot: 7
Brève description: Agence Sud — multisites 1.
Intitulé du lot: Agence Sud — multisites 2
Numéro du lot: 8
Brève description: Agence Sud — multisites 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Attribution des marchés: les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

Pour les lots nº 2, nº 3, nº 4, nº 6, nº 7 et nº 8:

Critères pondération:

— critère nº 1: prix des prestations 60 %;

— critère nº 2: valeur technique 20 %;

— critère nº 3: performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté 20 %.

Pour les lots nº 1, nº 5:

— critère nº 2: valeur technique 40 %.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord-cadre renouvelable tous les 48 mois.

http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm

Demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 079-186635 (2020-04-17)

Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur les résidences de Toulouse Métropole habitat gérées par les agences.

Valeur totale du marché: 1572087.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411828
Se réfère à l'avis: 2020/S 079-186635
Numéro JO-S: 170

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence Ouest — Multi-sites 1
Brève description: Agence Ouest — Multi-sites 1.
Intitulé du lot: Agence Ouest — Multi-sites 2
Brève description: Agence Ouest — Multi-sites 2.
Intitulé du lot: Agence Nord — Multi-sites 1
Brève description: Agence Nord — Multi-sites 1.
Intitulé du lot: Agence Nord — Multi-sites 2
Brève description: Agence Nord — Multi-sites 2.
Intitulé du lot: Agence Nord — Multi-sites 3
Brève description:

Agence Nord — Multi-sites 3.

Agence Est.

Intitulé du lot: Agence Sud — Multi-sites 1
Brève description: Agence Sud — Multi-sites 1.
Intitulé du lot: Agence Sud — Multi-sites 2
Brève description: Agence Sud — Multis-ites 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Cmeve
Adresse postale: Lieudit «Gara de Paille» — chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.dlm-ev.com 🌏
Valeur totale du marché: 34914.24 EUR 💰
Nom: Desbals services régie de quartier
Adresse postale: 135 rue Henri Desbals
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.desbals-services.fr 🌏
Valeur totale du marché: 127356.8 EUR 💰
Nom: ID Verde
Adresse postale: 90 rue de Fenouillet
Code postal: 31200
Adresse Internet: https://www.idverde.com 🌏
Valeur totale du marché: 207294.72 EUR 💰
149734.56 EUR 💰
Nom: Pinson paysage Midi-Pyrénées
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Adresse Internet: http://www.sitecible.com 🌏
Valeur totale du marché: 21865.92 EUR 💰
Nom: Empalot services régie de quartier
Adresse postale: 4 rue Bir Hakeim
Code postal: 31400
Adresse Internet: http://www.cœur-de-ville.com 🌏
Valeur totale du marché: 370243.68 EUR 💰
397190.4 EUR 💰
263487.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2020/S 170-411828 (2020-08-28)

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