Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'entretien des espaces verts des résidences de Toulouse Métropole Habitat
2020008”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur les résidences de Toulouse Métropole Habitat gérées par les agences.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois un même candidat pourra se...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de trois lots. Si un candidat est classé 1 pour un nombre supérieur à trois lots, il se verra attribuer les trois lots les plus importants en terme de montant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest — multisites 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Agence Ouest — multisites 1.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest — multisites 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agence Ouest — multisites 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Nord — multisites 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Agence Nord — multisites 1.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Nord — multisites 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Agence Nord — multisites 2.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Nord — multisites 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Agence Nord — multisites 3.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Agence Est
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud — multisites 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Agence Sud — multisites 1.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud — multisites 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Agence Sud — multisites 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Attribution des marchés: les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
Pour les lots nº 2, nº 3, nº 4, nº 6, nº 7 et nº 8:
Critères pondération:
— critère nº 1: prix des prestations 60 %;
— critère nº 2: valeur technique 20 %;
— critère nº 3: performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté 20 %.
Pour les lots nº 1, nº 5:
Critères pondération:
— critère nº 1: prix des prestations 60 %;
— critère nº 2: valeur technique 40 %.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-18
15:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Accord-cadre renouvelable tous les 48 mois.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions d'envoi ou de remise des plis: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la...”
Conditions d'envoi ou de remise des plis: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante:
http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm
Demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 079-186635 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur les résidences de Toulouse Métropole habitat gérées par les agences.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1572087.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest — Multi-sites 1
Description
Description du marché: Agence Ouest — Multi-sites 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest — Multi-sites 2
Description
Description du marché: Agence Ouest — Multi-sites 2.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: Agence Nord — Multi-sites 1
Description
Description du marché: Agence Nord — Multi-sites 1.
Champ d'application du marché
Titre: Agence Nord — Multi-sites 2
Description
Description du marché: Agence Nord — Multi-sites 2.
Champ d'application du marché
Titre: Agence Nord — Multi-sites 3
Description
Description du marché: Agence Nord — Multi-sites 3.
Description du marché: Agence Est.
Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud — Multi-sites 1
Description
Description du marché: Agence Sud — Multi-sites 1.
Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud — Multi-sites 2
Description
Description du marché: Agence Sud — Multis-ites 2.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 079-186635
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202000801
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Agence Ouest — Multi-sites 1
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmeve
Adresse postale: Lieudit «Gara de Paille» — chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.dlm-ev.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34914.24 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202000802
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Agence Ouest — Multi-sites 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Desbals services régie de quartier
Adresse postale: 135 rue Henri Desbals
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.desbals-services.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127356.8 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202000803
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Agence Nord — Multi-sites 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 90 rue de Fenouillet
Code postal: 31200
URL: https://www.idverde.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207294.72 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202000804
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Agence Nord — Multi-sites 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149734.56 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202000805
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Agence Nord — Multi-sites 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage Midi-Pyrénées
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
URL: http://www.sitecible.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21865.92 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202000806
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Agence Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Empalot services régie de quartier
Adresse postale: 4 rue Bir Hakeim
Code postal: 31400
URL: http://www.cœur-de-ville.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370243.68 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202000807
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Agence Sud — Multi-sites 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 397190.4 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202000808
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Agence Sud — Multi-sites 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263487.36 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 92 939 💰
Source: OJS 2020/S 170-411828 (2020-08-28)