Les travaux d'entretien courant menuiserie serrurerie du patrimoine se situent à la fois en parties communes et dans des logements occupés.
Les types d'immeubles gérés par la RIVP et HSF sont variés, conformément à l'habitat parisien. Le patrimoine couvre donc l'ensemble des périodes de construction (Haussmannien, briques rouges en bordure de Paris, plus anciens, récents voir très récents…).
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution:
Paris (90 %) et région IDF (10 %).
75000 Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-09.
Avis de marché (2020-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie immobilière de la ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 177751100📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.rivp.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hsf
Adresse postale: 11-13 rue de Domrémy
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 156515858📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien courant de menuiserie et de serrurerie
2020dtg0015/Jo
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Les travaux d'entretien courant menuiserie serrurerie du patrimoine se situent à la fois en parties communes et dans des logements occupés.
Les types...”
Brève description
Les travaux d'entretien courant menuiserie serrurerie du patrimoine se situent à la fois en parties communes et dans des logements occupés.
Les types d'immeubles gérés par la RIVP et HSF sont variés, conformément à l'habitat parisien. Le patrimoine couvre donc l'ensemble des périodes de construction (Haussmannien, briques rouges en bordure de Paris, plus anciens, récents voir très récents…).
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d'exécution:
Paris (90 %) et région IDF (10 %).
75000 Paris.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats auront l'obligation de répondre aux deux lots. Un candidat peut être attributaire des deux lots.
Attribution d'abord du lot 1 puis lot 2.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant menuiserie serrurerie — lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Le lot 1 concerne le patrimoine RIVP et HSF.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: méthodologie et organisation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: adéquation et qualité des moyens techniques et humains
Critère de qualité (nom): Cohérence des prix
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: reporting et suivi de l'exécution
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Douze mois reconductibles trois fois soit une durée maximale de 48 mois.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 15
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) capacités techniques et humaines dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs de terrain, de...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
1) capacités techniques et humaines dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs de terrain, de l'encadrement, du matériel, qualifications dont dispose l'entreprise pour les travaux correspondant au lot dont elle est soumissionnaire) — 50 %;
2) qualité des références des candidats et adéquation de celles-ci au contexte de la RIVP: présentation d'une liste de cinq références similaires au cours des trois dernières années, notamment sur des travaux réalisés sur des bâtiments résidentiels en contexte urbain dense et milieu occupé, dans le domaine de l'immobilier social et clients multi-sites, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, preuve par attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique — 50 %.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Estimation financière 2 450 000,00 EUR HT/an.
Nombre d'attributaires pour le lot 1: neuf.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant menuiserie serrurerie — lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Le lot 2 concerne le patrimoine de la DDGIE.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Description des renouvellements: Deux mois reconductibles trois fois soit une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
“Estimation financière 350 000,00 EUR HT/an.
Nombre d'attributaires pour le lot 2: un titulaire principal + un titulaire stand-by (en cas de défaillance du...”
Informations complémentaires
Estimation financière 350 000,00 EUR HT/an.
Nombre d'attributaires pour le lot 2: un titulaire principal + un titulaire stand-by (en cas de défaillance du titulaire principal).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1);
— pièces...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— un extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Conditions de participation
Chiffre d'affaires annuel minimal de 600 000,00 EUR HT minimum.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— qualifications professionnelles (Qualibat…). Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Attestations SS4.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 60 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 11
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier.
Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Régie immobilière de la ville de Paris, 13 avenue de la Porte d'Italie, 75013 Paris.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020DTG0015.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 178-428907 (2020-09-09)